Conseil municipal lundi 5 février

© Service Communication – Ville de Bourg-en-Bresse, février 2024

Je vous remercie de vous installer si ça n’est pas encore fait nous allons pouvoir ouvrir à l’heure notre conseil municipal je pour ce conseil je j’ai reçu les excuses de Béatrice Morin qui cet après-midi s’est senti moins bien do avoir rattrapé quelque chose qui a donné pouvoir à Sébastien guerot Nadia oulet

Salem a donné pouvoir à Benjamin ziziemski anè Bloise à Orane réagnan Alexa Cortinovis à Isabelle Mestre Baptiste doja à partir de de son départ pour une réunion importante à Claudie Saint-André Benoît février à Thierry doch et Gérard lauratonet à Sylvian Chen je vous propose de désigner le le secrétaire ou la

Secrétaire de notre séance et je suggère que ce soit Jessie mal si elle en est d’accord je vous demande si vous avez des observations à formuler sur le compte-rendu de notre dernière réunion de de cons de conseil municipal y a-t-il des observations allez-y monsieur maître merci Monsieur le Maire oui

Effectivement lors du dernier conseil municipal en décembre dernier nous vous avons adressé une question écrite vous faisant part de nos interrogations quant au respect de la laïcité au sein des institutions de la ville de bourcambrress votre réponse a été particulièrement brutale et nous a beaucoup affecté d’entrée de jeu vous tuez tout

Débat en reprenant la même stratégie que attendez attendez monsieur maîre monsieur mare je suis désolé les observations sur le compte-rendu du conseil municipal c’est savoir si ce qui a été retranscrit correspond à ce qui a été effectivement indiqué euh elle ne consiste pas à revenir pour relancer un

Sujet qui était en débat donc je vais d’abord demander si vous avez des observations sur le compte-rendu de notre séance est-ce que il retranscrit fidèlement les débats que nous avons tenus c’est ça la question est-ce que le contte-rendu lui-même ne retranscrit pas monsieur le ma est-ce que vous n’êtes

Pas satisfait du contenu ce qui est pas tout tout pareil Monsieur le Maire mon ma réponse est est complète et et précise et en préambule pour vous expliquer que nous les élus de bourcveectoi nous ne faisons pas de distinction entre l’Islam et l’islamisme ce préambule était complètement nécessaire voilà maintenant si vous ne

Souhaitez pas que je puisse m’exprimer à ce sujet-là et bien soit je je voulais simplement que vous la parole est toujours libre je voulais simplement vous indiquer que l’approbation du compte-rendu de la séance n’est pas destinée à revenir sur les débats du conseil précédent vous aurez la

Possibilité si vous le souhaitez si vous jugez utile dans la mesure où ça un lien ou pas avec le le sujet de vous exprimer et je vous je donne toujours la parole mais l’objectif c’est pas de revenir c’est de savoir si ce qui a été transcrit correspondait à ce qui avait

Été exprimé qu’ensuite vous n’en soyez vous soyez pas satisfait d’ la nature de la réponse c’est un autre c’est une autre question donc moi je mets d’abord y a-t-il des oppositions à l’approbation du règlement de du compte-rendu de notre précédente séance il n’y en a je crois

Pas donc il est adopté et je vous invite à évoquer votre sujet rapidement mais ça ne peut pas devenir une habitude parce que c’est déjà la deuxème fois il n’y en aura pas de trè je le dis simplement on ne revient pas comme ça en tête de conseil

Sur les échanges précédents sinon il y a plus d’ordre du jour dans ce cas-là vous me reposez une question qu’on rajoute à la fin de notre comme c’est le cas de deux questions qui seront évoquées en fin de conseil et à ce moment-là vous aurez la possibilité cela étant afin que

Et c’est déjà la deuxième fois donc je le dis ça n’est pas la bonne procédure maintenant je ne refuse pas de vous donner la parole faites rapidement votre intervention et nous passerons à l’ordre du jour du conseil très bien Monsieur le Maire en attendant pourquoi nous insistons à à

Prendre la parole en ce en ce début de de conseil municipal et bien c’est parce que nous ne pouvons pas vous laisser dire que les élus de bourcvectoi que nous sommes ne faisons pas la distinction entre l’Islam et l’islamisme nous ne confondons pas les 6 millions de nos concitoyens qui

Pratiquent la religion musulmane avec avec le le terrorisme le plus abject le plus violent comme une majorité de français nous sommes inquiets de la poussée de l’islamisme politique dans notre dans notre République une et indivisible la perspective de son développement est menaçante il vise à briser toute cohésion sociale en menant

Vers le communautarisme parfois il peut mener jusqu’aux violences les plus atroces l’actualité l’a encore prouvé ces derniers mois cette forme d’obscurantisme utilise comme comme utilise comme moteur nos valeurs et notre tolérance pour se répandre pour lui faire face l’ensemble de la société doit être uni poussé par une certaine morale républicaine une

Certaine idée de la France les élus doivent être les porte-paroles de cette union le droit habituellement notre meilleur allié qui garantit l’exercice des libertés individuelles et la vie en société ne suffit plus à lui seul à nous protéger de ce fléau l’islamisme joue avec le litige et les susp

Monsieur le Maire vous restez cantonné au droit et aux arguments de politique politicienne pour éviter toute contradiction signe d’une certaine malhonnêteté intellectuelle bien monsieur maître j’ai fait preuve de beaucoup de patience parce qu’en fait vous êtes en train de relancer un débat qui avait été vous aviez vous-même posé

