Enseignement 2023-2024 : Droit et vie juridique dans la Haute-Mésopotamie du XVIIIe siècle av. J.-C.
    Cours du 12 février 2024 : Le droit des biens

    Professeur : Dominique Charpin
    Chaire Civilisation mésopotamienne

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    [Musique] après un premier cours consacré à la présentation des sources nous avons commencé par examiner le droit des personnes une première séance nous a permis de voir comment se définissait l’identité des individus dans la Haute Mésopotamie du 18e siècle avant notre ère nous sommes ensuite passés à l’examen de la famille pendant deux

    Cours l’un a été consacré au mariage et à ses col rollaire l’autre la semaine dernière à la naissance l’enfance et la mort le cours d’aujourd’hui sera consacré au droit des biens de nos jours les juristes décrivent comme droits patrimoniaux les prérogatives que reconnu à une personne dans sa vie économique en distinguant deux

    Catégories le droit réel qui donne un pouvoir direct et immédiat sur la chose le droit personnel qui lit deux individus comme un débiteur et son créancier comme historien j’aurais une approche un peu différente il me semble que dans la vie économique et social le plus important était le caractère

    Définitif ou non du transfert des propriétés quand c’est définitif on parle de vente sinon il s’agit d’un prêt d’une location ou d’un dépôt le propriétaire du bien prêté loué ou mis en dépôt en retrouvant l’usage après un lapse de temps défini pour une fois je suivrai un plan

    En deux parties comme les juristes les affectionnent nous verrons d’abord les transferts temporaires de bien et dans un second temps les aliénations définitives nous étudierons d’abord les actes temporaires il s’agit avant tout des prêts les juristes parlent à ce sujet de droit des obligations et il faut commencer par souligner un

    Paradoxe dans le cas des ventes les contrats étaient remis aux acheteurs à qui il servait de titre de propriété et l’on a pu démontrer que les contrats suivaient les biens lors des transaction postérieure mais le cas des prêts était bien différent le contrat était détenu par le créancier mais au moment du

    Remboursement la tablette était en principe détruite puisqu’elle n’avait plus d’objet autrement dit les contrats de prêt qui nous sont parvenus devraient être seulement ce ceux qui pour une raison ou pour une autre n’ont jamais été remboursés et donc il ne nous renseigne pas bien entendu sur le rythme réel de la vie

    Économique la typologie des contrats de prêt reste un domaine de recherche complexe en dépit des études récentes qui ont été dévolues à ce sujet je pense en particulier au collo qui a été organisé par Sophie démart Laffond sur la dette à Paris en août 2015 et notamment à la contribution d’Antoine

    Jaquet que contient le volume d’acte paru en 2019 un contrat découvert dans le palais de Marie nous offre un bon exemple de prêt à intérêt je le lis tris cycles un tiers d’argent fin selon le poids de Marie un intérêt d’un/art de cycle pour 10 cycles s’ajoutera dudieu chamache et Dili idinam

    Lorfèvre yaripea et et dame tabou hemdi a reçu cet argent au mois ribirtou le 13e jour estcoulé au mois nénégard il pèsera l’argent et son intérêt cet argent c’est une uddurarum variante pour andurarum intervient n’y sera pas soumis on a ensuite neu témoins et le nom de l’année qui correspond à la

    7e année de zimrilim on retrouve dans ce texte la plupart des éléments classiques d’un contrat de prêt le texte débute par ce qu’on peut appeler la clause opératoire l’objet du prêt est de l’argent on précise même le système de poids utilisé il est ensuite fait mention d’un intérêt habituellement le

    Taux d’intérêt est de 20 % pour les prix en argent ici il est étonnamment bas un/4 de cycle pour 10 cycles cela correspond à un taux de 2,5 % et on retrouve ce taux dans presque tous les prêts d’argent de Marie alors que les prêts de céréales sont au taux habituel de 33

    %. plus généralement la question est de savoir si les taux d’intérêt étaient annuels et donc les intérêts versés prorata toris comme on dit ou s’ils étaient fixés quel que fut la durée du prêt ce qui évidemment n’est pas la même chose d’un point de vue économique et il

    Y a eu beaucoup de débats à ce sujet les Mans avait estimé que l’intérêt était calculé à l’année il a été suivi pendant longtemps jusqu’à ce que deux auteurs remettent en cause ce consensus pour Aaron skist et Marc Van mirope l’intérêt de 33 % sur le grain et 20 % sur

    L’argent était payé quelle qu’ étaé la durée du prêt généralement inférieure à une année leur analyse n’a pas été acceptée par tous mais elle a depuis été confirmée on voit donc que les intérêts étai dans la réalité beaucoup plus élevés que ce qu’une lecture trop rapide du code

    D’amurabi ou des lois deschnouna l’avait laissé penser comme l’a justement souligné Marc vanmirope de tels intérêts sembl à nos yeux usuraire on ne doit pas oublier que les créances de faible montant correspondent à des prêt de nécessités qui permettent au débiteur de faire la soudure jusqu’à la prochaine récolte selon un schéma

    Bien connu des sociétés traditionnelles et nous reverrons cela un peu plus tard le texte mentionne ensuite les parties contractantes on a d’abord les créanciers en l’occurrence il s’agit à la fois d’une divinité le Dieu chamache et d’un homme un orphèvre nommé ili idinam nous reviendrons tout à l’heure

    Sur une telle association les débiteurs sont un homme appelé yaripea et une femme nommée tabouemdi on peut penser qu’il s’agit d’un couple même si le Scrib n’a pas précisé ce point vous remarquez que il n’a pas mis les verbes au pluriel sans doute les a-t-il mécaniquement notés au moyen des

    Formules sumériennes habituelles et donc il n’a pas pensé que il fallait indiquer les tous ces verbes au pluriel comme souvent dans les contrats de près de Marie la date est scindée en deux vous avez le mois et le jour qui figure au milieu du texte tandis que

    L’année est indiquée tout à fait à la fin et l’emprunt a eu lieu au mois 5 et comme l’année commence à l’équinoxe de printemps cela signifie que on est quelque part dans le mois d’août vient ensuite la clause de remboursement l’échéance est fixé au mois de nénégar comme dans presque tous les

    Contrats de prêt de Marie ù cette partie du texte est conservé et de façon très étonnante ce nom ne correspond pas à un nom du calendrier de Marie c’est un un nom de mois du calendrier de Nipour où il occupe la 5e place du point de vue du

