Conseil Toulouse Métropole – Séance du jeudi 08 février 2024 – Partie 2/2

Suivez en direct-vidéo la séance du Conseil de Toulouse Métropole, reprise de la séance à 14H30.
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[Musique] bien chers collègues je vous invite à rejoindre votre place de manière à ce que nous puissions ouvrir la deuxèe séquence de cette séance nous allons examiner les délibérations du point 13 voirie présenté par Grégoire Carnero auparavant je voudrais proclamer auprès de l’Assemblée le résultat des scrutins intervenus pour la désignation

Des présidences des deux commissions qui étai vacantes la commission voirie a porté à sa tête notre Didier caster la commission sport et loisir a porté à sa tête notre collègue Julie feramon nous les félicitons donc nous examinons les délibérations du du chapitre 13 trois délibérations sur la première

Délibération je mets au voix qui ne participe pas qui s’abstient une abstention ah vous voulez intervenir d’accord donc je donne la parole à Hélène caban monsieur le Président Monsieur le vice-président chers collègues la délibération qui nous est présenté ce jour porte sur le projet d’aménagement du chemin de viireban sur la M64 situé

Sur les commune de l’on et de Toulouse il vise à créer il vise à créer des facilitations pour la circulation des bus et à améliorer l’écheminement pour piéton et cycle nous y sommes favorables et voterons pour cette délibération cependant rappelons d’une part que nous nous trouvons à traiter des projets de

Voirie ça et là dans le nord de la métropose parce que le Conseil d’État a annulé le projet de boulevard urbain Nord en 2020 le bun ce boulevard multimodal d’une longueur de 13 km dans 11 km en site propre devait relier Toulouse à lonagué d’ici 2025 puis à

Castel giness gratinour et Bruguière en 2030 mais suite à son annulation en justice sur la forme vous n’avez pas retravaillé ce projet de Bun face à cette décision de justice nous aurions peu pensé que vous proposeriez alors de plus et mieux utiliser la voie ferrée existante et pourtant on connaît votre

Rétiscence à soutenir ce projet de RER toulousin de ce fait nous nous retrouvons face à des amétagements par tronçon sur une route métropolitaine et non à créer un axe structurant le nord de notre métropole s’ouffre pourtant du manque de transport en commun comme nous l’avons constaté notamment lors du

Dernier conseil métropolitain qui avait lieu à bruguère et où il était compliqué de s’y rendre sans voiture en attendant des aménagements sont proposés ça et là par petite touche et ces aménagements sont pas toujours bien cadencés et organisés la preuve avec cet exemple puisque sur ce secteur il y a déjà une

Piste cyclable qui a été construite qui a été bâtie et mise en service en 2022 or le projet de virban faisant l’objet de cette délibération ne pourra se réaliser qu’en cassant ce qui vient d’être fait vous allez donc détruire une partie de la voie verte qui vient d’ouvrir pour réaliser ce projet de

Viban qui était pourtant connu cela fait gaspiller à Toulouse Métropole au moins la somme de 300000 € il a-t-il d’autres interventions sur cette première délibération je donne à grégire carner la parole pour des éléments de réponse oui madame alors effectivement c’est dans le cadre du plan de relance en

2021 que cette voie verte de 750 m avec 3 M50 de largeur a été construite mais c’était une voie verte c’était pas du multimodal au sens où nous le concevons aujourd’hui quel est le nouveau projet le nouveau projet c’est toujours 750 m en élargiss ça à 4 m donc ce qui veut

Dire que le sol profond qu’on a travaillé en son temps va être couvert et va servir je dirais de réceptacle de nouveaux équipements de nouveaux équipements donc on ne peut que se réjouir d’avoir déjà un sol stabilisé prier point deè point il y a des différen d’alimétrie évidente sur ce secteur il

Faut faire des adaptations il est bien normal qu’on les fasse 3è point lorsqu’on crée une infrastructure d’une certaine longueur ou d’une longueur certaine il faut acquérir le foncier c’est pas facile à faire nous en savons quelque chose euh donc il faut acquérir au morceau par morceau si je puis dire

Là nous avons une opportunité de compléter l’aménagement existant à l’agrandissant à le recouvrant il est vrai mais on peut s’en réjouir puisque le sol est déjà stabilisé et donc ça va dans le bon sens mais surtout la voie qu’on va mettre est de 4 m et non pas de

3,50 don on ne peut que s’en réjouir enfin s’agissant du boulevard urbain Nord il a été effectivement annulé comme vous disieit d’abord c’était pas sur le fond c’était sur une histoire de forme on va pas y revenir mais on va pas déterer les morts pour continuer à

Travailler donc il y a tout de même une infrastructure qui existe dans le Nord et qui va jusqu’à brugerre c’est la m59 nous avons un projet d’aménagement on est en train d’y travailler je vous rassure madame les maires du Nord sont suffisamment sensibilisés à cette question pour pouvoir la prendre en

Charge et je vous je vous assure qu’on vous a pas attendu pour savoir et pour comprendre qu’il fallait pendant ce mandat que nous ayons un projet ficelé d’autant plus qu’on est sur une logique de transport en commun aujourd’hui qui sont les voies express et notre objectif c’est de faire en sorte que

L’infrastructure soit essentiellement dédié à à des voies expresses donc nous sommes en train d’y travailler et le bb ur Nord n’est plus là mais l’infrastructure qui était je dirais qui peut devenir le rest spacle d’une adaptation avec des vertus environnementales notables mais Don aura lieu effectivement à une nouvelle

Liaison et je suis sûr que vous vous réjouirez lorsqu’on créera cette infrastructure je d’ailleurs je prends date avec vous et qui bien entendu sera multimodal merci Madame cabane je merci Monsieur Carnero de vos explications la question était pourquoi on perd 300000 € aujourd’hui qu’est-ce qui s’est passé et pourquoi on peut pas

Anticiper et quelles sont les directives que vous allez mettre en place pour éviter que ce désagrément se renouvelle alors nous avons et le maire de lonagué le sait parfaitement un point de franchissement un peu difficile à lonagué on y a travaillé on s’est rencontré plusieurs fois on a envu une

Solution mais ça suppose effectivement de conduire d’autres projets en parallèle l’aménagement de la commune donc on est en train d’y travailler d’y réfléchir au rythme bien entendu de la concertation qu’il doit y avoir re maire et ses administrés euh je vous assure que dès que on sera

Prêt on pourra s’attaquer si je puis dire passezmoi l’expression au tronçon suivant mais pour l’instant il s’agit de desservir la les violettes vers l’Union il s’agit de desservir très du triasis jusqu’au au point de rencontre la Palanque et des violettes donc c’est quand même un plus

Un sacré plus vous savez qu’il y a énormément de circulation qui stagne un petit peu comme le pour le franchissement de l’onagé d’ailleurs qui stagne sur euh sur le morceau triasis bord rouge euh ça va mieux mais enfin il y a encore de la stagnation de trafic

Donc il est évident qu’il faut aménager un axe sonore qui soit essentiellement dédié au transport en commun et vous vous en réjouissez j’en suis sûr dans le cadre de la ligne express avec laquelle nous aurons effectivement une aisance supplémentaire en transport en commun et n travaille avec T d’ailleurs qui a

Inscrit cette cette ligne Express Nord à l’étude merci je mets au voix qui ne participe pas qui s’abstient qui vote contre c’est adopté la seconde délibération madame main oui monsieur le Président Mesdames et messieurs et chers collègues alors cette délibération porte sur l’ANT l’approbation de l’avantprjet de l’aménagement de la m2 c’est-à-dire la

Route de Revel qui mène à saint-thurence j’aurais aimé pouvoir vous en parler complètement mais je vais avoir quand même bien du mal à le faire car mon travail d’élu a encore une fois été entravé en effet lors de la commission voirie préparatoire au conseil du 16 janvier le bureau de la commission m’a

Interrompu à de nombreuses reprises me pressant de stopper mes questions et y parvenant à force de pression au nom de contraintes horaires organisées en amant quel partisan de la démocratie restreint ainsi des élus de l’opposition alors j’ai cependant transmis ces questions le 26 janvier par mail au président par

Inérim de la commission ainsi qu’au vice-président en charge de la de la voirie monsieur carnerot j’ai bien indiqué que j’avais besoin des réponses à ces questions au plus tard le 2 février la date à laquelle nous recevons les les versions définitives des délibération et où il ne nous reste que 5 jours pour

Préparer nos interventions sur l’ensemble des délibérations présentées au Conseil je n’ai reçu une réponse que la veille de ce conseil donc bien trop tardive pour avoir quelqu utilité et vous partagez un avis vraiment éclairé aujourd’hui et là il s’agit pas de mettre en cause les agents qui travaillent souvent dans des conditions

Difficiles car sommet de s’adapter à l’agenda électoral ceci dit s’agit pas d’un incident isolé on peut même même dire que c’est la marque de fabrique de manière générale de l’ensemble de la majorité euh il faut dire que quand on nous explique que je prends 60 % du

Temps de parole il serait intéressant de préciser que les élus de la majorité contrairement à ceux de l’opposition ont des précommissions de l’occasion justement de poser des questions en amont en tout cas pour ceux que ça intéresse voilà euh et donc nous avons déjà alerté sur la nécessité de prévoir

Des temps de commission suffisants pour examiner correctement l’ensemble des délibérations présenter ou de prévoir davantage de conseils et donc de commissions de façon à mieux les répartir dans le temps h làas ces commissions continue d’être organisé comme des chambres d’enregistrement aujourd’hui elle reste prévu sur un

Créneau maximum de 2h et ce quel que soit le nombre et l’ampleur des dossiers et si on prend par exemple la dernière commission voirie en 2hes nous étions censés étudier 11 délibérations soit un peu moins de 11 minutes par délibération ceci en comptant un temps de présentation nécessaire de chacune

D’entre elles par les services grosso modo ça laissé 3 4 minutes pour poser nos questions et entendre les réponses rappelons quand même que pour cette seule seule délibération qui concerne la m2 on parle quand même d’un budget de 35 millions d’euros quelle image nous donnons à nos concitoyens de la

Démocratie je vais malgré tout tenter quelques remarque d’ordre général alors d’abord vous dites que vous faites du rêve c’est-à-dire du réseau express lo alors que vous ne respectez absolument pas les règles d’aménagement que vous avez pourtant fixé avec une largeur minimale de 2 m et alors qu’il n’y a pas une réelle