Au dernier conseil encore une fois je le dis c’est la dernière fois parce que on ne peut pas céder de la sorte si vous souhaitez réintervenir sur un sujet qui ne vous a pas plu vous avez la possibilité de le faire de mil000 manières vous avez la possibilité de de

L’écrire vous avez la possibilité de le dire vous avez la mais on ne nous ne dériverons pas dans le conseil municipal en prenant une sorte de droit de suite de droit de réponse vous avez le droit de réponse après ma ma réponse c’était à vous de le dire à ce moment-là vous

Pouvez pas réfléchir pendant 2 mois et puis dire ah bah finalement on va le faire au début du prochain conseil sinon chacun des élus qui sont ici de de l’opposition en particulier pour être amené à vouloir le faire je suis désolé c’est pas comme ça que marche le conseil

Municipal vous êtes le seul groupe à l’avoir fait deux fois c’est la dernière la prochaine fois je ne redonnerai pas la parole pour réintervenir sur des sujets qui n’ont pas à voir sont pas à l’ordre du jour du conseil municipal et ne comptez pas sur moi pour répondre sur

Le fond à vos questions parce que ça serait entré dans ce que je dans ce qui n’est pas l’ordre du jour de notre conseil je remercie les autres groupes de de l’opposition de l’avoir également euh noté et et eux de le respecter euh quel que soi par ailleurs les

Différences que nous pouvons avoir sur certains sur certains euh sujet très bien je vous propose de passer euh du coup à la question euh numéro 1 qui est la désignation du nouvelle personne qualifiée euh qui est un appel simplifié pour euh succéder à Madame Bertrand estingoa qui a démissionné parce qu’elle a quitté

Euh la ville et euh pour des raisons personnelles et de désigner en son lier place Madame Véronique roche comme personne qualifiée à la commission conative des services publics locaux y y a-t-il des demande d’intervention il y a-t-il des oppositions des abstentions N a pas je vous remercie la deuxème question est la

Convention plurannuelle d’objectif avec la scène musique actuelle la Tanerie qui nous est succintement présenté par Sylvian Chen oui bonsoir à toutes bonsoir à tous chers collègues donc simplement pour vous indiquez que dans le cadre de la convention qui qui lit la ville ah alors il y a un petit Larsen je

Sais pas s’il a un autre micro nouvert un téléphone P de téléphone essaye de le reprendre j’ai non ça a l’air d’aller mieux je vais me tenir à distance bon je vais peut-être parler comme ça ouis oui je pense qu’il vaut mieux micro ouvert le mien était fermé

Bon et ben ça a l’air d’aller mieux avec celui-ci donc le donc la convention qui nous liit à donc l’association la truffe et les oreilles qui comme vous le savez gère depuis maintenant une période assez longue la la la scène de musique actuelle latinerie donc il convient à chaque terme de cette convention

Évidemment de rediscuter avec l’association des bases de cette convention donc de délégation de service public ce qui a été fait donc c’est une première convention qui liit la ville à l’association de la Truffet les oreilles et en parallèle nous avons également une convention pluriannuelle d’objectif qui nous lie également avec le

Département et avec l’État puisque nous sommes tous financeur et que nous avons défini ensemble en tous les cas les objectifs de cette convention avec avec la tainerie donc les objectifs de cette convention portent sur différents sujets comme par exemple la diffusion hein les objectifs en matière de diffusion en

Matière d’accompagnement et de soutien à la création et en matière d’action culturelle donc nous nous avons suite au aux négociations qui ont eu lieu nous avons donc retenu une nouvelle fois l’association La truff et les oreilles pour poursuivre le travail avec les partenaires pour la période donc 20242027 au cours de cette convention

Comme vous le savez il y a un projet d’agrandissement et de réaménagement des locaux hein de la Tanerie de bourcambbrress et évidemment ces pointslà ont été abordés lors de cette convention et du coup nous aurons probable ement la mise en place d’un avenant à cette convention pour définir les conditions dans lesquelles

L’association va pouvoir continuer son activité culturelle que l’on va appeler une activité culturelle hors les murs puisque dans le cadre du projet la l’association ne pourra pas poursuivre sa mission telle qu’elle est réalisée aujourd’hui donc il y aura lieu de faire un avenant à cette convention pour définir avec l’association les

Conditions dans lequel cette structure pourra continuer tout tout ou partie de son activité voilà donc il vous a demandé d’approuver finalement la signature d’une nouvelle convention avec l’association La truff et les oreilles pour la période 2024-2027 merci beaucoup Sylviane ce dossier a été présenté en en commission appelle-t-il des observations de la part

Des uns ou des autres s’il n’y en a pas je vais donc le mettre au voix en remerciant Sylviane de son travail et dire que la programmation de la Tanerie évidemment va continuer à se poursuivent dans le cadre de notre délégation de service public avec les évolutions liées

Au aux travaux sur lesquels nous aurons l’occasion de revenir il a-t-il des oppositions des abstentions il y en a pas je vous remercie pour votre unanimité sur qui va d’abord je crois au travail qui est mené à la Tanerie je vais passer la la parole à à Claudie Saint-André pour la question

