Conseil communautaire de Grand Paris Sud – 10 octobre 2023

00:15:23 – 1. Installation de conseillers communautaires.
Inclusion républicaine, culture, sports, cohésion sociale, territoire apprenant et relations internationales
00:16:45 – 2. Séisme au Maroc – Attribution d’une subvention au Secours Populaire
00:18:57 – 3. Inondations en Libye – Attribution d’une subvention à la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant- Rouge
00:19:50 – 4. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du mardi 27 juin 2023.
00:20:06 – 5. Communication des travaux du bureau communautaire du 4 juillet 2023.
00:20:15 – 6. Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire.
00:20:25 – 7. Élection d’un délégué au Bureau communautaire
00:29:11 – 8. Commissions thématiques – Remplacement de conseillers communautaires
00:29:40 – 9. Syndicat pour l’innovation, le recyclage et l’énergie par les déchets et ordures ménagères – Remplacement d’un délégué suppléant de la communauté d’agglomération GPS
00:30:05 – 10. Syndicat mixte Orge-Yvette-Seine – Remplacement d’un délégué titulaire de la communauté d’agglomération GPS
00:30:28 – 11. Syndicat intercommunal d’aménagement, de rivières et du cycle de l’eau – Remplacement d’un délégué titulaire de la communauté d’agglomération GPS
00:30:41 – 12. SAEM TICE – Remplacement d’un représentant de la communauté d’agglomération GPS au conseil d’administration
00:30:56 – 13. La Seine en partage et ses affluents – Remplacement du représentant titulaire de la communauté d’agglomération GPS
00:31:19 – 14. Adhésion de la SEM Essonne Aménagement et de la SPL des Territoires de l’Essonne au groupement d’intérêt économique Citallios – Citallia
00:34:13 – 15. SPL des Territoires de l’Essonne – augmentation du capital social et modification statutaire
00:38:09 – 16. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales – répartition exercice 2023
00:38:11 – 17. Subventions 2023 – Attribution de subventions aux associations et organismes
00:40:05 – 18. Budget principal – Budget supplémentaire – Exercice 2023
00:42:52 – 19. Budget annexe Assainissement – service public d’assainissement non collectif – budget supplémentaire – Ex 2023
00:43:13 – 20. Budget annexe Chauffage urbain – budget supplémentaire – Ex 2023
00:43:33 – 21. Budget annexe Parkings – Budget supplémentaire – Ex 2023
00:43:40 – 22. Budget annexe Pépinières – Icam – Budget supplémentaire – Ex 2023
00:43:48 – 23. Budget annexe régie Le Plan – Budget supplémentaire – Ex 2023
00:43:56 – 24. Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome – budget supplémentaire – Ex 2023
00:44:05 – 25. Budget annexe Aménagement Bois sauvage – Budget supplémentaire – Ex 2023
00:44:12 – 26. Budget annexe Aménagement Pyramides – Budget supplémentaire – Ex 2023
00:44:21 – 27. Budget annexe Eau potable – Budget supplémentaire – Ex 2023
00:44:34 – 28. Budget annexe Eau potable – Exercices 2020, 2021 et 2022 – Admission en non-valeur de titres irrécouvrables
00:44:52 – 29. Imputation en investissement de dépenses relevant de l’informatique en nuage
00:45:10 – 30. Adhésion au réseau SmartCities & Sport
00:46:51 – 31. Courses pédestres Grand Paris Sud – Montant des droits d’inscription
Développement du territoire et aménagement
00:48:47 – 32. Convention intercommunale d’attributions de logements pour la période 2023-2029
01:29:12 – 33. Aménagement du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes au titre du Nouveau Programme national de renouvellement urbain – Définition des
objectifs du projet et des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes
01:31:42 – 34. Convention partenariale à conclure avec l’établissement public Île-de-France Mobilités pour le fonctionnement des lignes de bus du réseau Sénart Bus, dans le cadre du lot n° 19 de la délégation de service public
01:35:31 – 35. Reconfiguration de la médiathèque de l’agora à Évry-Courcouronnes incluant la micro-folie d’Evry-Courcouronnes – Approbation du programme de travaux et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Autorisations administratives – Composition du jury de concours de maîtrise d’œuvre – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
01:44:02 – 36. Projet attractivité du centre urbain d’Évry-Courcouronnes secteur Agora-Terrasses-Mazières – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à conclure avec la commune d’Évry-Courcouronnes portant sur le réaménagement complet de locaux situés allée Jean Rostand
01:46:58 – 37. Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété – Participation à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat – copropriété dégradée sur la copropriété Clos des Aunettes à Évry-Courcouronnes – année 2023
01:48:56 – 38. Exploitation du site épuratoire Exona – Évry-Courcouronnes
01:51:51 – 39. Adoption du Plan de gestion des plans d’eau et de leurs abords sur les communes de Grigny et Viry-Châtillon (2024 – 2028).