    Calendrier agricole c’est le moment où la moisson de céréales est achevée l’orge a été batue et engrangé et donc c’est à ce moment-là que les débiteurs peuvent rembourser alors j’ai attiré l’attention de ce n de moi dans une étude récente je n’en ai pas encore trouvé l’explication mais j’ai remarqué

    Que cela concerne non seulement le moyenfrat Marie et Terka mais aussi le royaume des chuna on retient en l’occurrence que la durée du prê est d’environ 1 an on trouve ensuite éventuellement des clauses additionnelles qui sont décrites par le terme de rickistou selon l’interprétation proposée par Antoine

    Jaquet dans l’étude que j’ai cité et ici euh le euh créancier a fait ajouter une clause particulière qui n’avait pas été comprise par George Boyet et c’est Jean-Marie Duran qui a montré qu’il fallait lire ouddourarumm variante pour annourarumm par cette disposition les débiteurs renonçaient par avance à bénéficier d’une remise des dettes au

    Cas où le roi on proclamerait une après la conclusion du contrat nous reviendrons sur cette pratique dans 2 semaines le contrat se termine par les éléments de validation il n’y a pas de serment il n’y en a jamais dans les contrats de prêt de Marie mais on a bien des témoins

    Et un nom d’amné l’authentification du contrat se fait par le déroulement de saut j’en avais déjà parlé en principe figurait forcément celui du débiteur parce qu’en déroulant son saut il confirmait son obligation de rembourser l’emprunt avec éventuellement l’intérêt convenu et on trouve en plus généralement le saut de certains témoins ici vous constatez

    Qu’il n’y a aucune trace d’empreinte de saut sur la tablette mais cela n’a rien d’étonnant des contrats de ce genre étaient généralement placés sous enveloppe le Scrib écrivait une nouvelle fois le texte du contrat et déroulait sur cette enveloppe les s-cylindres des personnes engagées alors pour le texte

    Que j’avais cité l’enveloppe ne nous est pas parvenue même sous forme fragmentaire mais on en possède pour d’autres contrats de prêt comme celui-ci et dans le cas que je vous montre à l’écran et bien le débiteur n’ayant pas de saut a imprimé sur l’enveloppe la frange de son vêtement ce qu’on appelait

    En acadien la sisictum ça se voit tout à fait bien sur la tranche gauche de l’enveloppe il existe d’autres catégories de prêt un contrat dont le prêteur est askouou devint proche du roi zimrilim nous en fournit un exemple je cite une demi mine d’argent près rubutatou daskouou sabirou a reçu cet

    Argent au moin latou le 7e jour au mois d’bourou il pèsera l’argent s’il dépasse l’échéance l’argent sera augmenté d’un intérêt donc c’est ici un prêt sans intérêt mais s’il n’est pas remboursé à l’échéance prévue seulement 4 mois plus tard alors un intérêt moratoire a été prévu dont le taux n’est pas

    Indiqué les créanciers pouvaient disposer de garantiese de paiement des créances à terme les juristes parlent à ce sujet de droit des sûretés de nos jours le système le plus courant est celui de la caution il s’agit d’un contrat par lequel une caution s’engage à payer la dette d’un

    Débiteur en cas de défaillance de ce ce dernier les plus jeunes dans cette salle étudiants ont sans doute eu besoin d’avoir une caution pour louer leur logements et j’imagine que les plus âgés parmi nous se sont portés caution pour permettre à leurs enfants d’avoir un un logement et bien en Mésopotamie c’était

    Différent pour être sûr d’être remboursé le créancier pouvait exiger la remise d’un gage le mot acadien est manzazanum ou mazazanou mot ce qui se tient debout donc ce qui est à disposition sous-entendu du créancier il pouvait s’agir d’un bien comme un champ on parle alors on parle alors de gage réel ou

    Sûreté réelle mais s’il s’agissait de personne euh un membre de la famille ou de la domesticité du débiteur on parle alors de gage personnelle ou sûreté personnelle lorsqu’il s’agit d’un gage immobilier comme un champ le créancier en conservait la jouissance jusqu’à ce que le revenu qu’il en tirait

    Corresponde au montant au montant du capital et le cas et le cas échéant des intérêts dans le cas d’un gage personnel c’est le travail de la personne mise en gage qui fournissait le revenu attendu par le créancier un exemple est donné par le contrat arm 8 31 qui a l’avantage pour

    Nous de concerner les mêmes personnes que le premier contrat de prêt que nous avons étudié tout à l’heure je cite cinq cycles d’argent dette rubouou selon le poids de Marie du Dieu chamache et diliidinam yaripea fils d’Ilka Pilar a reçu cet argent au mois de Larum le 19e jour

    Écoulé dame tabouemdi se trouve donnée en gage le jour où yaripea pèsera l’argent ils ramèneront dame tabouemdi si elle meurt tombe malade ou s’enfuit pui yaripa devra rembourser l’argent donc on retrouve ici yaripa et celle qui est selon toute vrésemblance son épouse le contrat ne comporte pas de

    Nom d’année mais on peut penser qu’il est postérieur à celui qu’on a déjà vu et le créancier se montre plus exigeant le taux d’intérêt n’est pas mentionné mais le créancier veut être sûr qu’il sera remboursé d’où l’existence d’une clause supplémentaire l’épouse du débiteur est mise en gage tant que

    L’argent ne sera pas remboursé et une lettre de samsiadou à yasmaradou nous décrit le mécanisme de façon très simple voici que narmanou porteur de cette tablette son frère se trouve dans la maison d’un marchand qu’il donne l’argent que jusqu’à présent son créancier n’a pas reçu et que narmanou ramène son frère formulation allusive

    Comme souvent dans les lettres mais il me semble qu’il faut la comprendre ainsi narmanou ne doit pas rembourser la totalité de la dette de son frère mais seulement ce qu’il reste comme impayé après déduction de la valeur de son travail pendant la durée de sa détention dans la maison de son

    Créancier on retrouve la description du même type de contrat dans une lettre de yakunashar à tilabnou qui a été découverte à T leyan je cite rubisam un de tilchanim porteur de ma présente tablette a racheté tarin naz homme de alama pour 13 cycles d’argent auprès de mercenaire rabatou il l’ vêtu

    D’un habit et d’un manteau et l’a racheté et il a conclu avec lui un contrat devant des témoins en ces termes tu finiras mon air à battre tu me rendras mes 13 cycle d’argent et tu pourras sortir voilà comment il a conclu avec lui un contrat et il a laisser