Numéro 3 sachant euh que pour présenter les les les les acquisitions et en particulier euh enfin l’acquisition pour l’une euh la la vente de l’ancien conservatoire et puis le la c est véritablement en appel simplifié elle ne sera pas présentée puisque il s’agit véritablement d’une régularisation

Foncière de de 600 m² pour 2000 € le long de la le long de la de la Voie Verte donc Claudie pour nous parler du 3a et du 3B je mettrai le 3C en discussion commune ok merci beaucoup bonsoir à tous oui deux sujets euh de vente et acquisition

Donc le le premier sujet en 3A qui concerne le centre social des des veines on se situe là dans un contexte de modification des conventions d’objectifs de la de la knaf qui délégait à la CAF la gestion euh directe des équipements euh notamment les centres sociaux mais aussi des les équipements petite petite

Enfance qu’il gérait en en direct là on a depuis janvier 2022 un passage de la gestion de la CAF vers la ville du centre social de la croixblanche puis en janvier 2023 du centre social de la ressouse et en septembre 2023 du centre social des veines et haltegarderie la CAF était propriétaire des

Des mètres carrés qui hébergeent le centre social et la halte garderie aux veines rue Antoine Laurin à l’angle de la rue Terrasson donc là il s’agit d’acter la vente de cet équipement à la ville avec un prix global de 486000 € euh payable en 4 annuités de 121500 € de 2024 à

2027 euh Fred notaire à charge de la ville depuis la la décision de cette vente l’occupation des locaux sera quand même garantie sous forme de convention jusqu’à la réitération de l’acte définitif de vente voilà pour le premier sujet euh pour le second sujet qui est

La la le futur le futur avec un grand F du de l’ancien conservatoire situé rue du Palais euh la ville a pour se faire lancé un appel à projet pour définir quel quel objectif on pourrait partager avec des porteurs de projets des investisseurs sur une une évolution de ce de ce

Bâtiment qui n’est plus utilisé en tant que tel puisque le conservatoire a été construit par euh grand bourc agglomération sur le site de d’amot euh il y a eu un certain nombre d’échanges et d’études qui avaient été fait préalablement au lancement du du projet et au final nous avons choisi la société

Éedouard Denis promotion qui va développer sur ce tenement immobilier euh qui est donc rue du Palais un programme de logement euh le prix de de vente l’offre de de vente qui a été faite par ce porteur de projet éedouard Denis promotion est de 500000 € bien bien évidemment dans l’acte nous aurons les

Précautions nécessaires par rapport à l’obtention des autorisations d’urbanisme j’ajoute qu’il y a eu un travail préalable qui a été fait avec l’ABF puisque nous sommes ici dans un périmètre euh protégé euh nous mettons également dans les conventions dans les les conditions substantives par pardon la précommercialisation à hauteur de 50

% du programme euh sachant que les aujourd’hui les les ventes immobilières sur Bourk sont euh ont d’égau succès en fonction des programmes et que on peut pas augurer euh effectivement de ce que cela donnera ce que ce qui nous a séduit plutôt dans le choix de notre projet

Mais j’ai eu l’occasion de l’expliquer longuement en commission euh c’était l’adaptation sans doute de de de l’offre à ce qu’on connaît nous de de la demande euh en en terme de de produit de programmation mais également de typologie et de traitement du et de traitement du bâtiment en ayant

Euh à cœur de conserver sa particularité ses éléments remarquables notamment les escaliers les ouvertures de pouvoir aménager également les bâtiments annexes et le fait d’exploiter de la de la même façon les deux côtés de ce bâtiment côté place du Palais mais également côté euh rue bourmailler puisque aujourd’hui c’est assez confidentiel mais néanmoins

Il a une une belle façade côté euh rue bourmaillet voilà des logements qui vont euh euh qui vont également pouvoir pour certains accueillir des extérieurs ce qui est aussi euh très important euh aujourd aujourd’hui dans les différentes réhabilitations de bâtiments anciens voilà en gros ce que je voulais dire sur

Ce sur ce sur ce projet et puis voie verte donc on passe en appel simplifié puisque on est sur une bande de terrain le long du canal de la ro sur le projet de la voie verte qui le nécessite merci merciud de cette présentation de ces deux deux achats

Enfin l’achat du centre social dont nous sommes déjà utilisateurs euh avec les chanciers que vous avez et la vente du bâtiment du conservatoire pour du logement privé euh donc dans le centre dans le centre ville il y a-t-il sur ces deux dossiers l’un ou l’autre des observations Michel rise

Oui merci Monsieur le Maire bonsoir à tous euh oui d’abord une observation sur le l’acquisition du centre social des veinnes euh où on a précisé en commission normalement qu’il était pas pris en compte dans le coût du transfert on a eu un transfert de la CAF et effectivement

C’est un coût supplémentaire euh qui était pas prévu l’ORS du contrat donc on trouve lors de la convention avec la cave donc on trouve ça dommage surtout vu la conjoncture actuelle où on essaie de d’optimiser le budget et ensuite sur le déclassement du domaine du public pour le au niveau du palais

Euh on va s’abstenir euh car je vous avoue en commission on a eu un refus de nous donner des documents on a demandé des documents euh pour pouvoir un peu mieux clarifier le choix euh en particulier il y a eu un appel à projet il y a eu plusieurs porteurs de projets