Continuité de ce rêve on mesure à quel point votre politique vélo relève essentiellement de la communication que l’on pourrait qualifier de mensongère de même avec de faux sites propres pour le Linéo 7 puisque les aménagements ne se feront que sur quelques centaines de mètres à chaque fois ignorant la nécessaire continuité d’aménagement en

Site propre sans lesquels l’amélioration de la vitesse commerciale sera cosmétique en fait c’est en supprimant des arrêts sans tenir aucun compte des moins mobiles et en arrêtant la desserte du quartier Catala que vous allez améliorer la vitesse mais au détriment de beaucoup d’habitants alors que la plus-value de ce Linéo 7 c’est

L’amplitude et la fréquence que vous auriez d’ailleurs pu appliquer au au bus 78 alors votre votre projet finalement il ressemble de plus en plus à un argument publicitaire pour l’aménagement de la future zone tucar qui qui pose une nouvelle fois la question de l’urbanisation forceé que subit la

Métropole et du choix de privilégié du logement libre et très peu social en contradiction avec les besoins de la majorité des demandeurs de logement sans solution une nouvelle fois nous constatons que vous n’anticipez toujours pas en préservant le foncier nécessaire pour faire des aménagements qualitatifs et que vous avez laissé construire son

Malpè sans réserver suffisamment d’emprise pour faire passer les bus en site propre et avoir des aménagements piéton et CIC qui ne soi pas dangereux car trop restreint par endroit anticipé vous aurez permis de préserver davantage d’arbres en les cours tournant il y a aussi une incolérence à vouloir faire un

Parking relais à malperère et de ne pas en faire un également au lycée de saint-torence il y aurait du foncier disponible pour le faire après le lycée sur la route de Revel et cela permettrait d’éviter de faire subir au voisinage du lycée le bruit de moteur desécart qui tourne en permanence

Surtout cela permettrait de ne pas avoir un flot de voiture entre saint-aurence et malperre et dans l’absolu si celui malpère présente de l’intérêt pourquoi ne pas étudier la possibilité de faire les deux en fait il semble que vous vouliez à tout prix que ce Liné au 7

Soit en fonction d’ici 2025 et donc avant les prochaines municipales il est donc regrettable que des motifs électoraux vous poussent à prendre des décision de court terme il y a-t-il d’autres interventions sur cette délibération je donne la parole à Grégoire Carnero sur le fond et après je répondrai plus largement puisque vous

Avez mis en cause le fonctionnement de la collectivité dans son ensemble oui au témoi d’un doute madame je ne pense pas vous avoir empêché de vous exprimer à la commission voie je n’ai aucun souvenir là-dessus et donc parce que rien ne s’est passé donc je vous demande pas de vous dire à

Qui je vous demande est-ce que vous vous visiez Grégoire Carnero en disant ça ou pastation qui a été faite elle est très utile et c’est elle qu’on a prise en compte pour modifier le 7 et je précise que ce n’est pas Grégoire Carnero hein puisque c’est Tico le ligéo 7 est

Amélioré en coopération et en partenariat avec la mairie de saint-torence et le maire est là il pourra vous en dire un mot on a amélioré singulièrement ce ligé 7 mais la base dans notre réflexion vient d’une concertation donc vous étiez peut-être absente ce jour-là c’est dommage vous

Aurais pu faire passer vos idées parce qu’on les a pris en compte bon pour ce qui concerne le le le slogan publicitaire allez je vais dire la réclame comme n disait vous savez avant la première la deuxème guerre mondiale hein pour la réclame dont vous parlez et bien je vous donne une lecture

Simplement de petit paragraphe l’ de 5,9 km entre le périphérique échangeur 18 et le licée saint-torence de gammeville le projet de requalification de la m2 route de Revel avenue Toulouse avenue de Gameville avenue de Revel a pour objectif accompagner faciliter le déploiement du linée 7 jusqu’au lycée saint-torence en créant des voies

Réservées au bus àam et également d’aménager des carrefours euh d’améliorer la ité la circulation du lgon 9 entre l’échangeur de montodran et la liaison multimodale la LMSE en création par la création d’un couloir bus supplémentaire de déployer un réseau vélo express et là bon quelqu’un peut répondre évidemment pour

Apporter des éléments complémentaires en sécurisant les itinéraires cycle par des aménagements de sites propres en permettant une meilleure lisibilité des itinéraire et par un traitement homogène notamment au niveau des carrefours et enfin d’assurer le décheminements piéton accè accessible tout le long de l’axe nom d’un chien si ça c’est de la réclame

Je reprends le mot volontairement alors je ne sais pas ce qui est un projet voilà je m’arrête là merci oui vous avez mis en cause donc le fonctionnement de la collectivité en disant que de manière systémique vous n’aviez pas la possibilité de vous exprimer en commission donc je vais informer

L’ensemble de l’assemblée de la réalité des choses commission propreté proximité P territoriaux 24 mai 3 points l’ordre du jour vous avez fait 12 interventions le 27 septembre 5 points ét à l’ordre du jour vous avez fait 24 interventions habitat et logement le 1er juin 2023 qu points étaient à l’ordre du

Jour vous avez gratifié la commission de 45 interventions le 26 septembre 2023 4 points étaient à l’ordre du jour vous avez fait 12 interventions commission mobilité 2 juin 2023 8 points à l’ordre du jour vous avez fait 21 interventions 20 septembre 2023 qu points étaient à l’ordre du jour vous avez fait 28

Interventions commission voirie puisque c’est celle-ci qui est l’objet de ce point d’ordre du jour 30 mai 11 points étent à l’ordre du jour vous avez enrichi la commission de 48 interventions le 21 septembre 10 points étaient à l’ordre du jour la Commission a bénéficié de 52 interventions de votre part ce

Jour-là commission urbanisme projet urbain 21 mars 5 point éta à l’ordre du jour qui ont donné lieu à 43 interventions de votre part et le 5 juin 15 points étaient à l’ordre du jour et là vous avez exposé votre compteur puisque c’est pas moins de 110 interventions qui ont été

Effectuées donc que vous vous victimisiez en permanence comme vous le faites depuis le début du mandat pourquoi pas si vous pensez que c’est une manière de vous valoriser assez original à la vérité pour autant je ne peux pas laisser passer euh le mensonge que vous répandez et la désinformation

Que vous voulez organiser en faisant comme victime de cette information l’ensemble de notre assemblé il était donc utile que je fournisse à tous les élus ces précisions sur ce je mets au voix la délibération concerné qui ne participe pas je voudrais s’il vous plaît qui s’abstient monsieur le Président qui vote

Contre c’est adopté 3è délibération du chapitre 13 qui souhaite intervenir sur la 3è délibération je mets donc au voix qui ne participe pas qui s’abstient qui vote contre c’est adopté nous allons maintenant au point 14 il y a tris délibérations sur la première délibération il y a-t-il quelque

Intervention la parole est à Thomas car oui merci monsieur le Président sur cette délibération qui porte sur les primes à la transition écologique nous souhaitons tout d’abord remercier Monsieur Cholet et Monsieur Gasque en tant que vice-président de la métropole et président de la commission ainsi que les services pour le partage régulier et

Clair sur le traitement de ces primes à la transition écologique nous saluons également la démarche d’amélioration continue sur ces primes avec avec l’interrogation régulière du besoin des usagers et nous sommes favorables bien sûr à la délibération qui nous est proposée avec l’évolution de ces primes qui du coup permettront

Aussi de renforcer les dynamiques vertueuse dans nos collectivités c une proposition il me semble de de Romain Vaillant en commission et donc c’est c’est bien que les propositions de Commission comme ça puissent arriver à des délibérations en conseil on s’en réjouit systématiquement euh encore une fois c’est bien que cette

Délibération elle s’applique à la fois au renouvellement du parc au-delà des objectifs légaux bien sûr et qu’elle promuve notamment la mobilité douce dans le cadre professionnel avec les possibilités d’achat de vélo et je souhaite profiter de cette délibération pour revenir sur un certain nombre d’autres éléments en lien avec ces

Primes et vous faire des propositions pour les améliorer encore tout d’abord sur l’enjeu solaire comment envisagez-vous l’évolution réglementaire euh au niveau euh des primes et euh les évolutions liées au pluih sur les les capacités solaire de notre métropole à la fois via vos inscriptions et via les demandes que

Vous allez faire au niveau national sur la prime vélo euh il me semble assez essentiel de voir si la prime qu’on a proposé et sur lesquelles on a beaucoup de réussitees euh et bien est utilisée pour réellement un changement de mode de transport ou pour l’achat d’un vélo en

Complément donc il serait intéressant de sonder l’ensemble des personnes qui ont bénéficier des primes de la métropole pour voir l’usage qu’elles ont de ces VO acquis dans ce cadre et enfin sur la prime réparation prime qui a un peu plus de mal à décoller et qui mérite selon

Nous d’être boosté et bien ça pourrait être une opportunité dans les mois à venir d’impulser une réelle dynamique de changement de comportement avec une démarche vertueuse à la fois pour la planète pour nos habitants et pour les artisans locaux afin de favoriser les réparateurs les couturières les cordonniers mais aussi en passant par

Les électriciens et tout un tas de corps de métier il nous semble particulièrement intéressant de mettre en place une campagne de communication dédiée à cette prime avec pourquoi pas une inspiration autour de la campagne qu’avait pu mener l’ADEM très très bien réussi sur les dévendeurs à l’occasion du Black Friday

Ça peut être des éléments vraiment intéressants pour faire décoller cette dernière prime qui reste un peu en retrait par rapport aux autres voilà je vous remercie merci y y a-t-il d’autres interventions je donne la parole à François Cholet monsieur le Président mes chers collègues donc juste quelques mots pour

Dire à à Monsieur Carman que pour ce qui concerne la les suggestions sur la prime solaire a été clairement impacté par le retrait de l’État des primes d’État il y a maintenant 2 ans et c’est vrai que nous avons pris la décision de maintenir ces primes et que je pense effectivement

Que le le en revanche que le maintien des primes d’État aurait favorisé un développement plus plus large et cetera de ces primes ceci dit euh elles ont un rythme qui est un rythme constant les indicateurs que nous avons sur le développement du photovoltaïque dans le privé sont des bons indicateurs