    Aller librement mais cet homme a pris la fuite à présent je viens de t’envoyer rubizam donc celui qui a été laésé qu’on lui donne pleine satisfaction cette lettre montre deux actes juridiques qui se sont succéder un certain tarinnaz avait été enlevé par des mercenaires qui écumaient la région rouubisam l’a racheté la

    Lettre emploie le verbe patarum en versant 13 cycles d’argent ce qu’on appelle un hiptirum terme souvent traduit par rançon mais tarinas n’a pas les moyen de rembourser celui qui l’a racheté et donc rubizam lui propose un contrat de prêt dans lequel il sera lui-même placé en gage et il faut

    Comprendre la formulation un peu elliptique de de la lettre de cette manière en mot à mot vous avez tu finiras mon air à battre tu me rendras mes 13 cycles d’argent et tu tu pourras sortir si je glose ça donnerait tu travailleras sur mon air à battre

    Jusqu’à ce que le salaire de ton travail soit l’équivalent de 13 cycles d’argent et vous remarquez que le contrat a été seulement formulé par oral mais par devant des témoins et je précise que dans mon article de 2014 j’avais traduit lou de chougimèche par les anciens mais il me semble aujourd’hui que la

    Meilleure traduction possible c’est C de témoins l’idéogramme pouvant avoir l’un ou l’autre sens mais pour revenir à notre affaire il se produisit ce que tous les créanciers craignaient dans ce cas le gage a pris la fuite en principe le gage devait rester chez le créancier aussi longtemps que le capital emprunté

    N’était pas remboursé et on a des cas où la durée est précisé nous n’avons pas d’attestation en Haute Mésopotamie de gage immobilier mais c’est sans doute un hasard de la documentation dans ce cas le débiteur remettait à son créancier un bien immeuble en général un champ dont ce dernier avait la jouissance jusqu’au

    Remboursement les prêts pouvaient être consentis dans des circonstances tout à fait différentes il pouvait s’agir d’entreprise commerciale un marchant avait besoin de capital pour aller à l’étranger effectuer des transactions et dans de tel les montants empruntés sont généralement assez élevés mais la majorité des prêts que nous connaissons

    Porte sur de petites sommes ou de petits montant s’il s’agit de céréales il s’agit en général de prê de subsistance l’identité des prêteurs que nous allons analyser en premier lieu permet parfois d’en savoir plus sur le contexte d’un prêt et ensuite nous analyserons quelques lettres qui décrivent des circonstances ayant

    Conduit certaines personnes à emprunter il arrive parfois qu’une divinité seule soit mentionné comme créancier comme dans ce contrat 10 cycl d’argent de chamache Dam ichtartapi fille de yardunlim a reçu cet argent au mois de Larou le 20e jour au soir le jour où elle sera en capacité de

    Rembourser l’argent au lieu de son intérêt elle sacrifiera de béliers et on a cinq témoins dont une femme donc l’intérêt si je puis dire est versé en nature sous la forme d’un sacrifice au dieu chamache George Boyet avait commmenter ce texte ainsi il semble improbable que le yardunlim

    Predichtartapi du numéro 48 puisse être identifié avec le roi de Marie du même nom à moins de supposer que sa fille était tombée dans une telle misère qu’elle devait solliciter auprès du temple des prês de bienfaisance aujourd’hui on peut être d’un avis différent il s’agit bel et bien d’une

    Fille du roi yardunlim il existait en effet dans le palais de zimrilim une musicienne du nom dichtartapi qui figure dans six listes de rations au sein du groupe de musiciennes dirigé par une certaine tartsine admou or la femme qui figure comme témoin dans le texte de prês n’est autre que tarsine admou voilà

    Un petit ajout à la prosopographie des musiciennes que je suis heureux de faire et qui n’aurait pas été possible sans le travail remarquable de né Zigler dans florilégium marianum le plus souvent on trouve à Marie comme prêteur le Dieu chamache et un individu alors on en a vu tout à l’heure un

    Exemple avec chamache et Ie dyame il existe trois autres prêt effectués par cette paire on a aussi des prê conjoints de chamach avec rabdumadagan avec annutab avec ibicharan et le dossier le plus fourni qu’ concerne un certain Dada neuf textes ont été publiés auxquels s’ajoutent cinq inédit la difficulté c’est qu’on connaît

    Plusieurs Dada à Marie on a un corroyeur un devin et l’administrateur changou du temple dichtar du bicherie et on ne sait pas au quel de ces individus le dossier de prêt doit être rattaché d’une manière générale les prèconjoints d’un Dieu et d’un individu restent assez mystérieux il n a jusqu’à

    Présent aucun cas où la base de cette association soit clairement définie les interprétations se sont réparties en deux groupes certains auteurs ont estimé que ces hommes appartenaient au personnel du temple pour le compte duquel il prêtait alors ça semble clair dans la vallée de la Diala à nereptum où deux prêt sont

    Consentis par la desse ichtarkiititou et les intendants shatamou mais d’autres auteurs on ont été d’un avis contraire comme George Boyet que je cite tout porte à croire qu’il ne s’agit pas de représentant du temple mais de banquiers ou d’usuriers opérant avec leur propres capitaux dans leur intérêt personnel leur prétendu association avec chamache

    Leur procurer sans doute d’appréciables avantage juridique au prix de quelques sacrifices dans le dernier cas cité plus haut l’intérêt exigé est moins élevé dans le prês ou chamache est nommé texte numéro 34 que dans celui où il ne figure pas les numéros 39 et 40 je termine cette citation en ajoutant

    Que class venof et moi-même avons publié des études où nous avons pu confirmer l’aspect charitable de ces prêts je terminerai cette revue des créanciers en mentionnant le roi le souverain figure en effet parfois comme créancier comme dans ce contrat yardunlim roi de Marie possède une créance de 20 mines d’argent

    Il le pèsera selon le poids de dimine de Marie sur sumunumara fils d’ashtamaradou homme de sapiratum sur masmarum et sur shamashbani lorsqu’ils sont allés à eschnuna donc on a un prêt effectué par le roi de Marie yardunlim qui rentre dans la catégorie des prêts commerciaux et vous voyez que cette fois la somme

    Est importante 20 mines d’argent les débiteurs sont trois hommes dont l’un est situé à sapiratum c’est dire l’île de Bejan sur le Frat à 25 km en aval de ranat donc nettement plus qu’une centaine de kilomètres en aval de Marie et le scribe a ajouté une indication intéressante lorsqu’ils sont allés à

