00:12:20 – 1. Procès-verbal du bureau communautaire du 3/10/2024
00:12:46 – 2. Avis de Grand Paris Sud sur le plan des mobilités en Ile-de-France
00:25:39 – 3. Pôle gare de Corbeil-Essonnes : convention de financement des études de DOCP et de la concertation
00:29:33 – 4. Projet Génopole Thoison
00:30:58 – 5. Convention à conclure avec l’EPA de Sénart et la commune de Vert-Saint-Denis pour la rétrocession des emprises foncières et des équipements publics de la ZAC du Balory
00:32:57 – 6. Protocole de co-financement d’études techniques sur l’ancien golf de Villeray à Saint-Pierre-du-Perray
00:34:57 – 7. Aménagement et entretien d’un accès au programme immobilier « Domaine des Vignes »
00:40:56 – 8. NPNRU Pyramides/Bois Sauvage – Secteur Miroirs – Desaix – Cession au profit de la SCCV Petrus
00:42:11 – 9. NPNRU Pyramides/Bois Sauvage – Secteur Miroirs-Desaix à Évry-Courcouronnes – Acquisition des volumes 2 – 7 et 8 de la parcelle cadastrée section AS n° 83 sise rue du Facteur Cheval auprès d’ADOMA
00:42:55 – 10. Commune d’Évry-Courcouronnes – Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides – Secteur Central
00:43:47 – 11. Régularisation de cession à titre gratuit d’équipements publics et de leur assiette foncière au profit de la commune de Moissy-Cramayel
00:44:37 – 12. Parc d’activités économiques “La Marinière” à Bondoufle – vente d’un terrain au profit de la SCI Marie et Manuel
00:44:37 – 13. Parc d’activités économiques “La Marinière” à Bondoufle – vente d’un terrain au profit de la SCI MDJ Invest
00:48:15 – 14. Approbation du transfert de propriété d’une partie du boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny (RD91) entre la commune d’Évry et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud
00:49:47 – 15. ZA de Savigny-le-Temple : Avenant numéro 2 à la convention d’intervention foncière
00:51:36 – 16. Dévoiement du réseau de gaz naturel Grande Rue à Villabé / Corbeil-Essonnes
00:52:54 – 17. Parc de stationnement de Bras de Fer à Évry-Courcouronnes – Convention de financement d’équipement et d’exploitation à conclure avec Ile-de-France
00:55:17 – 18. Création de deux points d’arrêt Boulevard Robert Schuman et Jean Monnet (angle Boulevard Delouvrier)
00:46:36 – 19. Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour les commerces pour l’année 2025 déposées par les communes de GPS
00:56:10 – 20. Théâtre de Corbeil-Essonnes et Silo – Demande de dotations pour l’année 2025
00:57:41 – 21. Création de postes au tableau des effectifs et création d’un contrat de projet
Budgets, finances locales, solidarité financière, redevances et tarifications
00:58:36 – 22. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM
Brie Picardie en vue de la construction de sept logements situés 11/17 rue de Pouilly à Vert-Saint-Denis
00:58:36 – 23. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Immobilière 3F pour l’emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 27 logements situes ZAC des portes de Bondoufle à Bondoufle
00:58:36 – 24. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM les Foyers de la Marne pour l’emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts
00:58:36 – 25. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Mille et Une Vies Habitat pour l’emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l’acquisition en Vefa de quatre logements situés place des Fontaines à Savigny-le-Temple
00:59:23 – 26. Concession d’aménagement – ZAC de la Ferme d’Orangis
00:59:23 – 27. ZAC Horizons à Evry-Courcouronnes – concession d’aménagement
00:59:23 – 28. ZAC Parc aux Lièvres-Bras de Fer à Evry-Courcouronnes – concession d’aménagement
00:59:23 – 29. ZAC des folies à Lisses – concession d’aménagement
00:59:23 – 30. ZAC Centre Urbain à Evry-Courcouronnes – concession d’aménagement
00:59:23 – 31. ZAC Aunettes à Evry-Courcouronnes – concession d’aménagement
00:59:23 – 32. ZAC des portes de Bondoufle (dit le grand parc) à Bondoufle – concession d’aménagement
01:04:14 – 33. CRACL 2023 TCA opération Bois Sauvage à Evry-Courcouronnes (SPLA-IN)
01:04:14 – 34. CRACL 2023 TCA opération Jules Vallès à Evry-Courcouronnes (SPLA-IN)
01:04:14 – 35. CRACL 2023 TCA opération d’aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes- (SPLA-IN)
01:06:16 – 36. Délégation de service public de distribution d’électricité de GPS sur le périmètre de 8 communes du territoire :
01:12:10 – 37. Délégation de service public de distribution de gaz de de GPS sur le périmètre de 16 communes du territoire :
01:18:51 – 38. Délégation de service public du réseau de chaleur GPS Energie Positive (GPSEP)
01:21:19 – 39. Marché de conception, réalisation, exploitation et maintenance du réseau de chaleur du Grand Parc à Bondoufle
01:23:12 – 40. Rapport annuel 2023 – (PPP) relatif à l’éclairage public – commune de Moissy-Cramayel
01:23:12 – 41. Rapport annuel 2023 – (PPP) relatif à l’éclairage public – commune de Nandy
01:23:12 – 42. Rapport annuel 2023 – (PPP) relatif à l’éclairage public – commune de Savigny-le-Temple
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