Actuellement et on a une opinion plutôt favorable du développement de de de ce type de prime euh sur les vélos c’est vrai que nous avons un retour à travers l’instruction des primes sur le l’identité les revenus des personnes mais je retiens cette cette proposition de du changement de modalité en sachant

Que ce sera du déclaratif mais que ça peut-être effectivement un élément supplémentaire ensuite c’est vrai que la prime réparation est une prime qui a du mal à démarrer mais elle démarre quand même nous l’avons étendu très régulièrement encore dernièrement à la réparation des instruments de musique je pense que elle

S’intègre dans une dynamique un peu générale quand je vois descossette développe par exemple sur l’île du Ramier cette déchetterie qui sera aussi une recyclerie avec cette possibilité là je pense que nous sommes dans un élan plus global et qui a du mal à à à démarrer pour l’instant mais qui est en

Train de de de partir j’en suis j’en suis convaincu merci je mets au voix cette délibération qui ne participe pas qui s’abstient qui vote contre elle est donc adoptée la délibération suivante y a-t-il des demandes d’intervention non je mets au voix qui ne participe pas qui s’abstient qui vote contre c’est adopté

La dernière délibération oui la parole est Patrick Chartier monsieur le Président chers collègues cette délibération propose de conventionner avec la société pragmap pour le déploiement de bornes de recharge hydrogène pour des vélos cargo à charge lourde alors oui il y a des besoins d’hydrogène vert c’est-à-dire fabriqué à partir d’électricité

Renouvelable l’hydrogène peut être un moyen de stocker un trop plein de production électrique mettant moins de matériaux en œuvre que des batteries mais surtout il y a des besoins dans l’industrie pour l’instant ces industries utilisent de l’hydrogène dit gris c’est-à-dire dont la fabrication émet beaucoup de CO2 le train à hydrogène peut également

Être une solution pour le remplacement de train diesel car cela permet de décarboner l’usage sans avoir à électrifier le réseau alors oui pour des sites de production d’hydrogène du type AP de blannac mais pour des usages vertueux en terme de transition énergétique cette cette délibération donne plutôt l’impression de chercher un

Usage à une production plutôt que de chercher une production pour un usage avéré or tous les usages de l’hydrogène ne sont pas vertueux par exemple celui proposé par cette délibération de vélo à hydrogène ce n’est pas vertueux car on utilise de l’électricité pour faire de l’hydrogène puis grâce à une pile à

Combustible sur le vélo pour faire de l’électricité qui sera la force motrice le rendement de cette chaîne 25 % c’est-à-dire que au final on récupère seulement un quart de l’électricité utilisée au départ ce qui n’est pas franchement vertueux autre débat sujet de cette délibération la question du réseau de distribution d’hydrogène qui est

Inexistant pour l’instant est-il vertueux de créer un nouveau réseau alors qu’il existe déjà des réseaux de distribution de gaz et d’électricité ne pourrait-on favoriser pour ce type d’usage vélargo pour charge lourd plutôt des utilisataires légers fonctionnant au GNV ou biométhane la technologie existe et 5 ou si stations services distribuant du GNV

Sont déjà présentes sur la métropole il est vrai que la métropole ne s’engage pas financièrement elle REP percevra au contraire de faibles redevances en revanche cette délibération cautionne le développement d’un écosystème peu vertueux écologiquement d’un écosystème qui se développe en grande partie par des subventions publiques état aéré

MIVE alors certes il faut laisser librecours à la recherche aux innovations et l’hydrogène sera probablement une partie de la solution de transition énergétique mais toute innovation n’est pas un progrès c’est au politiqu de définir la ligne et de choisir parmi les innovations celles qui ont du sens et

Peuvent être porté politiquement dans ce domaine de la transition énergétique comme dans d’autres on a l’impression que la métropole navigue à vue sans boussole je vous remercie d’autres interventions Monsieur LE TEXIER alors je je vais vous dire quand j’étais petit alors je je date pas de Monsieur

Carnero entre la première et la deuxème guerre mondiale mais quand j’étais petit je regardais un chouette dessin animé c’est c’est ce qu’il a dit discrimination par l’âge Monsieur LE TEXIER je note je je me reprends donc quand je quand j’étais petit je regardais un chouette dessin animé qui s’appelait Inspecteur Gadget euh dans

Chaque épisode il y avait un sympathique mais pathétique inspecteur suréquipé en gadget farfelu qui partaiit contrecarré les plans du docteur Mad mais ces gadgets l’amenai à faire bourde sur bourde et en parallèle les enquêtes étaient résolues par sa courageuse et maligne nièce Sophie qui utilisant sa rationalité et ses connaissances

Techniques dé jouer les complot alors monsieur le Président vous me rappelez furieusement l’Inspecteur Gadget avec toute la panoplie technologique gadgetoïde que vous nous offrez depuis le début du mandat arbre à algu canopé urbaine feux de signalisation piloté par intelligence artificielle point d’apport volontaire pour les déchets dit innovants expérience bizarroïde dont je

Vous parlais puisque ça existe partout depuis 10 ans et surtout la gabégie technologique la plus marquante de ces dernières années hyperloouop dont je rappelle qu’elle nous a coûté 3 ans de loyer gratuit à 92500 € à l’année que devait verser hyperlooupe une dépollution démolition entièrement assurée par la le pour 5,4 million

D’euros alors que le coût aurait dû être partagé par l’État et un mes des sous-officiers qui a continué à de se dégrader sans être rénové comme signé et qui nous a obligé à mettre 6,5 millions de rénovation dans ce même bâtiment alors certes cette fois le nouveau gadget ne semble pas coûter grand-chose

À part l’utilisation de l’espace public et le temps passé par les services à instruire cette ami mais je vais expliquer d’abord en quoi nous avons à faaire à une nouvelle gabg et une absurdité technique et écologique mais aussi en quoi pourquoi votre proportion au technosolutionnisme et à la communication clinquante est dommageable

À notre collectivité à la transformation sociétale qui nous incombe donc le vélo hydrogène ça en jette c’est sûr comme ça vu sur une plaquette mais avant d’expliquer en quoi ce projet est absurde je souhaiterais dire que nous n’avons rien contre la technologie elle est clé dans notre Comat combat vers une

Métropole durable et que ce soit sur le photovoltaïque la méthanisation la géothermie l’ingénierie et la science nous permettent de décarboner nos modes de vie avec efficacité et c’est une nécessité nous sommes pour la science mais vous êtes pour le technosolutionnisme nous sommes pour la responsabilité la conscience devant les investissements technologique nécessaire

Que nous devons soigneusement politiquement sélectionner vous êtes soit pour la croyance béate devant le startupisme habile à capté l’air du temps ce qui est le cas de l’hydrogène soit pour la communication outrance qui empêche de faire des choix courageux j’y reviendrai alors que disent les les la science et les ingénieurs énergéticiens

À propos de l’hydrogène nous avons consulté des spécialistes de la molité mobilité décarboné un astrophysicien spécialiste de l’hydrogène et nous avons pu également entendre en commission les arguments de Monsieur Perin qui est particulièrement compétent sur le sujet puisque monsieur Perin a était responsable de la mobilité cyclable et

Travaille dans le secteur de l’aviation hydrogène tout le monde est unanime le le vélo est hydrogène c’est comme le pédalo nucléaire totalement inutile et c’est du gaspillage énergétique quatre arguments pour le comprendre aujourd’hui le véhicule assistance électrique couvre largement le besoin et personne dans une métropole n’a besoin de 150 à 190 km

D’autonomie aucun professionnel en France ne s’est tourné vers les services de Pragma il n’y a uniquement que des agences de tourisme ou certaines entreprises impliquées autour de l’hydrogène qui l’ont fait à 9000 € le vélo on peut comprendre pourquoi ensuite les fuites la molécule d’hydrogène étant très petite pour des stockages de petite

Quantité typiquement sur des voitures il faut soit un flux d’utilisation rapide soit un stockage de très haute qualité nous n’avons ici ni l’un ni l’autre et donc nous allons avoir des triporteurs à hydrogène mon collègue monsieur Chartier en parlait qui vont rouler dans notre ville pour remplir des cuves à hydrogène

Qui vont se vider rapidement venons-en au pire la question énergétique monsieur Chartier en parlait il faut trois fois plus d’électricité pour faire rouler un vélo à hydrogène qu’un vélo normal c’est du gaspillage alors on pourrait se dire que nous avons de l’électricité gratuite à foison et en quantité phénoménale pour

Le gaspiller et que l’hydrogène vert coule sous les ponts et bien non aujourd’hui 99 % de la production liée à l’hydrogène est issue de ressources fossiles un/ers de charbon 2/ers de gaz naturelle l’hydrogène vert doit être absolument réservé à la cidérurgie à l’industrie lourde et à la mobilité

Lourde il existe une échelle de l’hydrogène qui classe les usages utiles entre A et E et Thomas Gibon qui est un ingénieur centralien docteur en écologie industrielle proposé récemment la catégorie F la plus inutile uniquement pour le vélo afin de railler cette solution je souhaiterais rappeler enfin que çaa

Fait 3 ans que nous le disons 3 ans que nous demandons une feuille de route hydrogène pour clarifier les usages aujourd’hui de l’hydrogène gris et flécher prioritairement l’hydrogène vert vers la décarbonation de l’hydrogène existant ce vœux a été voté à l’unanimité dans ce conseil à l’unanimité 3 ans rien monsieur Cholet

M’a parler de la mise à disposition de cette feuille nous attendons toujours alors vous allez me redire ça ne coûte rien et j’en viens à la Dang des opérations de com je citerai Jean-Baptiste fressos qui est un historien des sciences et techniques chargé de recherche au CNRS la puissance

De séduction de la transition est immense nous avons besoin de basculement futur pour justifier la procrastination présente l’hydrogène symbolise exactement cela un espoir irrationnel qui nous permet de ne pas avoir de courage parce que notre responsabilité en tant politique c’est de lutter contre ces mirages c’est d’avoir un discours de

Vérité sur la pente raide qui est face à nous la responsabilité de ne pas survendre la technologie mais de présenter avec courage et lucidité la situation à nos habitants et de tenir les discours du GC de la dem de l’Agence internationale de l’énergie qui sont clairs celuis de la sobriété des usages