    Eschnuna il s’agit d’un indice parmi d’autres qui montre l’étroitesses des liens politiques économiqu et culturels qui unissaiit les royaumes de Marie et deschuna sous le règne de yardunlim mais les prês de nature commerciale sont une exception dans la documentation de Marie les textes juridiques dans leur formulaire laconique ne nous donne pas les

    Motivations des individus la simple analyse des contrats de prêt avait toutefois permis à georgees Boyet qui les avait édités de conclure je le cite au point de vue social et économique les prêts d’argent sont consentis pour une courte durée d’à peine quelques mois et porte le plus souvent sur de très faibles sommes

    Dépassant rarement dis cyclle la qualité des emprunteurs n’est jamais indiquée ce sont semble-t-il de pauvres gens petits agriculteurs n’ayant pas les ressources nécessaires pour vivre pendant les mois qui précèdent la moisson ce que j’appelle la soudure en suivant le terme traditionnel certains doivent faire la même année deux emprunts à quelques mois

    D’intervalle alors au-delà de cette analyse on peut chercher dans la correspondance certaines des informations qui nous manquent on trouve ainsi à Terka une lettre qui explique pourquoi un individu était contraint d’emprunter un cycle d’argent au sujet du grain pour engraisser le bétail les trois ougars de grain sont complètement finis en vérité

    Je n’ai pas reçu de grains mes greniers sont vides il n’y a plus de grain au sujet du message que je t’ai envoyé en ces termes fais-moi porter un cycle tu ne me l’as pas fait porter un cycle d’argent et bien un Nou de sésames je ne te l’apporterai pas que le cycle

    D’argent me parvienne rapidement pour que je puisse recevoir si gourds de grains je n’ai pas fait une bonne moisson tandis que tu as fait une bonne moisson manifestement la prochaine moisson d’orge est encore lointaine et l’auteur de la lettre ne dispose plus d’assez de céréales pour nourrir le

    Bétail à engraisser il demande donc à son correspondant de lui prêter un cycle d’argent qui lui permettra d’acheter le grain nécessaire on doit se trouver au début de l’automne avant la récolte du sésame qui a lieu au mois d’octobre et donc l’auteur de la lettre semble faire une sorte de

    Chantage il va bientôt disposer de sésam dont il pourra faire bénéficier son correspondant si celui-ci le dépanne en lui envoyant l’orge dont il a un besoin urgent et qui lui est récolté bien aaravant parfois ce sont les autorités qui interviennent pour que des prês soient consentis à des gens dans le

    Besoin c’est ce que montre cette lettre de laoum ayasmaradou qui concerne des habitants de la localité de la vallée de lefrache de lefrat proche de Marie mon Seigneur m’a écrit au sujet de l’homme de daschran de l’homme de chalabou de l’homme de rakum et de l’homme de kiretou en ces termes ces

    Hommes se meurent faute d’irrigation ils meurent de faim or ils sont réquisitionnés ils accomissent bel et bien leur service avec les gens du lieu et alors laoum poursuit son propos à présent depuis que par ignorance j’ai démobilisé leurs remplaçant et leur travailleurs isolés j’ai écrit par deux

    Fois chez mon Seigneur au sujet de ces hommes et en outre j’ai parlé à ces hommes en ces termes venez à zuruban afin que je vous donne des champs dans rishamta rimaran hanana zuruban dimtam et damekou et cultivez-les ou bien là où moi-même je cultive cultivé dans le fond de

    Vallée mais ces hommes-là ils n’ont pas cultivé alors j’ai parlé à yashouel en ces termes donne de l’eau et qu’ils irriiguent leur champ dans le fond de Vallé en outre j’avais parlé jadis à sinidinam et maschia en présence de mon Seigneur en ces termes si leurs villes ont du grain sous-entendu susceptible

    D’être prêté à intérêt donnez-le leur à présent il faut que mon Seigneur parle à Masia et sinidinam afin qu’il leur donne du grain sous forme de prêt à intérêt une lettre de zakira Hamou montre qu’il fallait faire très attention à la manière de présenter une offre de prêt à la population cette

    Fois-ci dans le district de katounan autre chose j’avais nagerre écrit chez Monseigneur au sujet du grain du palais à livrer au district et mon Seigneur m’avait écrit livre tout le grain dont le district a besoin mais quant à la façon de le calculer lui fera-t-on produire un intérêt ou rendront-ils seulement le

    Capital au moment de la moisson Monseigneur ne m’a pas écrit ce qu’il devait en être de sorte que les gens du district ont eu peur et se sont dit il ne faudrait pas qu’au moment de la moisson on nous fasse rendre le grain avec un intérêt personne n’a donc voulu

    Recevoir de grain tous sont dans l’expectative qu’on apporte du grain depuis le choubartou hier je me suis dressé et et en présence de ramichagich je me suis écrié quel scandale mais le district est resté sur ses positions à présent il faut que Monseigneur délibère le compte

    De ce qui a été perçu pour l’année est bon il n’y aura pas de déficit 200 ougar de grain peuvent être donnés c’est-à-dire prêtés au district au moment de la moisson il ne doit y avoir que le capital du grain à faire remboursé vous voyez que le montant

    Total du prêt est important ça fait quelque chose comme 240000 l de grain donc de quoi nourrir euh presque un millier de personnes pendant 6 mois mais la réticence de la population à emprunter et manifeste la peur de devoir payer un intérêt empêche les habitants du district d’accepter le prêt de grain

    Proposé par les autorités et certains cas nous montrent euh la façon dont les intérêts pouvaient s’accumuler de manière très importante samsadou donna de ce fait à yasmaradou les instructions suivantes smouram le tondeur de sagaratum a pris jusqu’à son retour 70 ougares de grain à présent le Palu lui fait réclamation

    Pour sans toutgard de grain intérêt compris dit qu’on ne lui fasse pas de réclamation et remets-lui son grain donc le taux d’intérêt est supérieur au taux de 33 % habituellement pratiqué et on ignore la durée du prêt mais on voit à quel point les intérêts pouvaient représenter une lourde charge et

    Peut-être en raison de servicees par sumourame samsadou donne l’ordre de lui remettre la totalité du montant qu’il doit dans une lettre à zimrilim le roi d’achlaka hibaladou se plaignit que le roi de Marie lui avait Ôé des viles pour les attribuer à un autre de ses vassau entraînant pour lui un gros