Qui ont répondu et effectivement c’est pas une appel d’offre ni un marché public mais euh on voulait savoir sur quelle notation avait été pris le les projets et qu’est-ce qui avait été dit euh en argumentaire sur chaque projet ainsi que la note sils avaient eu on a également demandé l’étude d’urbanisme

Qu’on n pas eu donc je vous avoue c’est pas la première fois qu’on a pas les documents donc on a l’impression que vous allez contre notre droit à l’information jeis que ça peut en faire rire mais bon c’est plus facile quand on est dans la majorité étant donné pour en revenir un

Petit peu plus sur ce projet celui-ci pose une vraie question de manière générale sur la valorisation de notre patrimoine je vous avoue c’est un peu peu incompréhensible euh cette valorisation car vous avez démoli une partie du collège amio vous avez démoli un bâtiment de la Madeleine et ici on

Conserve les éléments remarquables donc on a du mal à comprendre vraiment quelle est votre opinion sur sur le patrimoine de la ville de bourcambrress et on s’interroge sur le devenir du bâtiment de l’hôtel Dieu par la même occasion où là encore des éléments remarquables sont présents et

On s’inquiète de son avenir voilà je vous remercie merci euh bon on peut considérer que l’intervention de Monsieur Ruiz du groupe convvergence et collégiale parce que on partage complètement j’étais présent également à la commission je partage également les réflexions et les interrogations eu par contre j’aurais souhaité également avoir plus d’informations sur

Les stationnements prévus euh en ce qui concerne le donc le le le projet du conservatoir euh avez-vous prévu des stationnement pour les voitures merci merci je vais donc donner quelques éléments de de de réponse d’abord sur l’acquisition du bâtiment oui euh nous n’avions nous étions depuis longtemps la

CAF est propriétaire de ce bâtiment et donc euh de la même manière que c’est euh bcabita par exemple qui est grand bourcabita qui est propriétaire du du centre social de de la ressous et et la la ville qui est qui est propriétaire de celui de àes desmerciers voilà donc avec

Une il y a pas de l’occasion parce que c’est la CAF qui qui gérait et postérieurement au transfert la la knaf la nationale a dit bah que à partir du moment où la CAF ne gérait plus elle souhaitait que ce bâtiment soit cédé et euh bah il est des situations dans

Lesquelles euh il faut faire euh un choix de toute façon euh nous n’allions pas déménager le centre social euh nous en serons à terme propriétairees euh cette acquisition n’était pas prévue en même temps elle reste sur du patrimoine public qui est lié à un service public que nous

Exploitons et donc elle est dans l’mission de la ville c’est euh et c’est la raison pour laquelle nous avons euh demandé et obtenu euh un un étalement de de de paiement pour et un prix qui tient compte également du fait que nous étions les seuls à pouvoir acheter parce que

Qui achète un centre social donc le prix a été discuté et c’est le sens de la de la Convention on peut comme vous partager le regret que ça soit venu après mais néanmoins ça rentre dans le patrimoine de la ville donc la ville n’est pas perdante dans dans dans dans l’affaire sur l’ancien

Conservatoire alors il y a quand même deux choses différentes je rappelle que nous ne votons pas sur un permis de construire mais nous votons sur un principe de session certes pour un projet c’est un projet d’habitat privé résidentiel en accession à la propriété c’est ce que nous avons indiqué qui

Viendra contribuer à une offre d’habitat résidentielle en cœur en cœur de ville euh je le dis aussi les éléments vous avez demandé personne ne ne les donne tout simplement que ce sont des éléments préparatoires et qui n’est prévu nulle part que il y ait une obligation ni même

Une opportunité à indiquer que tel ou tel opérateur a fait telle ou telle offre euh et que ce soit finalement rendu rendu public fait partie des documents préparatoires qui sont gérés par par la ville dans le cadre de sa préparation du du du dossier pour le

Reste je veux quand même le le dire nous sommes cohérents avec l’objectif de d’abord de ne pas conserver du patrimoine dont nous n’avons pas l’usage c’était un ancien hôtel particulier il avait été acheté par la ville et affecté à une activité de conservatoire nous n’allons nous n’allions pas conserver un

Élément de patrimoine euh qui euh dirais n’avait pas d’utilité pour euh pour la ville et qui pouvait en trouver une autre qui était de de permettre à des investisseurs privés de réaliser du logement euh en en cœur en cœur de ville euh j’avoue que j’ai pas très bien

Compris la la la question sur euh le soi-disant incohérence à démolir certains éléments de patrimoine par des finition non remarquable pour faire un morceau du Pareil bah non le l’arrière de d’amot ça n’était pas un élément remarquable c’était un élément qui dont la démolition conditionnait la possibilité d’y faire aujourd’hui le le

Le beau marché de la même manière que démolir des bâtiments qui était inutilisable et qui était assez banal aussi de du du de l’ex CPA à La Madeleine ça n’est pas porter atteinte au patrimoine ici nous sommes sur un élément qui est un ancien hôtel particulier au centre-ville entre la rue

Bonmailler et la rue du Palais euh je ne vois pas le rapport entre les deux quant à l’hôtel lieu nous aurons l’occasion d’ d’en reparler probablement j’imagine que personne n’a à l’esprit le fait que le bâtiment de l’hôtel lieu pourrait être affecté en quoi que ce soit par le son

Futur son futur usage voilà ce que je peux simplement vous répondre et sur la question des des stationnements ce sera le permis de construire je rappelle simplement que dans cette partie de l’hypercentre dans le PLU de la ville il n’y a les il n’y a pas de contrainte rendant obligatoire la réalisation de