Et de l’énergie nous avons un devoir immense celle de la celui de la lucidité et une obligation terrible celle du courage et le courage c’est d’expliquer à nos concitoyens que les années 80 sont derrière nous et que l’énergie facile est terminée la solution viendra peut-être de l’innovation mais elle

Viendra beaucoup de l’innovation sociale de l’innovation dans les modes de vie et des usages pour aller vers une société de l’usage plutôt que de la possession du partage de la coopération nous devons être les architectes d’une métropole de la coopération et c’est le sens du vœu que nous déposons aujourd’hui à l’opposé

Du vélo hydrogène solution élitiste onéreuse coûteuse environnementalement nous proposons de lancer un pan entier d’économie locale autour de l’écosystème vélo durable simple circuit court tout en étant ambitieuse appuyé par des offres massives partout dans la métropole de location vélo assistance électrique de prêts ou de prix de vélo d’autoréparation d’écoes vélo nous avons

Les embryons de modèle via la Maison du vélo mais nous procrastinons sur leur expansion et le potentiel est immense je l’ai dit tout à l’heure ainsi dans tous les cas il faut anticiper et se lancer dans cette économie cyclable local de la formation de la réparation qui créera des emplois

Locaux non délocalisables chargé de sens et de lien une économie qui développe l’autonomie de notre territoire et génère des emplois dans toutes les catégories sociales notamment les jeunes et les moins qualifiés notamment par la filière de la réparation vélo nous n’avons besoin d’une économie qui ne se concentre pas uniquement sur des

Prouesses technologiques et de l’ingénierie de haut niveau nous avons besoin d’une économie qui vise l’équilibre et la justice et pas seulement le russellement une économie par toutes et tous une économie pas uniquement pour quelques ingénieurs mais pour tout toutes les catégories sociales et nous avons besoin d’une économie du

Présent pas d’une économie d’un futur hypothétique merci d’autres interventions la parole est à François Cholet monsieur le Président mes chers collègues messieur Monsieur LE TEXIER surtout monsieur Chartier aussi je vous trouve péremptoire quelque part un peu arrogant et surtout extrêmement sur de vous face à un futur qui est un futur incertain et

Qu’il nous faut construire euh la feuille de route hydrogène est travaillée depuis 2 ans et demi maintenant par nous-mêm et par les services de cette métropole euh qui euh permettent de développer certains aspects et qui seront effectivement euh portés à la connaissance en particulier la commission puisque ça a été demandé

Très rapidement en tout cas le plus rapidement possible euh nous sommes devant une initiative innovante et dans quel contexte c’est le contexte c’est celui du développement de l’hydrogène et on est dans cette période un tout petit peu entre deux où d’un côté on a des investissements des engagements public et privé d’ailleurs

Qui euh foisonnent qui euh monte de façon exponentielle et d’un autre côté on a un modèle économique qui est encore non assuré et qui est un modèle subventionné là nous sommes devant à la fois un dispositif innovant et quelque part un peu expérimental euh il y a pas de discussion sur la

Technique la technologie il y a pas on est l’entreprise qui a été choisie l’entreprise Pragma est en phase industrielle les vélos existent ils ont été testé testé d’ailleurs par les agents de cette de cette même métropole et donc la question de la technicité n’existe pas là où est le

Paris parce qu’il y a sûrement un Paris quelque part c’est sur le modèle économique qu’il y a derrière et c’est cet industriel qui fait ce Paris de dire que finalement euh la clientèle viendra du monde de l’entreprise qui bénéficiera de ce développement d’un système de véloargo à hydrogène donc

Nous sommes sur une cible qui est très spécifique qui est sûrement risqué pour l’entreprise mais qui est une cible réelle et qui permet d’explorer un secteur d’exploitation de l’hydrogène qui n’est pas exploré jusqu’à maintenant nous ne sommes pas les seules villes à a entré dans ce processus la société Pragma d’ailleurs a

Mé ailleurs de sur sur le territoire national et développe C cet aspect là d’une façon assez ubiquitaire j’allais dire donc la question c’est vrai que au bout de 3 ans des 3 ans de de de mise à disposition nous verrons nous ferons le bilan des comptes et nous verrons si ce

Modèle qui est promu par cette société est un modè qui fonctionne ou qui ne fonctionne pas et si nous voulons aller dans une logique de distribution de l’hydrogène si jamais ça marche c’est quelque chose dont il nous faudra tenir compte et qu’il faudra sans doute considérer je rajouterai

Que il y a aucun coûp dans cette opération pour la collectivité c’est l’industriel qui prend le risque c’est une valorisation aussi de hpor je vous rappelle que depuis cette année depuis 2023 nous avons le premier électrolyseur hydrogène hydrogène vert donc qui sera qui est installé sur le territoire de Blagnac et que ces

Vélydrogènes seront fournis un hydrogène vert par justement cette aport c’est un engagement qui a été pris que nous avons contrôlé je vous rappelle aussi que cette euh vous l’avez dit un hydrogène qui est acheminé par triporteur avec de l’hydrogène vert également je vous rappelle aussi je vous dis aussi que les

La cible ici est une cible très spécifique qui est une cible d’industriel donc je pense que au contraire plutôt que de fermer la porte je crois qu’il nous faut nous laisser le temps de voir je pense qu’il faut se garder voyez-vous je m’inquiète des de ce ce ton p toire dans lequel vous

Affirmez des choses sur le sur la base d’expertise dont on peut trouver son contraire ailleurs je pense que au contraire le développement de l’hydrogène et son utilisation sont dans une période qui est extrêmement ouverte rien n’est dit aujourd’hui en matière d’hydrogène rien n’est fait non plus en

Tout cas peu effit nous sommes sur une partie de la feuille de route hydrogène de cette ville ça c’est loin d’être l’ensemble des choses mais je il me semble que cette délibération amène un plus probablement à la C des SAN en tout cas au modèle qu’il y a derrière mon le taxier

Monsieur ch je rappelle que le premier volet du vu hydrogène c’était la cartographie des usages de l’hydrogène gris sur la métropole je pense que 2 ans et demi pour pour identifier les gisements potentiels de d’hydrogène gris qu’on pourrait déjà décarboner avant d’utiliser l’hydrogène vert que l’on a

Pour d’autres usages bon ça me paraît très long le deuxième élément c’est que mais là là on n’est pas sur la délibération monsieur Texier vous me parlez de quelque chose qui est beaucoup plus général qui est la feuille de route hydrogène qui est un sujet très particulier l’identification de des

Sources d’hydrogène là on est sur l’opportunité de permettre à cette métropole d’expérimenter à travers un industriel qui a développé ce ce ce système-là et et qui le ferait d’ailleurs avec le secteur privé puisqu’il y a 15 bornes qui seront développé sur la la métropole mais il y

En a autant qui seront dans le secteur privé industriel donc je pense que restons sur le champre de la délibération on est en plein cœur monsieur Cholet l’hydrogène que vous allez prendre à apor pour mettre dans des vélos qui ne servent à rien je suis désolé c’est de l’hydrogène vert qui va

Manquer là où on utilise dehydrogène gris donc on est en plein cœur mais c’est un fil on est dans dans la la la consommation des vélos hydrogène est inf fil on est dans un delta qui est de l’épaisseur du trait Monsieur LE TEXIER c’est pas la question ce que je vous dis

C’est que une feuille de route sert à avoir des priorités et à utiliser les efforts des services au au plus proche des des véritables besoins là on va utiliser sur quelque chose qui est complètement annexe ensuite vous me parliez de la question des source aujourd’hui c’est l’Agence internationale de l’énergie qui le dit

Sur l’hydrogène et qui ém des sérieux sur la capacité mondiale de décarbonation de la production d’hydrogène également le l’ADEM a conclu et je je le cite l’usage dehydrogène devra rester très ponctuel limité au strict nécessaire avec d’abord une sobriété nécessaire sur les usages énergétiques pas ne deviendrons jamais producteurs

D’hydrogène nous ne deviendrons pas producteurs d’hydrogène cette métropole aura 1 2 3 sites de production d’hydrogène vert oui la décarbonation de l’hydrogène gris c’est un problème national on peut identifier des sources sur le plan local mais cette métropole n’a aucun pouvoir pour aller décarboner l’hydrogèie qui

Sur son territoire c’est ce que je vous disais monsieur Cholet on a un devoir de construire des imaginaires on a un devoir de responsabilité vis-à-vis des citoyens de leur dire l’hydrogène est précieux il faut le flécher sur ce qui est réellement nécessaire en gaspillant l’énergie celle manière merci de me

Rappeler nos devoirs vous vous êtes vraiment très aimable de le faire d’ailleurs Dee façon très très régulière donc c’est vrai que grâce à vous on s’améliore de de jour en jour en matière de probité de devoir et cetera mais je pense que là vous vous trompez je pense

Que nous sommes dans un cadre très spécifique très particulier il y a 15 stations il y a pas 400 stations de vélo à assance électrique sur la la métropole on est dans une phase de développement industriel possible et je pense que cette expérience mérite d’être tenté merci je mets au voix qui ne

Participe pas qui s’abstient qui vote contre c’est adopté nous allons au chapitre 15 il y a une délibération la parole est à Madame main alors monsieur le Président Mesdames etess monsieur et chers collègues je veux d’abord vous remercier monsieur le Président d’avoir salué mon implication dans les commissions et pour

Le travail de fond que j’accomplis au service des électeurs qui seront donc contents de savoir ce que je fais le job rappelle aussi que contrairement à la majorité pour l’opposition les commissions sont le seul moment où on peut poser des questions donc oui je continuerai à faire mon travail quoi que

Vous en pensiez peu importe les chiffres les élus ont le droit de poser des questions sur des budgets à plusieurs 1000 millions et milliards et des dossiers qui peuvent faire 1000 à 2000 pages cela me semble normal d’en avoir vous donnez à croire que les commissions

Durent des heures et des heures en plus en raison de mes interventions mais pourtant elle dépasse rarement plus de 30 minutes à 1 heure et même est-ce bien embêtant d’un point de vue démocratique qu’un élu pose beaucoup de questions quel est le plus important monsieur moudin dommage au final que vous