    Appauvrissement et il termine sa lettre en ces termes aujourd’hui je me meurs de faim je n’ai pas de maison à habiter dernier j’ai procédé à des travaux de renforcement mais par malchance la crue a emporté tout ce que j’avais renforcé à l’avenir lorsque j’aurai une entrevue

    Avec mon Seigneur il n’y aura pas de cadeau que je puisse présenter à mon Seigneur s’il plaît à mon Seigneur il ne faut pas que mon Seigneur donne un cadeau à mon serviteur le porteur de la lettre en effet voilà que j’avais emprunté deux cycles d’argent et que

    J’avais voulu les donneré au messager de mon Seigneur mais ils n’ont pas accepté en disant c’est trop peu qu’un serviteur de mon Seigneur vientent m’apporter des nouvelles de Monseigneur alors il s’agit évidemment d’une exagération mais elle est tout de même intéressante parce que elle n’aurait pas eu de porter si elles

    Était complètement coupée de la réalité et je vous avouerai qu’en lisant cette lettre je n’ai pas pu m’empêcher de penser au cas ou dans certains pays du prochorient un bakchich jugé trop maigre m’a attiré des protestations du même type que celle des messagers du roi de Marie trouvant qu’une gratification de

    Deux cycles d’argent j’allais dire de dollars était indigne de leur rang mais ce qui est intéressant pour notre enquête c’est que le roi d’ashlaka explique qu’il en est réduit à une telle extrémité que même pour une aussi petite somme que de cycles d’argent il est obligé d’avoir recours à

    L’emprunt et je terminerai cette première partie par quelques mots sur deux autres types d’actes temporaires les locations et les dépôts nous n’avons pas de contrat de location à Marie je relève simplement dans un texte arm23 la mention du biltou de de sa et de leur anier versé en grain l’Acadien ne fait

    Pas de distinction entre le loyer et le salaire qui sont désignés tous deux comme biltum donc c’est à la fois le loyer pour les anes qui ont été loué et le salaire de celui qui les accompagne et puis par ailleurs Terka a livré trois contrats d’embauche qui datent de la fin du 18e

    Siècle George Boyet a publié dans arm 886 un procès qui commence par le rappel d’un dépôt qui portait sur trois mines d’argent 5 cycles d’or et 14 vêtements le tout placé dans un sac en cuir Cellé donc un montant important et puis je mettrai surtout l’accent sur le contrat

    Numéro 74 qui est bel et bien un contrat de dépôt avec l’emploi du mot dédié matsartou garde un individu a mis en dépôt auprès de chamache et Dada la paire que nous connaissons bien de l’argent et du grain qu’il doit récupérer un an plus tard nous avons déjà étudié certaines

    Modalités d’acquisition de biens un père recevait de son futur gendre une terreatou lorsqu’il donnait une fille en mariage un enfant recevait une part d’héritage à la mort de son père cependant la modalité d’acquisition d’un bien qui a laissé le plus de trac écrit c’est l’achat nous allons étudier

    D’abord les contrats de vente nous verrons ensuite comment beaucoup d’alignation de biens était conclu sous la contrainte et nous terminerons par l’examen de propriétés Collectiv la langue acadienne ne fonctionne pas de la même manière que notre langue là où le français parle de contrat de vente l’Acadien dit tablette

    D’achat Toupi shimatim de la même manière que l’allemand KOF fertrag les contrats de vente de Marie suivent un formulaire tout à fait classique pour certains d’entre eux la majorité mais il existe aussi des formulaires différents comme nous allons le voir et nous termineront par le cas des dons de terre par les

    Rois une partie des actes de vente des archives de Marie est rédigée selon un formulaire très classique qu’on trouve également en Babylonie du Nord on en a déjà examiné un lors du deuxème cours qui avait pour objet un esclave mais les contrats les plus nombreux concernent les champs et les maisons on prendra

    Comme exemple un contrat rédigé sous sumuyamam le fils de yardunlim qui ne régna que 2 années avant que samsadou ne s’empare de Marie la structure du texte peut-être ainsi analyser d’abord la définition du bien vendu on précise la surface de la maison les noms des voisins on donne enfin le nom du

    Propriétaire deuxème partie le transfert du bien je cite àicamael le propriétaire de la maison mutachour et son fils yarimadou a acheté là encore le Scrib a oublié de mettre le pluriel suit troisièmement le versement du prix pour son prix complet il c’est à-dire l’acheteur lui c’est-à-dire le

    Vendeur a versé 11 mines 1/ers et cinq cycles d’argent et ensuite vous avez la mention d’un geste symbolique il c’est-à-dire le bien vendu a été transféré devant un pilon alors au 3e millénaire cette clause euh apparaît dans les contrats de vente d’esclaves et puis ensuite on trouve cette clause qui se généralise

    Pour d’autres biens alors quand il s’agit d’un champ on peut penser à la manipulation d’une mode de terre et quand il s’agit du une brique on peut penser quand il s’agit pardon d’une maison on peut penser à une brique parce Prototo donc transfert symbolique la 5è partie du contrat c’est

    La clause de non revendication et le serment qu’à l’avenir l’un contre l’autre n’émettra pas de revendication ils l’ont juré par donc sumuyamam le roi de l’époque nous avons ensuite la liste des témoins par devant Intel et puis on pré ise parfois le patronyme ou le métier du témoin et ici

    On voit que les deux premiers témoins ont leur nom suivi par la mention d’une petite somme d’argent respectivement un cycle et un domicycle c’est un usage que l’on retrouve dans d’autres textes soit à Marie soit à à Terka et non seulement à l’époque de sumuyamam mais encore

    Beaucoup plus longtemps et dans le cas présent euh parmi les témoins on relève la présence d’un spécialiste des métaux avec le SU désigné par le sumérograb simou naparum qu’on traduit souvent par forgeron ce qui est trop étroit comme façon de comprendre et c’est lui qui a dû peser l’argent versé

    Versé lors de la transaction comme certains contrats paléobabyloniens de la Diala le mentionnent explicitement et donc ce formulaire correspond assez près au contrat de vente de babylunord à peu près contemporain mais à l’époque de yasmaradou on voit apparaître à côté de ces formulaires classiques d’autres qu’il était beaucoup moins ils utilisent

    Systématiquement le verbe nahalum pour décrire la transmission de la propriété d’un bien tel est le cas de ce contrat trois arpents de champ dans le terroir ouanou champ appartenant à yashirou fils de kishroui à yarimadou fils de yapar il c’està-dire yashirou a transmis la propriété du champ yarimadou fils de yapar pèsera une