Stationnement de manière à ne pas renchérir euh fort obligatoirement les coûts de réalisation de logements au centre-ville qui sont vous le savez importants en hypercentre on peut louer des places on peut louer des garage on peut louer des places de stationnement dans les parkings en ouvrage donc si l’opérateur décide de faire du

Stationnement c’est sa liberté nous nous y opposons pas mais il y a pas d’obligation il y a pas de contraintte de manière à rendre possible des opérations dans l’hypercentre compte tenu de l’exiguité de la valeur et de la nécessité aussi que les les opérateurs puissent limiter les coûts pour pouvoir

Proposer un produit qui reste on va dire acceptable euh compte tenu de de de son objectif voilà donc je ne peux pas vous dire à ce stade si le permis de construire sera déposé prévoira ou non des euh des places de de de stationnement ça dépendra du choix de l’opérateur certains opérateurs

Considèrent qu’ils peuvent faire 100 certains parce que leur ceux qui achèteront l’uront ailleurs d’autres que ils en ont besoin parfois un seul parle une seule par par logement parfois moins euh et c’est à leur discrétion ça fait partie des des éléments nous aurons l’occasion d’y revenir non pas dans le PADD le PADD

Tout à l’heure c’est une présentation générale des orientations mais quand on parlera du règlement du PLU dans quelques mois où ce sujet sera de nouveau mis évidemment sur la table voilà ce que je pouvais vous répondre avant de passer au vot oui monsieur cel oui je en priez C ah non c’est attendez

Ah je vais prendre celui-là oui monsieur le ma chers collègu euh effectivement par rapport à l’ancien conservatoire on parle pas du projet en tant que tel on vous parle de transparence on a demandé des documents en commission c’est noté dans les contre-rendus de commission à ce jour on a toujours pas ces documents

Alors nous on les espère on y croit toujours on croit toujours on a toujours espoir mais on vous parle de transparence donc comment vous pouvez comment on peut juger nous d’un projet si on nous explique pas qu’on nous donne pas les documents qu’on puisse travailler tout simplement voilà

Merci vous avez accès à tous les documents auxquels vous avez légalement accès mais je le dis aussi il n’est pas il y a aucune collectivité qui donne sur ce type d’appel à projet les projets non retenus voilà ne serait-ce que parce que les projets non retenus peuvent être

Assortis de droit euh y compris de propriété intellectuelle peuvent être des études qui n’ont pas forcément vocation à être exposé à quelqu’un d’autre que la collectivité je suis désolé de vous le dire mais cette pratique n’est absolument pas n’est absolument pas réservé à la ville à la ville de

Bourcambress voilà simplement allez-y et après on passera au vote non mais Monsieur le Maire on a une réponse très claire c’est l’exécutif a ces documents et ne souhaite pas les partager mais au moins que ça soit dit et que ça soit clair et voilà simplement c’est votre c’est votre

Analyse je vous ai évoqué les raisons qui font que les raisons qui font que il y a un certain nombre de documents qui n’ont pas vocation soit parce qu’effectivement ce sont des documents préparatoires soit parce que ils sont porteurs aussi les opérateurs non retenus ne sont pas obligés de voir

Leurs projet rendu public et ils n’ont pas accepté nécessairement que ce soit le cas nous avons passer au au vote sur le 3A l’acquisition du bâtiment de sens social desves il a-t-il des oppositions des abstentions deux abstentions 3B vend de l’ancien Conservatoire il y a-t-il des oppositions des abstentions 4 je vous

Remercie 3 C acquisition d’une bande de terrain longeant l’AR sous merci- d’opposition des abstentions n en a pas je vous remercie mes chers collègues nous passons à la question numéro 4 qui est le débat sur sur le projet d’aménagement et de développement durable dans le cadre de la révision du

Du PLU avant de passer la la parole à à Claudie Saint-André un mot simplement pour raeler où nous en sommes ce qui lui est du coup ce qu’elle fera ou pas mais nous nous n’en sommes pas à la question du règlement nous n’en sommes pas à la

Question du zonage ça c’est le débat de fond du PLU que nous aurons et avec une séance non seulement des séances préparatoires mais aussi une séance qui sera ce sera le point principal de l’ordre du jour du conseil municipal lorsque cela viendra il est même pas exclu qu’il puisse y avoir un conseil

Spécifique parce que le PLU est une document central au stade où nous en sommes nous sommes sur il y a eu le diagnostic de à la fois du PLU ancien des évolutions le diagnostic du Scott du schéat de cohérence territoriale et il y a un certain nombre d’éléments de

Cadrage qui donneent des grandes orientations et le débat aujourd’hui euh que nous avons euh le document d’ailleurs n’entre pas dans le détail de telle partie constructible avec tel niveau tel il part il parle des orientations les évolutions démographiques que l’on imagine pour la ville la manière dont on entend y

Répondre les grands objectifs pluriannuels en matière de construction de logement d’accompagnement de de d’activités tertiè de localisation d’activités économique les grands enjeux d’équilibre de la ville voilà ce qui il y a dedans et donc c’est le le c’est euh je dirais une quelque chose qui est une des orientations générales de travail mais