Validiez nos plaintes en ayant coupé une nouvelle fois le micro après votre diatribe merci en tout cas au final d’avoir confirmé l’aspect systémique de votre censure et que l’exemple vient bien d’en haut alors pour en revenir à la délibération sur le Technocentre Atlanta nous ne pouvons que regretter

Que vous ayez fait le choix de regrouper à la fois des services administratifs et des services techniques ce qui a forcément limité les possibilités de choix du site si ce site peut paraître de prime à bord d’abord de prime à bord intéressant car situé en zone de rocade

Et et donc inadapté à du logement il présente malgré tout un intérêt écologique car il est constitué d’une zone humude d’une zone humide sur plus de 3 hactares et il abrite un point d’eau original et particulièrement rare au sein d’une grande métropole comme Toulouse cette Mar se compose de zones

Qui s’exondent en été laissant se développer une végétation humide et d’une zone permanente bordée par quelques sa et lophy des tyas plus d’une dizaine d’espèces de de libellule se reproduisent sur cette mar dont trois patrimoniales en terme de faune il y a aussi une espèce à enjeu comme le grand

Capricorne espèce protégé des dizaines d’espèces d’insects de papillons de criquet sauterell grillons libellules et des amphibiens remarquables des reptiles et 34 espèces d’oiseaux dont 23 protégés ce qui amène d’ailleurs le Conseil national de protection de la nature à déploré un certain nombre de manquements à la séquence ERC éviter réduire

Compenser du dossier à commencé par un éteayage lacunaire et et insatisfaisant de la raison impérative d’intérêt public majeur c’est la justification par l’intérêt de projet extern nécessitant que ce projet soit mis en place pour pouvoir se réaliser faible argumentaire sur des raisons environnemental je cite hein le le rapport

De du Conseil national de protection de la nature il disent aussi à cela s’ajoute un argumentaire trop succin du choix du site de moindre impact le CNPN note aussi des effets cumulatif des autres projets dans l’ARE d’étude en terme d’impact sur la biodiversité il cite d’ailleurs votre fameuse jonction

Est alors concernant la compensation proposée sur une période de 30 ans le CNPN dit aussi qu’il conviendrait de proposer une obligation réel environnementale de 99 ans en conclusion le CNPN déplore un certain nombre de manquements à la séquence verc du dossier à commencé par un nétillage lacunaire et et insatisfaisant de la

Raison impérative d’intérêt public majeur voilà et ce que j’ai dit déjà auparavant sur le faible argumentaire sur les raisons environnementales à cela s’ajoute un argumentaire excusez-moi j’ai une répétition sur mon texte donc les deux conditions non remplies conduisent donc le CNPN à émettre un avis défavorable à cette demande de

Dérogation et CNPN demande donc à ce que le dossier soit représenté avec une démonstration plus approfondie concernant donc cette fameuse raison impérative d’intérêt public majeur avec un argumentaire qui devra se concentrer sur l’essence du projet et apporter des argumentaires des arguments environnementaux et sur les mesures d’évitement le CNPN demande que les

Sites alternatifs et le S choisi à à l’origine soit analysé sous l’angle de la biodiversité et que l’impact environnemental soit clairement établi pour chacun de ces sites afin de démontrer que l’arbitrage permet effectivement de minimiser les impacts sans quoi l’autorisation du projet ne saurait être légal c’est pas la première

Fois que vous avez des problèmes avec la légalité de vos projets sur le plan de l’urbanisme et de l’environnement je pense qu’il faut vraiment y être davantage attentif et concernant les mesures de réduction demande le CNPN demande une adaptation plus restrictive du calendrier des travaux selon les recommandations enfin donc la mesure

Compensatoire devra être pérénisé par une obligation réelle environnementale de 99 ans et les coefficients de compensation devront être représentés avec une argumentation étayée permettant de comprendre les raisons de ces choix de coefficients en conclusion nous regrettons que l’avis de la du CNPN ne soit pas prise en compte et que vousz

Soisi un seul site pour accueillir tous ces services je précise qu’il ne s’agit pas forcément de contester le lo le choix du lieu mais de regretter que toutes les hypothèses n’ai pas été posé comme le demandait le CNPN merci d’autres interventions donc je demande à annettegot de donner à notre collègue

Des éléments de réponse merci monsieur le Président Madame main a posé toutes ces questions à la Commission la durée la durée de la la Commission a été assez longue pour un seul objet qui était effectivement le le le le projet d’Atlanta donc je peux vous assurer que Madame Morin n’a pas cessé

De poser des questions on c’est sans doute elle a eu les explications et et ce qu’elle pose aujourd’hui comme question et ce qu’elle demande a été elle a eu la réponse à ses interrogations et je vais réitérer les réponses qui lui ont été formulées l’avis de la du de la de la commission

Nationale effectivement mais qui est un avis simple a été négatif pourquoi j’ai moi-même appelé la le le la l’adreal pour avoir des explication sur cet avis de de la CNPN qui n’aurait pas dû être consulté avec le dossier qui lui a été transmis et laadal elle-même m’a

Confirmé que malgré que il y avait une erreur dans la transmission du dossier qui n’avait pas intégré les compléments de les compléments de d’information que nous avait qu’avait demandé la l’adreal donc c’est un dossier incomplet qui est parti à Paris qui n’avait pas le complément d’explication que nous avions

Fourni qui l’a reconnu elle l’AD elle a reconnu cette cette erreur et c’est dans le cadre de l’enquête publique et dans le cadre du dossier que nous allons régular pas régulariser mais que les les données que nous avions transmis ou que nous souhaitions transmettre seront seront intégrées donc euh madame main

Exagère un peu parce que c ces éléments de réponse lui avaient été fournis et et elle le sait pertinemment merci donc je mets au voie cette délibération qui ne participe pas qui s’abstient c’est noté qui vote contre c’est adopté nous allons maintenant examiner les vœuxs au total nous avons reçu six

Vœux donc je propose d’en discuter cinq il y en a un que je n’inscris pas à l’ordre du jour puisque il se situe totalement en dehors des compétences métropolitaines sur la problématique des enfants à la rue nous avons un premier vœu pour le développement urbain au service des villes de toutes les villes

Qui est présenté par Antoine Maurice qui l’avait déjà déposé et qui a souhaiter le redéposer lors de cette session je lu donne la parole merci monsieur le Président en effet un vœu que nous n’avions pas pu présenter suite à notre départ dont nous avons parlé en liminire à nouveau alors

Ce vœu il part de de notre constat que l’on sait tous le fait métropolitain qui évolue peu à peu vers une hyper métropolisation qui a des conséquences notamment la hausse des prixmobiliers qui amène une partie de la population à construire toujours de plus en plus loin et qui favorise l’étalement

Urbain des problèmes de mobilité dont on parle souvent des problèmes écologiques en terme de pollution d’émissions de gaz à effet de serre et bien sûr de consommation foncière en tant nous disons depuis longtemps que l’enjeu pour notre métropole il est à la fois de répondre aux besoins de la population

Qui vit déjà sur notre territoire puisque beaucoup n’arrivent pas à se loger et en particulier les classes populaires et moyennes de plus en plus et aussi pour accueillir les la population qui rejoint notre territoire ave une politique de logement ambitieuse on en a parlé dans une logique de densification qui puisse concilier

Construction réhabilitation et qualité de vie avec des espaces de nature des équipements publics et cetera monsieur le Président récemment vous avez eu plusieurs déclarations qui allaient dans ce sens d’un nouvel équilibre territorial que nous prenons par ailleurs dans le développement urbain puisque nous défendons aussi l’idée que

Le développement urbain ne doit plus se faire uniquement dans nos métropoles mais plus largement dans un nouvel équilibre à imaginer à l’échelle régionale et notamment des villes à 1 heure et vous avez notamment à travers une interview dans le point indiqué que mettre je vous cite mettre le poids du

Destin de la France sur les épaules des métropoles fut à la fois naïf et contre prodoductif ou encore à travers les vœux que vous avez formulé au toulousaines et au toulousain vous avez parlé de la nécessité pour notre métropole une croissance qualitative et non quantitative en disant la métropole oui

La mégalopole non et j’ai envie de vous dire Monsieur le Président je suis d’accord avec vous banco et c’est le sens de ce vœux qui redit un certain nombre de propositions que nous formulons souvent euh pour aller dans ce sens avec notamment dans les propositions d’abord l’idée à travers le

Pluh que nous sommes en train de construire de d’actualiser les scénario démographique pris en compte pour aller vers ce qui correspond avec nos réelles capacités au sens notamment écologique territorial du terme d’accueil de population et donc les scénarios médians proposés par l’INC entre 7000 et 8000 habitants supplémentaires chaque année

Plutôt que l’objectif actuellement affiché de plus 9000 habitants ensuite d’interpeller la région et de travailler bien sûr avec elle autour de l’aménagement du territoire avec la conciliation de la préservation des espaces naturels et agricoles et un développement équilibré à l’échelle régionale en en 3è article la mise en

Place de l’encadrement des loyers dans la commune de Toulouse parce qu’on sait aujourd’hui que la difficulté notamment des classes moyennes à se loger et la nécessité pour nous de mettre en place cet outil important pour favoriser le logement dans nos communes de toutes les familles une politique de mobilité c’est

L’article 4 qui associe tout toutes les collectivités concernées bien sûr au travers des actions à mener on en a parlé notamment autour du ferroviaire et enfin dernier article euh de relancer une réelle instance de dialogue métropolitaine avec notamment les villes à 1 heure pour justement travailler à cette coopération équilibrée parce que

Bien sûr ça ne se fait pas par des discours mais par du travail concret dans les domaines de l’urbanisme de l’aménagement du développement économique de l’alimentation voilà le vœux que nous proposons au vote de l’assemblée je vous remercie d’autres interventions Annette alors l’histoire que vous racontez le récit que vous faites de

D’une métropole qui doit qui doit qui doit être avoir une une croissance raisonnable qui doit qui doit se dialoguer avec les les les les villes les villes moyennes périphériques qui doit euh ménager ses ses ses équipements de enfin qui doit penser réfléchir la ville en fonction des avec du du

Transport de la mobilité et cetera et et cetera une ville mixte on peut raconter l’histoire et on peut être d’accord avec cette histoire mais vous vous mé cononnaissez enfin vous oubliez le contexte le contexte le vrai contexte toulousain que nous vivons la métropole toulousaine est une métropole attractive