    Demi mine d’argent à yashirou fils de kishrouou celui qui contestera devra peser tris mines d’argent ils ont prêté un serment par Adou et le roi yasmaradou très témoins mais pas de date le verbe nahalou ici utilisé est manifestement l’acadisation d’un mot amorite on aura l’occasion d’y revenir

    Le serment est prêté par le dieu hadou et le roi yasmaradou et je me suis longtemps demandé pourquoi le dieu hadou et j’ai trouvé la réponse dans la lettre arm33 286 qui nous montre que yarimadou habitait la ville d’apan or on possède un nom d’année nonofficiel de zimrilim

    Qui est formulé ainsi année où zimrilim a voué une fille au dieu Adou d’apane donc Adou était la divinité principale de apane et Jean-Marie Duran avait proposé de situer cette ville à telsal Nord 1 un peu en amont de Marie en considérant qu’il s’agissait d’un invantposte simalite face aux yaminit de

    Michlan plus en amont ce qui aujourd’hui peut tout à fait être confirmé et donc il est intéressant dans ce contrat de voir que seul la divinité locale est invoquée dans le serment et pas le Dieu de la capitale hourmer certains contrats au formulaire non babylonien font suivre la liste des

    Témoins par une description très spéciale tel est le cas dans arm 813 ces témoins ont mangé le pain ils ont bu la coupe et ils se sont OIN d’huile et George Boyet AAC commenter le passage en ces termes ces repas pris en commun par les partis seuls ou en

    Compagnie des témoins avaient sûrement une signification juridique on peut y voir le symbole d’une communauté de vie s’établissant entre commenceau et créant un lien de confraternité de son côté Jean-Marie Durand en publiant un contrat archaïque avait parlé d’une petite fête concluant une transaction foncière mais il faut considérer deux aspects nouveaux du

    Problème le premier tient à l’identité des personnes qui ont mangé bu et ce son ce sont wiintes d’huile dans son Commentaire des attestations analogues qui figurent dans des contrats du 3e millénaire Piotre Stein Keller s’appuyant sur euh les deux textes de Marie que j’ai cité avait indiqué je cite que le sujet

    De la clause semble être toutes les parties de la transaction en réalité quand on y regarde de près tous les textes de Marie indiquent qu’il s’agit des témoins et c’est un point qui n’avait pas encore été remarqué du fait que les passages correspondants dans plusieurs contrats n’avaient pas été lus

    Correctement ou que certaines testation publié plus récemment n’avaent pas encore été prise en compte et je propose donc de comprendre la fin du contrat m1556 ainsi tels sont les témoins qui ont enfoncé les piquets donc ça c’est la délimitation du terrain vendu et on ajoute ils ont mangé du pain bu de la

    Bière et se sont OIN d’huile dans la maison d’IRA talili le saltinban et on a une formule analogue dans le texte arm8 4 + 18 ces témoins ont mangé du pain bu la coupe et se sont OIN la tête d’huile le texte arm 22 128 est un document extraordinaire qui n’a pas

    Encore reçu l’attention qu’il mérite c’est une grande tablette à six colonnes dans laquelle sont récapitulé une vingtaine de transactions foncières d’un individu nommé waratsin il s’agit toujours d’achat de champ à l’exception d’un échange les contrats sont tous transcrits en acadien et comme il s’agit d’un récapitulatif le

    Scribe n’a pas recopié les clauses de nonrevendication et les serments à la fin de plusieurs plusieurs transactions après la liste des témoins on trouve l’indication que les témoins ont mangé ou qu’ils ont mangé et bu ou encore qu’ils ont mangé et bu et se sont OIN d’huile avec trois formulations

    Différentes dans tous les cas ce sont donc les témoins et non les parties qui procèdent à l’absorption de nourriture de boisson et à une onction d’huile toutes les considération sur le fait que les parties ayant partagé nourriture et huile se trouvent dans une relation de frère me semble à abandonner

    Il n’est pas ici question de du vendeur et de l’acheteur il me semble qu’il faut plutôt mettre l’accent sur le fait qu’une sorte de banquet était offert au témoins pour qu’il garde en mémoire la transaction à condition qu’il ne boivent pas trop de bière on trouve le même emploi du verbe

    Nahalum dans un contrat de don de terre par le roi yasmaradou je cite le champ du palais à houtnou autant qu’il y en a dont Arim shakim a entassé le rakibou le roi yasmahadou en a attribué la propriété à yarimadou celui qui contestera devra payer 10 mines d’argent au palais et

    Sera soumis à un châtiment donc on a ici l’enregistrement d’un don fait à yarimadou par le roi yasmaradou d’un champ qui appartenait au palais dans le territoire de routnou et l’origine des témoins permet de voir que on est à nouveau dans la région d’apane juste au nord de Marie il s’agit manifestement de

    Terres qui n’avaient pas encore été attribué mais qui était devenu cultivable grâce à un ouvrage d’irrigation appelé rakibou qui venait d’être construit par Tarim shakim malheureusement pour l’historien le saut de yasmaradou ne figure pas parmi les empreintes de l’enveloppe et j’aurais donné chair pour savoir comment la légende en avait été

    Rédigé contrairement aux autres textes de transmission de propriétés qui ont recours au verbe nahalum il n’y a pas de prix verersé par le nouveau propriétaire c’est donc qu’il s’agit d’un don à titre gratuit ça tranche avec ce qu’on trouve dans certaines archives d’icine en Mésopotamie méridi où on voit des individus acheter des

    Terres au rois ici l’emploi du verbe nahalum indique que malgré l’absence de versement d’un prix il s’agit bien d’un don en pleine propriété les héritiers de yarimadou hériteront de cette terre qui n’est pas attribué par le roi comme tenure à titre précaire bénéfice si vous préférez ce terme on possède un autre

    Exemple de don de terre un peu plus tardif qui a été découvert par une mission japonaise à teltaban en 2006 ce site menacé par les eaux d’un lac de barrage sur le rabour a été identifié à l’antique ville de tabatou shigo Yamada a déjà publié une partie du lot de

    Tablette découvert dans un bâtiment il s’agit des archives du maire local yassim Mahar à l’époque qui suivit la destruction de Marie par les troupes d’amourabi de Babylone donc il y a eu une période de domination babylonienne et ensuite on a eu grâce à yaparsumuabou la reconstitution du royaume de Marie

    Depuis Terka et c’est son fils itsiumuabou qui lui succéda et c’est lui qui fit don d’un ensemble de biens immobiliers à yassim marard un champ de 10 arpent dans un méandre du rabour un autre champ de cinq arpent dans le même terroir et une maison d’environ 50 m