Certainement pas un projet ficelé c’est la raison pour laquelle nous n’irons pas sur des sujets de de débat parce que de débat précis sur tel ou tel emprise parce que ça n’est pas le lieu ce sera le lieu les secteurs DEAP et cetera dans le cadre de la révision du PLU euh et

Avant de d’ouvrir la le débat sur le le sujet et bien je vais passer la parole à Claudie Saint-André en la remerciant ainsi que Baptiste DOJ qui suit avec Claudie les la révision du du PLU euh ainsi que nos services sous la houlette de Jean-Marc Schlick de Sophie LAN et

Rappelez que nous sommes dans une révision coordonnée avec les communes de saint-denis- les bourgs de viria et de Perona où nous élaborons nos orientations général et nous faisons notre calendrier de manière conjointe pour parvenir à des PLU bien mieux coordonné euh entre eux qu’il ne l’était

Dans le passé Claudie c’est toi qui a la parole merci beaucoup beaucoup de choses dans cette introduction du maire ont été dites euh je vais en reprendre quelques-unes rapidement avant de lancer la la présentation même si j’ai bien conscience qu’il faut aller qu’il faut aller vite euh tout d’abord une chose

Vous avez eu tous avec votre votre convocation au conseil municipal le document complet du PADD je pense qu’il est important que vous le lisiez pour bien vous l’appropri parce qu’évidemment dans les présentations nous allons au plus au plus pressé c’est le PADD c’est un projet politique et qui dit projet

Politique dit effectivement qu’il doit se construire en certain nombre un certain nombre d’étapes euh il y a des étapes importantes dans l’élaboration des plu c’est la question des concertations je pense que il est important pour bien préciser le fait que un PLU ne se construit pas seul il se

Construit en partenariat nous avons donc mis en place un certain nombre de lieux de concertation tout d’abord des ateliers préalables qui ont remporté quand même un certain succès trois ateliers sur différents thèmes euh les dans dans le cours de de l’élaboration également les personnes publiques ont été consulté

C’est la c’est réglementaire mais c’est aussi important de de le rappeler certain nombre d’autres ont été plus associés ce document a été présenté largement en en commission une commission élargie d’ailleurs à tous les conseillers municipaux et puis nous avons fait récemment même si moi pour des raisons très personnelles je n’ai pu

Malheureusement y assister une une réunion publique de de concertation où vous étiez encore une fois avec le public mais tous convi à cette présentation du du PADD la traduction de ces orientations on va dire globalement que nous allons présenter ce soir dite orientation politique le maire l’a rappelé c’est un contexte particulier

Parce que l’intercommunalité mais aussi le fait que la définition du des projets notamment de l’unité urbaine ont beaucoup avancé il nous a semblé opportun de pouvoir partager de façon coconstruite la la révision de nos nos plu essentiellement dans les axes qui vont être développés ce soir même si chacune des communes

Après dans l’aspect réglementaire va pouvoir on va dire s’approprier un certain nombre d’éléments et écrire et écrire son son projet de de PLU particulier donc d’abord un diagnostic comme l’a dit le maire des constats sur plein de sujets différents euh l’urbanisme ce n’est pas que des bâtiments euh et donc les sujets qui

Sont évoqués dans le diagnostic et donc qui permettent de définir les enjeux c’est la démographie le logement les équipements les mobilités le développement économique les paysages la trame verte et bleue l’énergie enfin et cetera les déchets tout ce qui fait finalement la politique publique euh d’une collectivité on peut lancer si vous voulez

Le on y va Cécile on remet simplement en mémoire mais encore une fois très très rapidement le contexte réglementaire puisque c’est pour le coup quelque chose de très de très normé dans lequel nous devons évoluer pour aboutir à l’écriture du PLU euh un PLU donc qu’on connaît qui

Date de 2013 et nous étions venus ici en conseil municipal en septembre délibérer sur le le bilan donc qui vous a été présenté en septembre 2022 déjà euh donc comme je le disais nous sommes dans le cadre d’une révision conjointe avec les commune de l’unité urbaine nous avons pour cela un travail

Commun qui est qui est accompagné par un bureau d’étude que nous avons choisi conjointement avec les autres communes de l’unité urbaine qui s’appelle Citadia voilà et on a des documents cadre qui sont des documents référen avec des petites complexité notamment sur le Scott et sur le Sadet dans le schéma de

D’aménagement de Régional d’Aménagement puisque nous sommes pour les deux dans une période de de de révision c’est-à-dire qu’en fait nous ne pouvons pas nous nous appuyer sur un SCOT qui est figé mais nous nous appuyons sur des éléments d’un Scott qui est en en début de procédure de révision et puis bien

Sûr pour tout ce qui concerne le logement le PLH à l’échelle de grand bourc agglomération qui est un document référence alors le calendrier de la révision du PLU il est sous il est sous vos yeux avec un bilan que nous avons fait en 2022 le toutes les étapes de

Concertation que j’ai pu vous décrire jusqu’à aujourd’hui avec parallèlement les études et et le diag pour arriver devant vous après la réunion publique de mardi dernier en conseil municipal pour ce débat qu’est-ce qui va se passer ensuite il y aura un arrêt projet avec nous on a une visée septembre

2024 c’est important c’est important en l’occurrence pour de tenir les délais parce que après nous devons lancer une une une enquête publique et notre point d’atterrissage prévu en 2025 juin ou septembre pour définitivement adopter le le PLU donc voilà le cadre il est assez assez bien fixé alors ce PADD c’est