Vous le savez et avec une croissance démographique importante qui qui n’est pas qui n’est pas un objectif que nous avons choisi c’est une une une une une un développement et voilà c’est une prévision c’est une prévision de l’INC et si nousous sommes basés sur les prévisions de l’INC pour

Établir cette cette cette cette la production de logement qui lui est associé donc je voudrais vous rappeler que c’est la directrice de ninc elle-même qui est venue nous faire un exposé à l’ensemble des élus de la de la métropole pour expliquer quelle était la la prévision démographique qui était qui

Était qu’elle avait analysé et et c’est en fonction de cette prévision que nous avons que nous avons construit notre projet donc vous avez à plusieurs reprises il a fait nous vous l’avons expliqué lors des commissions d’urbanisme pour la métropole les commissions qualité de vie pour la ville

Le PADD qui a été débattu en conseil municipal mais qui a aussi été débattu en conseil métropolitain donc nous avons eu l’occasion Jean-Luc moudin lui-même l’a rappelé à plusieurs à plusieurs occasions nous avons eu le l’as le le le le loisir et la possibilité de vous exposer de vous expliquer que en

Fonction de cette croissance cette croissance elle était elle était elle était importante et elle était surtout pour 60 % de la croissance d au sold de naturel donc en fait c’est du déjà là les habitants sont là il y a une croissance locale qui est importante que

Nous devons accepter et si nous limitons la la production de logement ben nous nous inscrivons volonire ement dans une logique maltusienne et qui va bien au-delà d’ailleurs de la de la de la de la demande de la de la loi climat résidence et nous traversons actuellement une crise importante du

Logement nous avons 42000 demandes en souffrance et refuser et ne pas et réduire la production de logement finalement ça revient à refuser aux enfants des familles des 37 communes de la possibilité de s’implanter sur le territoire métropolitain et et euh donc c’est c’est c’est c’est un c’est c’est

ENF je ne sais pas si c’est l’objectif que vous je suis limité par le temps ah oui donc pardon excusez-moi donc je pense que j’avais davantage de temps je suis désolé donc en fait bon mais voilà j’ai l’essentiel c’est la croissance je voulais quand même dire que le le le le

Vœu de Monsieur Maurice tend à opposer les les les les collectivité entre elles entre la métropole les villes moyennes les les milieux rural et et c’est tout l’opposé de ce que nous faisons puisque Jean-Luc mouding lui-même a a souhaité que dans le cadre d’un dialogue métropolitain il y ait un travail de

Coconstruction et et un travail approfondi avec les communes qui sont à 1 heure donc ce que vous souhaitez nous le faisons et Jean-Luc mouding le fait déjà Karine traval Michelet oui sur ce vœux notre groupe euh se prononcera contre en considérant les les éléments que vient de rappeler notre collègue madame

Lgot sur ce qui n’est en effet pas un objectif mais sur ce qui est un constat notamment un constat consolidé quand on prend le temps long euh on accueille toujours ce nombre d’habitants et donc on doit s’organiser pour les accueillir justement correctement on a aussi une économie et des entreprises

Qui sont qui sont ici très dynamiques et donc ne pourra pas dire aux 700010e personnes excuse-nous mais il faut repartir parce que il y a pas de place donc c’est pas un objectif en réalité ensuite les autres articles ment tout à la fois des questions liées aux sradet

On comprend pas trop d’ailleurs quel est l’objectif alors que euh on attend bien sûr et le dialogue avec la région est tout à fait en cours pour mêle des éléments comme le le la question de l’autoroute à 69 que vous remettez là dans ce vœux à l’article 4

Qui à mon sens en tout état de cause qu’on soit pour ou contre n’a rien à y faire et donc et au contraire même devrait être si on suit votre raisonnement des villes à 1hure justement consolidé donc pour toutes ces raisons nous voterons contre ce vœu d’autres expressions Antoine Maurice

Oui alors B si j’écoute bien les raisons en fait je me demande pourquoi il y a des instances politiques et des élus parce qu’on a l’impression que les choses sont ce qu’elles sont et que nous n’avons pas de pouvoir d’agir sur des phénomène et nous ce que nous pensons

C’est que oui il y a des phénomènes qui se produisent et le fait métropolitain ça en est un il y a une partie qu’il faut acter mais les politiques ils sont là justement pour écrire l’histoire et potentiellement changer des choses et donc quand on tient des discours souvent à l’extérieur ou dans d’autres

Collectivités il faut lutter contre la métropolisation mais qu’ici tous les élus considèrent enfin pas nous donc mais j’entends qu’il y a une grande majorité qui considère que la méropolisation il faut l’accompagner continuer à la poursuivre parce que soi-disant il n’y a pas d’autre histoire possible et bien c’est un peu à

Désespérer de la politique et on peut entendre que la population désespère des politiques nous ce que nous disons c’est pas que c’est facile et c’est pour ça aussi qu’il y a pas mal de propositions et on prétend pas être exhaustif là-dedans mais qu’il faut sérieusement se mettre au travail pour changer les

Choses et c’est en cela que la région a un rôle majeur à jouer puisqu’elle porte en plus cette ambition d’équilibre des territoires et de lutte contre la métropolisation en tout cas dans ses objectifs affichés et de la même manière que travailler avec les vill 1 he c’est pour justement travailler avec elle sur

Cette capacité d’accueil aussi de cville à uneure en terme d’urbanisation autour des gares en terme de développement économique à équilibré je vous donne un exemple le grand lon c’est ce qu’il est en train de faire je ne crois pas que tout le monde considère que la politique

Qui est menée par exemple d’un nouvel équilibre économie par exemple d’industrie amené à rouan aujourd’hui et de pas tout concentrer à Lyon sont de nature justement à euh à faire que Lyon aujourd’hui serait en sais quoi décroissance et cetera donc les objectifs d’ailleurs l’INC on affiché différents scénarios oui aujourd’hui le

Scénario si on laisse faire c’est plutôt le scénario haut qui va se passer mais nous on dit prenons le scénario médian comme un objectif et mettons-nous sérieusement au travail avec les territoires autour dans des politiques cohérentes en terme de transport et si la 69 a été citée c’est parce que c’est

Un bon exemple de projet de l’Ancien Monde qui contrairement à ce qui est affiché va favoriser la métropolisation les autoroutes favorisent toujours la ville centre et non pas les territoires et on peut démonter tous les arguments de pauvreté et autres qui démontrent que castre est loin d’être le territoire le

Plus pauvre par rapport à d’autres villes qui n’ont même pas l’autoroute ou inversement bref l’autoroute n’est pas un vecteur de développement économique des territoires de toute façon et donc c’est en cela que c’était cité comme justement un exemple de ce qu’il ne faut plus faire mais en tout état de cause

Notre vœu il visait à mener le débat et je pense que c’était important de le faire et j’espère qu’on arrivera un jour à sortir de cette posture de bah il n’y a qu’une voie possible c’est celle où le laisser faire en effet fera que la métropolisation va se poursuivre l’hyper

Métropolisation aussi et que contrairement à l’objectif que vous affichez dans vos vœux monsieur le Président bah la mégalopole vous êtes en train de l’accompagner en refusant d’avoir un vrai travail de nouvel équilibre territorial qui poursuit le développement de not territoire et l’accueil de population puisque en effet

Nous on n’est pas pour arê arrêter le développement he on propose le scénari médian de entre 7000 et 8000 habitants supplémentaires chaque année et de travailler dès aujourd’hui avec la région avec les villes à 1ur pour faire en sorte que nous ayons enfin une nouvelle approche de l’aménagement du

Territoire et non pas les politiques qu’on a toujours mené jusque- là qui ont plutôt mené au déménagement des territoires vers les métropoles bien je crois qu’on vous a déjà répondu hein nous travaillons déjà avec la région vous le savez nous travaillons avec les villes à 1 heure dans le cadre du dialogue métropolitain

Par contre dans votre vœux on n’aperçoit pas la solution c’est une incantation et en réalité ça se traduit de manière très concrète par le refus d’accueillir de nouveaux habitants ceux qui veulent venir à Toulouse vous leur dites partez ailleurs c’est votre conception de l’hospitalité très bien mais effectivement c’est une

Vue que nous ne pouvons pas partager madame main oui je j’ai écouté avec attention madame lgot et et votre propos et je voudrais rectifier une information qui a dû vous échapper monsieur le Président et Madame lgot vous évoquez une forte natalité et je vous ai entendu à plusieurs reprises

Notamment à l’occasion de vos vœux répéter inassablement que la natalité représentait 70 % de la croissance observée sur la métropole alors je suis un petit peu surprise parce que c’est pas ce que disent vos documents internes que j’ai d’ailleurs beaucoup de mal à eu beaucoup de mal à obtenir hein puisque

Je les avais demandé avant qu’on vote le PADD que je les ai eu très longtemps après et ça dit euh une forme natalité 60 % alors vous faites peut-être une confusion entre 60 et 70 % mais je vous invite vraiment à rectifier et puis comme l’a dit euh monsieur Maurice il y

A un scénario médian et non pas un scénario maximaliste qui est poussé par votre agence de euh l’agence d’attractivité qui nous coûte d’ailleurs plusieurs millions donc arrêtez s’il vous plaît de parler de d’attractivité naturelle et de d’une situation contre laquelle on ne pourrait rien ce sont encore une fois des choix politiques je

Vous remercie oui juste un dernier point le chiffre de 60 % est relatif au recensement précédent le chiffre de 72 % que j’ai évoqué lors de mes vœux et le chiffre le plus récent rendu publique par l’INC fin décembre voilà donc il y avait pas d’erreur les deux chiffres sont vrais

Simplement c’est pas le même recensement voilà il faut suivre en quelque sorte c’est le conseil que je vous donnerai donc oui Joseph car non je je vis dire que c’est fix vous avez employé le mot objectif enant scénario médien objectif on peut pas fixer un objectif la population elle

Viendra comme elle viendra dire qu’à un moment nous on ne travaille que sur des extrapolations qui ont été faite par l’INC sur lesqueles on a retenu un scénario or vous vous dites objectif on a pas d’objectif on est en capacité de répondre ou pas et en fait qu’est-ce qui