    Car après la description CAD Asal détaillé de ces trois biens immobiliers le texte indique total 15 arpents de champ un sarintiers de terrain bâti champ et maison appartenant au Palais a yassim Marar fils de soumat ERAR itsisumuabou le roi l’a donné alors ici le scribe a utilisé une formulation en

    Sumérien Inna anba qui nous empêche de savoir quelle lecture était faite du passage en acadien la liste des témoins comporte 18 noms avec en tête le gouverneur du district et sur la tranche latérale le scribe a indiqué par des mentions euh les à qui appartenaient les légendes de son de son

    Qui ont été déroulé malheureusement l’éditeur n’a pas publié leur légende et les photos ne sont pas d’une qualité suffisante pour les déchiffrer c’est bien dommage car on y trouve une empreinte qui est décrite comme sous du roi il il aurait été bien intéressant de savoir comment itsiumuabou était décrit sur la légende

    De son saut de la même façon que les contrats de prêt ne disent jamais rien des motivations des débiteurs les contrats de vente n’indiquent jamais les circonstances dans lesquelles des individus acceptaient de céder champ ou maison alors on estime généralement que ça n’était pas de guetté de cœur mais le

    Lien entre endettement et vote forcé d’une terre jusqu’à présent était jugé évident les archives de Marie ont l’intérêt d’en offrir désormais des témoignages explicites un dossier qui va paraître dans ARMM 35 nous en fournit un exemple magnifique le personnage central est yasmaradou non pas le fils de samsiadou

    Qui occupa le trôme de Marie mais un homonyme qui fut sous imrilim le chef d’une tribu yaminite il est désigné sur la légende de son saut comme homme de yarir et on trouve les empreintes de ce saut sur trois contrat de prêt dont l’un par le roi zimrilim avec un montant important 5

    Mines d’argent ces prêts ne représentent manifestement pas la totalité de ce que yasmahadou avait emprunté et il se mit manifestement dans une situation inextricable l’affaire est connue par tr TR lettres de ramich tamamar un autre chef yaminite adressé au roi zimrilim dans une première lettre ramichtama raconte comment yasmaradou

    Vint le trouver en lui avant son désarroi déclarant que puis-je faire l’échéance de l’argent que j’ai reçu du roi est dépassé or il s’agissait d’une somme considérable un talent d’argent c’est-à-dire 60 mines donc 12 fois le montant du prêt que nous avons vu précédemment et ramish tamamar conseille

    À yasmaradou de rembourser 3 jours plus tard yasmaradou revint en déclarant qu’il ne pouvait pas apporter plus que 5 min000es d’argent et ramich tamamar lui suggère à ce moment-là de faire appel à la population de son royaume et sinon de vendre de la terre et là yasmahadou se

    Rebiffe je le cite je ne vendrai pas de champ pour ce qui est de l’argent je collecterai CIN ou six mines et alors je les donnerai mais je ne vendrai pas de champ et entre-temps ramich Tamar reçoit une lettre de zimrilim qui lui demande de conseiller au débiteur de rembourser

    En argent ou bien d’abandonner la propriété de champ et ramich tamamar répond au roi que yasmaradou a l’intention de lui rembourser 5 mines d’argent c’est également l’information qui a été transmise à zimrilim par un autre Roy yaminite yarim liim dans une autre lettre donc on a trois lettres sur

    La même affaire et on voit donc que l’affaire était d’importance puisque le roi de Marie mobilise deux rois yaminites pour faire pression sur leur homologue on ne connaît pas l’issue de cette affaire mais elle montre en tout cas la réticence extrême des débiteurs à aliéner leur patrimoine foncier pour

    Rembourser une dette alors vous me direz il s’agit ici d’un roi mais il y a tout lieu de penser que l’attachement à la terre était au moins aussi fort chez de simples sujets et par ailleurs on voit que nos catégories ne sont pas toujours adéquates parce que yasmaradou est

    Défini comme homme du yarir une des cinq tribu yaminite on aurait tendance à le ranger de nos jours dans la catégorie des nomades or l’indication tribale n’indique pas forcément que la personne s’est sédentarisé ou non ici c’est bien le cas et l’attachement de yasmaradou à la terre est remarquable on peut dire

    Que malgré sa récente SD arisation ou peut-être à cause d’elle il n’envisage pas de vendre ses propriétés pour rembourser sa dette et on peut mettre ce fait en rapport avec une autre lettre remarquable déjà publiée où ramig Tamar se moque du caractère sédentaire de yasmahadou faisant au contraire l’apologie de la vie

    Nomade une autre lettre du cette fois à yakimadou le gouverneur de sagaratum est intéressante dans ce contexte je le cite j’ai attiré l’attention de mon seigneur de la sorte au sujet d’il Chakim le contrôleur de l’irrigation précédemment il a envoyé à Monseigneur une mine d’argent cet argent Monseigneur l’a pas

    Accepté et j’ai dit à elakim comment as-tu osé n’envoyer qu’une mine d’argent à mon Seigneur il est allé ajouter encore une mine d’argent et m’a parlé de deux mines voici ce que j’ai dit alors à mon Seigneur il faudrait que mon Seigneur accepte ces deux mines et qu’on

    Laisse aller cet homme or mon Seigneur m’a dit ceci ce n’est pas deux mines d’argent qu’il doit donner s’il ne veut pas être mis à mort il doit payer 5 mines comme prix de rachat de sa vie et alors tu pourras le libérer voilà ce que mon Seigneur m’avait donné comme

    Instruction et la lettre se poursuit je suis arrivé à sagarathum et selon les instructions que mon Seigneur m’avait donné j’ai entrepris ilishakim en ses mots j’ai parlé à ton sujet en présence de mon Seigneur et mon Seigneur m’a donné les instrucs suivante fais-lui payer 5 mines en échange de sa faute et

    Libère-le maintenant paye 5 mines d’argent et je te libérerai voilà ce que j’ai dit à elakim il m’a fait la réponse suivante que l’on emporte donc ma maison et mes bien au palais j’ai dit ta maison ne vaut qu’une mine d’argent il m’a répondu moi je veux bien livrer à la

    Maison d’un marchand mon épouse mon esclave mâle et mon esclave de sexe féminin afin d’en obtenir deux mines or voici ma for e 7 beauin ce qui vaut une mine 30 moutons mâle à un cycle pièce et 60 brebis à un demic cycle chaque soit 90 au 20 une mine d’argent de mines