Essentiellement comme l’a dit le maire tout à l’heure des grands axes politiques qui vont venir qui trouveront leur traduction réglementaire dans l’écriture du du PLU mais également dans les OAP parce que il va falloir venir définir définir les les les règles donc dans ce futur PADD on a quatre

Axes affirmer le rôle de la ville centre et le cœur de l’agglomération à l’échelle du bassin de vie uvrer en en axe 2 œuvrer pour la transition écologique du territoire en axe 3 promouvoir un urb de projet s’inscrivant dans une stratégie de sobriété foncière et l’axe 4 conforter la qualité

Du cadre de vie et le bien-être des habitants voilà c’estàd qu’à travers ces quatre axes la façon dont on va les décliner nous allons pouvoir décrire toutes les politiques publiques mises en œuvre dans ces différents domaines on va reprendre sur chacun des axes mais encore une fois très

Rapidement puisque on va pas on peut pas tout détailler on a un objectif en terme d’accueil démographique de de la commune de bourcambrress cœur de l’agglomération cœur également de l’unité urbaine qui a fait l’objet de nombreux échanges avec les les collègues les communes de l’unité urbaine d’ailleurs pour arriver

À trouver un certain équilibre et que chacun prenne sa part dans le dans le développement notamment de l’habitat donc un objectif de 165 logements neuf par an et également parallèlement parce que ça fait partie ça fait partie de la la façon dont on est en capacité de tenir cet objectif c’est avoir une

Vacance maîtrisée la vacance de logement elle peut elle peut être on va dire maîtrisée à travers différents outils on peut parler de cœur de ville lorsqu’on dit que dans l’objectif de cœur de ville on a action cœurdeville on a des objectifs de de remise sur le marché de

Logement mais on peut aussi parler de la réhabilitation du logement social pour venir remettre par exemple hein pour venir remettre du logement sur le sur le marché donc le renforcement de l’accueil démographique diversifier l’offre de logement l’autre jour en commission j’ai pris beaucoup de temps pour expliquer ce quétait que la

Diversification de l’offre de logement je ne je vais pas recommencer je vais vous l’épargner vous trouverez dans le le document cadre tous les éléments qui permettent de de bien appréhender ce ce sujet notamment sur la question de l’équilibre entre une réduction de vacances une offre de logement social

Qui soit ici encore mesurée mais mais qui soit encore possible améliorer la qualité la qualité du du logement et puis également aller vers l’accompagnement de projets qui pent sur le locatif le locatif privé par exemple euh les évolutions de la l’ru on nous les donneré peut-être encore d’autres on va dire

D’autres objectifs et puis peut-être aussi de s’intéresser plus plus fortement à cette question des des des des logements remis sur le sur le marché euh on peut passer je vais essayer d’aller encore plus vite en en 3è point soutenir le développement économique à proximité des lieux de vie donc là on

Est sur la question du renforcement des activités économiques sur l’unité urbaine bon je je précise quand même que tout ce qui a lien avec l’activité économique a été travaillé et pensé et réfléchi avec les services également de Grand Bourg agglomération puisque on est sur une compétence de l’agglomération euh avec

Donc on a repris on va dire un certain nombre d’objectifs qui a était clairement écrit sur ce sujet-là accompagner les nouvelles implantations les contenir en périphérie veiller à la non concurrence enfin tous ces sujets très importants en ce qui concerne le développement économique pour préserver et développer une certaine diversité

D’offres notamment au centre-ville mais pas que on passe en 4e point enrichir et mutualiser l’offre d’équipement ici on a repris simplement pour mémoire parce que on comprend mieux ainsi le le le cheminement intellectuel hein c’est-à-dire continuer d’améliorer qualitativement l’offre qui existe sur notre territoire et on montre quand même

Quelques exemples de de nouvelles offres mais également un patrimoine qui euh peut euh offrir un certain nombre de services aux habitants voire plus largement que l’on se doit de maintenir d’enrichir de mutualiser de rénover et cetera donc ça c’est le le grand 4 de l’axe

1 l’axe 2 on est sur les questions de transition écologique et territoire et on a souhaité vraiment aller euh pour affirmer clairement l’intérêt notre intérêt que l’on porte à à cette question là œuvrer pour la transition écologique ça fait c’est un axe on va dire dans son

Dans son entièreté qui reprend ici bon sur une carte qui est une carte de synthèse une carte schématique c’est-à-dire que n’allez pas chercher les points précis en disant mais c’est où ça et qu’est-ce qui va se passer non on est sur les grands principes donc c’est pour ça qu’il y a

Des on parle des mobilités donc on on essaie d’imprimer à la carte une forme de de dynamique on parle des mobilités on parle de la transition énergétique on parle de la préservation des corridors de biodiversité euh le du cycle de l’eau et des milieux agricoles donc tout ça est la préservation des milieux

Agricoles tout ça est repris après dans les axes développé en forme en forme d’action avec un objectif qui est un des objectifs prioritaires qui est de favoriser la la proximité de l’habitat avec l’emploi et les services j’ai envie de dire c’est une évidence mais c’est c’est mieux de l’écrire ainsi pour

Limiter euh bah les déplacements les distance de déplacement et puis euh euh accompagner euh cette politique des modifications pour permettre pour permettre un usage différent des transports euh et euh une utilisation euh amélioré des modes dou avec tous les enjeux d’équipement de l’espace public que l’on et des voiries que l’on connaît