Se passe on a dit ben on se met en position de répondre pour accueillir les chiffres prévisionnels que nous donne l’INC aussi bien en population qu’à l’emploi voilà mais c’est pas un objectif c’est le résultat d’une d’un algorithme qui donne ces élémentsl basés sur l’observation historique merci donc je mets au voix le

Veut proposer qui ne participe pas qui s’abstient qui vote contre le V n’est pas adopté nous passons maintenant au deuxè vœ sur les transports en commun les animaux et les propriétaires des animaux c’est je crois Maxime Le Texier qui le propose je rappelle la règle la règle du

Règlement intérieur pour les vœux 3 minutes de présentation par celle ou celui qui qui le présente et ensuite un débat qui ne peut pas excéder 7 minutes Monsieur LE TEXIER merci de la clarification ou donc je je rappelle que ce vœ nous l’avions prévu pour le conseil précédent et effectivement lié à

Ce qui s’est passé en séance on n’ pas pu le le présenter jeis d’abord remercier Monsieur jop des discussions constructives et je note avec satisfaction le le fait que étude que nous demandions financière sociale va être lancée donc c’est c’est un point positif cependant nous avons décidé avec

Discussion avec les groupes de de retirer le vœux puisque les considérants aujourd’hui ne sont absolument pas rassurants sur l’intention politique qui aujourd’hui est porté sur le vœux puisqu les considérants ont entièrement été retravaillés pour être quelque part à charge de de l’emport des des chiens à bord des des transports en commun nous

Espérons que l’étude sera au max maximum objective permettant d’éclairer les élus sur ce choix qui je pense peut-être un progrès important étant donné que beaucoup de métropoes Français ont bougé sur ce sujet donc nous avons des espoir sur sur ce point-là le deuxième élément c’est le refus de l’expérimentation qui

Aurait amené aurait pu éclairer l’étude en parallèle que nous regrettons donc nous allons retirer ce V très bien donc nous passons au au vœux suivant et on aura de toute façon des nouvelles de l’étude en cours sur ce sujet par par Tico c’est je crois Emeric dele qui le présente il concerne

L’économie du cycle dont on a été dont on a eu la primeur déjà il y a quelques quelques heures monsieur le Président Mesdames et Messieurs chers collègues le vœux que nous présentons est en cohérence avec l’action voulue par notre métropole et notre assemblée ici présente et dans la continuité des

Discussions de ce jour sur la Maison du vélo et le vélo à hydrogène vous souhaitez favoriser le développement du vélo le réseau vélo le réseau express vélo voit timidement le jour des pistes cyclable apparaissent petit à petit avec plus ou moins de réussite plus ou moins de discontinuité

Mais la volonté est là malgré tout de plus en plus de cyclistes circulent dans Toulouse parfois leur risques et péril comme dans d’autres villes notamment à Paris afin de continuer notre progression nous proposons ce vœux qui aidera encore plus à démocratiser le vélo des ateliers d’apprentissage de réparation de véloos et une économie

Circulaire de prêt de vélo d’occasion et location longue durée sur tout le territoire de la métropole à ne pas confondre avec l’économie parallèle de vente de vélo qui fonctionne à coup de disqueuse et de vente à la souvette le matin très tôt ou sur le site le boncoin

Alors vous avez me dit certes et d’ailleurs vous avez déjà cherché le dire avec vos amendements qui en gros disent B voilà on fait déjà tout bien comme il faut on va continuer parce qu’on est les meilleurs que cel existe déjà avec notamment la Maison du Vélo

Certes mais nous nous ne parlons pas uniquement de l’hypercentre de Toulouse nous souhaitons voir cela se développer dans chaque quartier de Toulouse et dans toutes les communes de la métropole parce que ce qui est facile et proches de chez soi est toujours plus motivant que de devoir venir en train ou en

Voiture avec son vélo pour avoir de l’aide c’est en plaçant les ateliers d’entrée et de formations à la réparation de cycles au cœur de chaque quartier au cœur de chaque commune en favorisant le prêt de vélo de seconde main réparé et bien entretenu ou la location longue duai que les personnes

Hésitantes pourront franchir le pas en tentant progressivement de renoncer à leur voitur pour les trajets courts sur les belles infrastructures que l’avenir je l’espère nous réserve je vous remercie merci la parole est à Maxime Boyer merci peut-être sur le vœux qui est présenté nous avons effectué neuf

Amendements je rentre pas dans le détail des amendements en particulier dans le dans les considérants on reprend pour autant l’essence même de l’article numéro 1 sur la nécessité d’un partenariat sur les réseaux d’acteurs locaux pour la réparation du du vélo et l’apprentissage à l’autoréparation l’article 2 n’est pas affecté l’article

3 est amendé avec cette idée de faire un bilan plutôt sur le service qui va être mise en avant sur l’offre de vélo en libre service tout en soulignant euh le fait que on reprend le point 3.2 qui était un sujet d’une précédente d’un précédent vœu par ailleurs et que nous

Mettons en place avec Tico voyageur peut-être qu’ peut y avoir le débat merci Monsieur deurle Votre avis alors oui on on regrette évidemment le le retrait de la location longue durée des vélos mais sinon nous avons eu des discussions constructives avec Maxime Boyer avec Serge jop et nous

Sommes d’accord pour mettre au vote les amendements et le vut ainsi amendé très bien donc les amendements sont acceptés d’après ce que je comprends par les auteurs initiaux du vu je les mets donc au voir qui ne participe pas qui s’abstient qui vote contre les amendements sont adoptés je

Mets maintenant le vœux ainsi amendé au voix qui ne participe pas qui s’abstient qui vote contre le vœu est donc adopté à l’unanimité le vœu suivant euh a pour rapporteur Jean-Jacques Bolzan concernant euh justement l’agriculture dont on a parlé ce matin bien merci monsieur le Président donc le vœu du groupe métropole d’avenir

En faveur d’un soutien à l’agriculture et aux agriculteurs français en préambule souligner que effectivement comme ça a été souligné ce matin un vu avait été déposé l’an dernier par le groupe MSD présidé par Karine traval Michelet donc je voudrais que c’est pour conforter pour encore plus acter le fait

Que en métropole et ben on est là pour soutenir tous ceux qui nous nourrissent donc les agriculteurs français vous le savez dans une très large majorité et ce quel que soit leur sensibilité au mode de production font entendre depuis plusieurs semaines leur mécontentement il est aujourd’hui devenu extrêmement

Difficile en France de vivre de l’agriculture les agriculteurs vendent toujours plus bas leur production et les multinationales de l’agroalimentaire augmente leur marge faisant peser sur le consommateur des prix amplifiés par la crise inflationniste que nous connaissons depuis plusieurs années notre métropole porte avec vigueur le Bien manger dans ses politiques

Publiques l’adoption à la fin de l’année 2022 de la 2è feuille de route de notre projet agricole et alimentaire métropolitain avec par exemple le développement encore plus important des circuits courts cet engagement se concrétise par la signature des contrats de réciprocité avec de nombreux territoires ruraux de notre région le

Développement des marchés de producteurs ou encore le renforcement de produits bio dans les repas servis dans les cantines de nos communes cependant les agriculteurs et producteurs locaux ne répondent pas toujours aux appels d’offrees porté par les collectivités territoriales du fait vous le savez tous d’une importante lourdeur administrative l’État français a lui

Aussi toute sa part à prendre dans cet effort à destination de nos agriculteurs la loi égaline 2 adopté le 18 octobre 2021 pour préciser la précédente version de 2018 va dans le bon sens cependant il est difficile pour les collectivités territoriales de tenir les objectifs inscrits pour ceux qui de la

Restauration collective de plus l’état pourrait appeler de manière plus importante à renforcer le soutien aux producteurs locaux la France a depuis toujours pu compter sur une agriculture de grande qualité elle doit être soutenue renforcer et aider donc le conseil de Toulouse Métropole réunit le jeudi 8 février 2024 article 1 réitère

Sa demande au Président de la République de porter auprès de l’Union européenne une une exception agricole et alimentaire française favorise alors là c’est un travail que l’on a fait avec Maxime Le Texier donc je le dis en même temps comme ça peut-être ça peut gagner du temps favorisant l’achat par les

Collectivités locales et marchés publ de production locale article 2 demande au gouvernement d’étudier dans les meilleurs délais une simplification des démarches administratives pour permettre aux agriculteurs de répondre aux appels d’offre portés par nos collectivités et un élargissement des possibilités de passation des marchés de gré à gré et ce

Qu’on a vu ensemble pour ajouter c’est tout en continuant bien sûr de garantir la vigilance et le respect de la loi sur les marchés publics demande au gouvernement d’apporter une modification à la Loi égalim permettant aux restaurations collective publique par l’intermédiaire de marché public d’acheter à des

Filières courtes ce qu’on a mis commun c’est respectant les exigences de qualité alimentaire et écologique définies par la métropole qui ne rentre pas aujourd’hui dans le cadre prévu par la loi article 4 demande au gouvernement d’organiser une campagne nationale de communication afin de favoriser la promotion de circuit cours et les

Produits locaux article 5 demande au gouvernement pour les collectivités porteuses de projets alimentaires territoriaux comme nous de créer une compétence facultative autorité organisatrice de l’alimentation durable pour retirer reterritorialiser notre alimentation contractualiser avec des agriculteurs pour rémunérer les services écosystémiques et rendre au territoire et article 6 demande à l’état d’accompagner financièrement les

Collectivités territoriales dans l’achat des produits alimentaires locaux monsieur le taxier oui je voudrais remercier d’abord monsieur Bolzan pour les les discussions constructives un point monsieur brillant nous a reproché de ne pas mentionner le soutien à l’agriculture on peut pas tout mettre dans un liminaire monsieur brillant donc là vous l’avez notre

Soutien plein entier à l’agriculture de proximité aux petits producteurs je souhaiterais faire une précision il est important et Monsieur Bolzan l’a mentionné de parler de des pardon des des des intermédiaires et de la la grande distribution et des marges qui sont prises effectivement colossales avec un une pression mise sur les

Agriculteurs d’un côté et sur les consommateurs de l’autre sur lesquels on répercute via l’inflation les les et qui génèent de l’inflation donc c’est important aussi dans cette question agricole de différencier l’agroindustrie qui aujourd’hui bénéficie pleinement des traités de libre échange euh de et de de situation de subvention de la PAC qui

