Réunion du Conseil municipal d’Athis-Mons du mercredi 3 avril 2024 à l’espace René L’Helguen, à partir de 19h00. La séance est publique.
👇 ORDRE DU JOUR 👇
🟢 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 7 février 2024.
🟢 Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales.
🟢 Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros.
🟢 Liste des Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption.
🙋 DÉLIBÉRATIONS :
🟢 CM2024-013 — Désignation du référent déontologue des élus.
🟢 CM2024-014 — Création de la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre entre l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre, la ville d’Athis-Mons, la ville de Fresnes, la ville d’Ivry-sur-Seine et la ville de Villejuif.
🟢 CM2024-015 — Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise en oeuvre des orientations de la prévention spécialisée sur la ville d’Athis-Mons entre le département de l’Essonne, la ville d’Athis-Mons et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre.
🟢 CM2024-016 — Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée sur la ville d’Athis-Mons entre vivre ensemble Cithéa, la ville d’Athis-Mons et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre.
🟢 CM2024-017 — Signature d’une convention de partenariat avec le lycée Nadar de Draveil – sécurité.
🟢 CM2024-018 — Désignation de représentants au sein de la Commission Communale pour l’Accessibilité.
🟢 CM2024-019 — Approbation du plan vélo triennal de la commune d’Athis-Mons et de son plan d’actions.
🟢 CM2024-020 — Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal.
🟢 CM2024-021 — Approbation du compte administratif 2023.
🟢 CM2024-022 — Affectation du résultat du compte administratif 2023 de la Ville.
🟢 CM2024-023 — Budget Primitif 2024.
🟢 CM2024-024 — Attribution de subventions aux associations et organismes publics et approbation des conventions d’objectifs à intervenir entre la commune et les associations dénommées « Union Sportive Olympique Athis-Mons (USOAM) », « Comité des OEuvres Sociales », « Une Chance Pour Réussir » et « Communauté Jeunesse ».
🟢 CM2024-025 — Majoration du taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.
🟢 CM2024-026 — Instauration de la taxe de séjour sur le territoire de la commune d’Athis-Mons.
🟢 CM2024-027 — Vote des taux d’imposition 2024 de la fiscalité directe locale.
🟢 CM2024-028 — Convention de mise à disposition temporaire d’un terrain au profit de la société entreprises BIR et de la société ECR.
🟢 CM2024-029 — Inscription de la ville en tant que collectivité accueillant des Travaux d’intérêt Général (TIG).
🟢 CM2024-030 — Modification du régime indemnitaire de la filière police.
🟢 CM2024-031 — Modification du tableau des effectifs.
📁 Télécharger l’avis et ordre du jour : http://www.mairie-athis-mons.fr/agenda/evenement_6308/1247/Avis_du_Conseil_municipal_du_3_avril_2024_Reunion_du_Conseil_municipal_retransmission_en_direct.pdf
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