    D’argent en métal pur et la valeur de de mines d’argent sous la forme de 7 B et 90 au 20 ça fait au total 4 mines l’un dans l’autre yakimadou continue j’ai dit y y a-t-il un champ quelconque qui soit ta possession donne-le et complète ainsi

    Le montant de 5 mines il m’a dit le champ que je détiens est un bien du palais convient-il que je vende un champ du palais cela n’avancerait pas mes affaires j’ai mené mon enquête mis à part ces de mines d’argent qu’il a reçu chez le prêteur les 7p bœs et les 90

    Il n’a plus rien après maintenant dois-je accepter ces de mines d’argent ces SEP bœs pour une valeur de une mine et ces 90 au pour une valeur de une mine soit un total de qu mines d’argent et libérer cet homme ce qu’il doit en être que mon Seigneur me l’éccrive al ça ça

    Fait un peu penser à l’avare hein avec la l’estimation des biens on a l’impression que yakimadou les trouve un peu surestimé mais euh le texte ne nous dit pas à quel titre euh le débiteur doit ses 5 mines d’argent il parle simplement de faute mais c’est une faute qui aurait pu lui

    Vooir d’être mis à mort donc il s’agit d’un du versement d’une amende très élevée qui permet à un coupable d’échapper à la peine de mort alors on reviendra plus tard sur la question des châtiments mais la suite du texte euh se situe exactement dans l’optique du cours d’aujourd’hui yakimadou essaie de sauver

    Ilishakim celui-ci pense en premier lieu à livrer à un marchand son épouse et deux esclaves ça pourrait lui fournir de mines d’argent il fait donc l’inventaire de ses biens et on voit que la vente d’un g d’un champ arrive comme solution ultime la la femme elle est vendue avant

    Le champ vous remarquez cela et puis la réponse d’iliishakim à propos du champ est pour nous essentiel parce que le champ qu’il détient ne lui appartient pas en propre et on retrouve cette dichotomie qu’on a déjà rencontré il s’agit d’un champ du palais dont il a la jouissance et qu’il

    N’a par conséquent pas le droit de vendre et donc yakimadou demande pour finir au roi s’il peut se contenter de percevoir quatre mines d’argent dont la moitié en nature les textes de Marie ont également l’intérêt de nous documenter des types de propriétés qui ne sont pas attestés ailleurs je veux parler des

    Propriétés tribales collectives alors en Mésopotamie centrale on a quelques exemples de propriétés collectives on voit des municipalités vendre des terrains mais il s’agit apparemment toujours de bien tomber en dérances ce que Marie documente ce sont des contrats où des groupes d’individus cèdent leurs droit collectif sur une

    Terre c’est d’abord le cas dans le récapitulatif des achats de waratsin que nous avons déjà étudier la grande tablette arm22 328 dans deux cas les propriétaires du champ acheté sont multiples et vous avez ici l’énumération qu hommes d’un côté et vous en avez h de l’autre et on a aucune indication sur la

    Manière dont ces propriétés collectives se sont constitués mais le cas le plus extraordinaire est celui du texte ARMM 81 que je vais lire en entier un champ de 150 arpents maison de awin moutrirmach ceinture neberou son vêtement zikrichttar ceinture neberou had haadou ceinture neberou laratnamou ceinture neberou sakoumel

    Ceinture berou cinq fils dawin habitant d’apan qui ont reçu des ceintures neberou et puis ensuite on a toute une série de nom propres et ça se termine par huit fils dawin appartenant au riprum de la STEP qui ont reçu des ceintures neberou ces hommes fils dawin ont

    Transmis la propriété du champ et le verbe nahalou est à nouveau employé à yarimadou leur frèr on a ensuite une clause de non revendication le serment dit témoins le dernier étant le scribe et puis un nanné et un témoin supplémentaire donc un formulaire très particulier très elliptique mais on peut

    Quand même déterminer la portée juridique de ce texte ce champ est la propriété collective de 13 hommes qui sont décrits comme fils d’awin awin doit être le nom de leur ancêtre commun puisque dans le ment il est mentionné comme Dieu le clan de hawin est en partie

    Sédentarisé et en partie nomade il y a C hommes qui résident à appane tandis que H autres appartiennent au groupe désigné comme riprum qui est partie en transumance dans la STEP on a d’autres indications de ce genre la propriété du champ est transmise par les TR hommes à yarimadou qui est défini fictivement

    Sans doute comme leur frère il n’y a pas de prix de vente mais chacun des propriétaires antérieurs reçoit en compensation une ceinture neberum tous ces traits additionnés montrent clairement que le scrip de ce contrat a cherché à rendre compte d’une transaction correspondant à une coutume amorite pour laquelle il n’avait pas été

    Formé à l’école il apparaît que faute de pouvoir aliéner une terre patrimoniale on avait recours à l’adoption en fraternité de celui que nous considérons comme l’acquéreur il existe nous l’avons vu d’autres contrats où le verbe nahalum est employé et à chaque fois le formulaire est différent ce qui montre

    Bien que lescrib était pour des transactions de cette nature dépourvu de formulairire préétablis et devaitre innové dans un inédit on dit explicitement qu’une femme fille de yatoural fils de yarimadou son héritier puis qu’elle lui transmit la propriété d’un champ et on a ici le verbe naahalum qui est employé et dans

    Un autre inédit il n’y a pas de mention aussi explicite mais on dit que le propri du le propriétaire du champ yatsibou transmit la propriétaire la propriété d’un champ à son fils yatourhal et c’est une filiation fictive parce que nous savons par ailleurs que yatoural était le fils de notre

    Yarimadou et donc on voit pour revenir au contrat arm8 11 se dévoiler une double stratégie d’une part l’acquerreur dédommageait les propriétaires du champ par des dons en nature et d’autre part la famille ne perdait pas complètement ses droits sur la terre en s’agrégeant l’acquéreur de façon fictive à nos yeux

    Celui-ci est désormais considéré comme frère des vendeurs le cours d’aujourd’hui n’est nullement exhaustif pas plus que les deux précédents et dans les prochains cours nous aurons l’occasion de voir des cas qui compléteront ce que nous avons déjà vu du droit des personnes et des biens la semaine prochaine nous

    Abordonnerons nous abordons pardon nous aborderons la vie judiciaire avec une série de deux cours consacrés aux instances auxquelles un justiciable pouvait s’adresser d’abord les juges et la semaine d’après le roi je vous remercie de votre attention [Musique]

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