Sont très déséquilibrés et qui eux génèent énormément de chiffres d’affaires et de bénéfices quand nos petits producteurs et en Occitanie nous avons énormément de cette agriculture de proximité que nous favorisons euh souffr de la situation donc j’aais quand même apporter ce distingo quand on parle d’agriculteur tous les agriculteurs ne

Ne subissent pas les mêmes conséquence le deuxième élément que je souhaitais souligner c’est que nous avons souhaité quand même garantir à la fois le respect dans les amendements que nous avz proposé à la fois le respect du code des marchés publics et si on demande via l’article qui a été modifié euh des

Aménagements par rapport à la loi égalim sur le fait que on puisse contractualiser avec des produits non labellisés il est très important de garder la qualité alimentaire écologique des produits euh que nous achetons et donc nous avons confiance dans les caers décharges de la métropole pour euh je dirais compenser les marchés qui

Seraient fait avec des des des filièr non labelllisé très bien des interventions monsieur Carman oui merci monsieur le Président chers collègues je rejoin tout à fait ce qui vient d’être dit par Monsieur LE TEXIER de façon générale nous étions plutôt favorables à la façon dont le vœu nous a

Été proposé avec les amendements qui permettent de préciser ces éléments à la fois sur la qualité environnementale et sur le code des marchés publics ça nous va encore mieux donc nous voterons ce veux avec plaisir je prends quelques secondes puisqueà priori Sacha briillant ce matin n’a pas écouté mon liminire puisqu’il m’a

Reproché de ne pas avoir parlé du sujet de l’agriculture donc je tiens à réaffirmer encore une fois que oui nous sommes en soutien aux agriculteurs que tout à fait nous n’avons pas été en responsabilité nous n’avons pas porté de politiqu néolibéral et d’accords de libre échange qui conduisent aux situations que nous connaissons

Aujourd’hui et nous nous sommes depuis depis longtemps opposé à la PAC telle qu’elle est aujourd’hui nous avons milité pour une réforme de la PAC pour qu’elle soit plus juste et qu’elle permette de rétribuer au mieux les agriculteurs parce que notre vision de l’agriculture c’est bien une agriculture souveraine pour la France pour l’Europe

Qui nous permet de nous nourrir dans les meilleures conditions environnementales et sociales merci donc je mets au voix le vœux ainsi amendé de manière consensuelle qui ne participe pas qui s’abstient qui vote contre le vœ est adopté à l’unanimité je donne maintenant la parole à Agnès pagne Bertrand pour la

Présentation du dernier vœux inscrit concernant la filière aéronautique merci monsieur le Président chers collègues donc je vous présente ce vœux qui concerne l’industrie aéronautique les excellents résultats qui ont été rappelés en début de séance ainsi que les perspectives extraordinaires que nous avons devant nous nous conduisent à

Proposer une une exception enfin une une catégorie particulière de de cette industrie aéronautique afin qu’elle puisse rejoindre les projets d’intérêts nationaux comme ça a été le cas pour l’industrie pharmaceutique ou l’industrie automobile dans le cadre du Zéro artificialisation net en effet nous nous attendons et nous l’avons on

Vérifier que ces industriels Airbus en premier ainsi que d’autres industriels pourraient être amenés à se développer on l’espère et c’est ce développement nécessitera forcément du foncier donc il y a effectivement un souhait de notre part pour que c’est ce développement soit facilité et que nous puissions accueillir ces nouvelles activités au

Sein de notre métropole euh alors j’ai vérifié parce que nous avons eu une discussion avec Maxime letextiier en en aparté et en fait le bilan de zan national restera constant c’estàdire qu’en fait chacun va contribuer pour qu’il y ait une possibilité pour ces industries de souveraineté qu’elle puisse continuer à se développer sur

Notre territoire mais pour autant le bilan de zan national ne sera pas modifié voilà parce qu’il y avait une discussion là-dessus donc voilà le voilà le V merci y a-t-il des orateurs pas d’orateur monsieur Carman allez-y alors d’abord une question pour bien comprendre sur quoi on vote quand

Vous dites le bilan national ne sera pas modifié ça veut dire quoi parce que là je suis désolé mais je comprends pas alors moi je suis pas spécialiste de l’urbanisme donc c’est Annette qui m’a expliqué qu’en fait il y a un comment dire des des des surfaces qui seront autorisées pour être

Artificialisé et il y a des surfaces à l’échelle nationale qui vont être autorisé et cette surface ne sera pas augmentée par le fait que nous allons demander à ce que certaines industries puissent être considérées de façon exceptionnelle c’està-dire que il va falloir que chaque région chaque voilà contribue d’une manière ou d’une autre

Baisse son niveau de zan afin de pouvoir permettre à ces industries de d’avoir un développement sur notre territoire est-ce que c’est clair peut-être qu’on peut avoir une précision d’ parce qu’tivement c’est quelque chose de nouveau et de très compliqué qui a été annoncé par la première ministre alors

En fonction fin novembre 2022 lors du congrès des maires elle a dit qu’il allait avoir une une réserve nationale pour des projets de dimension nationale ou européenne qui euh exonérerait donc les EPCI de prendre sur leurs quotas des NAF euh les 10 hectares nécessaires à artificialiser et donc forcément Airbus

C’est quelque chose de stratégique certes c’est ici mais l’intérêt d’erbus c’est pas un intérêt local c’est un intérêt évidemment national et européen et donc nous avons fait remonter en accord avec la présidence de région d’ailleurs nous avons on fait remonter le souhait que les besoins d’erbus de réserve foncière pour son expansion

Future soit donc dans cette réserve nationale et effectivement les informations que nous avons en retour ne sont pas stabilisé c’est le moins qu’on puisse dire et le décret annoncé par le gouvernement se fait attendre donc nous l’attendons maintenant depuis 14 mois et donc c’est important effectivement qu’on qu’on réaffirme

Cette spécificité de notre territoire qui correspond à un intérêt national et et européen alors après sur le mécanisme de calcul et cetera euh de soustraction c’est d’une complication sans nom et Annette est une des RAR à à suivre cette affaire totalement alors c’est vrai que c’est un peu compliqué parce que c’est une

Réserve nationale mais qui qui qui n’est pas exclu duusan c’est-à-dire qu’on pourrait imaginer que c’est la réserve de l’État qui considère que des projets d’intérêts nationaux bah ces projets nationaux ils sont ils sont nationaux ou même internationaux hein ou européens bah il ils dépassent pour pour un coup hein on

Pourrait considérer comme ça que pour un coup ils dépassent ils sont ils ont un tel intérêt national qu’s sont exclus de ces de ces calculs que nous faisons sur le zan ça n’est pas prévu comme ça les les les les les projets d’intérêts nationaux sont sont mutualisés à l’échelle

Nationale c’est-à-dire que la région Alsace participe pour un peu à la à la à la consommation au besoins d’erbus par exemple et de même nous-même la région la région Occitanie participera un peu pour les besoins de la région de la région Centre par exemple voilà donc il

Y a une il y a une mutualisation à l’échelle à l’échelle nationale donc si nous avons 100 hectares qui sont qui sont d’intérêt national ça nous privera malgré tout d’une petite consommation foncière qui est qui qui est le résultat de la de la péréquation nationale c’est

Clair je sais pas si j’ai été clair j’ai je regarde les les têtes se baisser mais voilà karineichel oui ce qui pour rassurer ce qu’il faut comprendre c’est que l’objectif du Zéro artificialisation nette au niveau national à l’horizon qui est fixé par la loi climat et résilience

Reste le même donc au lieu de nous imputer à nous sur notre quota des NAF la totalité de ce que devrait consommer ces grands projets de dimension nationale ils seront imputés à un niveau national c’estd on en perdra un peu mais pas la totalité voilà mais au niveau national l’objectif du Zéro

Artificialisation net à l’horizon de 2050 je crois que c’est ça l’horizon reste le même Gan oui merci mesdames les vice-présidentes monsieur le Président pour les tentative d’explication je vous avoue que du coup quand on a fait les recherches une fois qu’on a eu le V pour préparer le conseil

On avait pas du tout compris ça on avait compris que l’État avait rajouté une enveloppe à la loi climat et résilience de 12500 hectares et que à partir de cette 12500 hectares ils allaient attribuer de façon voilà donc du coup la question c’est comment il décid l’enveloppe elle est abondée par

Prélèvement sur on l’a cru au début on a pensé que ça pouvait être ça mais pas du tout en réalité donc non non est-ce que je peux demander une interruption de séance de quelques minutes ant qu’on a compris ce que ça veut dire pour qu’on puisse se

Positionner parce que si on part du mauvais postulat on va avoir du mal à vous faire une réponse allez concertez-vous un petit peu non il y disc des amendements jeanl je voulais te dire je te remercie d’avoir ça par voil parce que pas général on souhaite gagner un peu de temps oui oui

Ça de disons que le problème c’est bon monsieur Carman merci monsieur le Président alors une dernière question et après premis on vous donne notre vote après premier on s’en va je sens que ça commence déjà à bouger dans la salle ah non je donne pas de vot après

On vote parce que on peut pas ne pas voter la question c’est est-ce que décrets d’application ce qu’on vient de dire sont sortis vous nous parlez des annonces de la première ministre mais est-ce qu’on a les décrets pour se positionner non non mais justement s’il était sorti on serait pas en train d’en

Parler c’est justement avant qu’il sortte que l’on aimet le souhait d’accord mais j’entends bien que les industries qui sont choisis le décret n’est pas sorti mais ce principe de répartir entre les différentes industries ça ça a étéou ça ça il est annoncé depuis plus d’un an le principe d’ord ok c’est une mutualisation

Nationale et ce qui se passe en ce moment c’est que beaucoup de PCI de toute la France font remonter des demandes identiques et j’imagine que pour le gouvernement ça doit être un cas tête absolue parce que les demandes excèdent évidemment l’enveloppe nationale qui est de 12000 et quelques hectares effectivement

D’accord bon alors je vous avoue qu’on a pas tout compris mais on va tenter de voter quand même faitesnous confiance à défaut de tout comprendre vous ne serez pas déçu bien je mets au voix le vœux qui ne participe pas bien qui s’abstient qui vote contre c’est adopté

Il y a plus de questions à l’ordre du jour il y a pas de question diverses la séance est levée je vous remercie