Merci donc ensuite l’accompagnement de la transition écologique c’est c’est aller sur tous les leviers pour réduire la consommation énergétique alors évidemment c’est un des objectifs mais c’est quand même quelque chose qu’on a commencé depuis très longtemps voir de mandats déjà par exemple avec le le travail sur la SPL

Osé sur la la réhabilitation énergétique des groupes scolaires c’est une c’est un un exemple assez frappant mais également l’accompagnement que l’on fait on peut faire aujourd’hui sur les projets individuels qui peuvent se multiplier sur par exemple les panneaux photovoltaïques ou les choses une addition on va dire de leviers qui

Peuvent permettre de réduire la consommation énergétique à la fois de la collectivité mais également des habitants et sur les projets nouveaux on est toujours très attentif que ce soit nos investissements ou des investissements privés sur ces questions des énergies renouvelables et bien sûr sur la lutte contre les l’au de chaleur en

Ville on dira qu’on qu’on a aujourd’hui sur les projet de réhabilitation de cœur de ville mais également dans les quartiers on a à cœur de travailler cette question des îlos de chaleur on parle souvent des cours d’école ben voilà c’est un des des projets mais également le travail qui est fait

Clairement sur les espaces publics comme par exemple les travaux extérieurs sur l’espace du pont de Lyon et il y en aura d’autres à venir c’est juste pour donner une petite une petite image toujours dans l’axe 2 sur la transition écologique la préservation et la restauration des réservoirs et corridor de

Biodiversité on a un objectif s’il faut en retenir un on va on va se dire que ça sera celui-ci même s’il y a beaucoup de mesures mesure d’accompagnement un parc ou un point de fraîcheur à au moins 5 minutes à pied de chacun d’entre nous voilà donc on a ici

On a collecté ce sont alors pour le coup des espaces qui pour certains existent déjà et d’autres à venir donc des espaces publics ouverts parc ou espace de fraîcheur qui permettent simplement au aux habitants de mieux supporter du moins on l’espère les évolutions climatiques surtout pour ceux qui n’ont pas pas

D’extérieur euh on peut passer toujours dans l’axe 2 toute la question du du cycle de l’eau préserver la ressource en eau là je je vais aussi dire très rapidement que un travail très important est engagé à grandour agglomération sur cette question et qu’évidemment nous allons nous caler dans ces objectifs là

Faire en sorte qu’il soit qu’il soit bien traduit dans notre futur PLU notamment à travers le développement urbain sur la question de la réduction et de la valorisation des déchets je ferai exactement la même remarque que je viens de faire c’est-à-dire qu’on est en phase et on se devra de mettre en œuvre

Ce qui le potentiel pour permettre à la politique de grandbourc agglomération de pouvoir se mettre en œuvre sur notre propre territoire dans les meilleures conditions possibles là aussi vous avez plus de détails dans le dans le doc qui vous est présenté merci l’ axe 3 l’urbanisme de projet la stratégie de sobriété foncière

Alors tout à l’heure j’ai j’ai dit s’il y a un point sur la que l’on doit retenir c’est avoir un espace vert à 5 minutes de chez soi ou un espace de plus de fraîcheur il y en a un sur la question de l’urbanisme de projet qu’il faut retenir impérativement

C’est la question de la sobriété foncière c’est-à-dire qu’on a non seulement ça va être réglementaire du coup mais on a un vrai devoir par rapport à la protection des des des zones qui aujourd’hui ne sont pas urbanisées ça ça implique quoi qu’on devra qu’on devra décliner toutes les façon que qui

Seront qui seront possibles pour réinvestir réinvestir et adapter les constructions qui existent déjà sur notre sur notre territoire refaire la ville sur la ville déjà le PLU 2013 insistait beaucoup sur cette notion he de reconquête de la ville sur la ville de reconquête des friches et cetera pour limiter les extensions d’ailleurs on

Peut noter qu’on n a pas tant fait que ça des extensions et que c’est important de pouvoir intégrer cette cette idée de de de reconquête dans l’espace tel qu’il est délimité aujourd’hui des espaces plus ou moins grands plus ou moins cachés des espaces qui sont peuvent être aujourd’hui être occupés par des

Bâtiments où on peut envisager des destructions reconstruction des réaménagement différents et cetera donc toute cette imagination on va dire créative pour pouvoir rester dans notre enveloppe urbaine avec encore une fois la seule le seul objectif c’est la sobriété foncière donc on a ici sur le l’axe sur

L’axe 3 dans ce premier objectif essayer de décliner un petit peu ce que ce que cela signifie dans la réalité donc focaliser le développement de la ville à l’intérieur de la tachche urbaine déclassifierif significativement pardon des zones à urbaniser en zonees agricole ou naturelles limiter les éventuelles extensions urbaines en périphérie au

Profit de la préservation du foncier agricole et naturel et conforter les polarités secondaires et développer des nouvelles polarités voilà en gros c’est ça les objectifs et après euh la la question ce sera de dire comment réglementairement on met en œuvre comment ça se décline pour pouvoir

Arriver à ce à ce résultat à ce grand objectif le PLU qu’on va adopter c’est un PLU qu’on a pour pour 15 20 ans on peut avancer adapter la les constructions existantes aux besoins contemporains là on est clairement sur les questions de réhabilitation de logement le logement

Social fait bien sa part la ville dans des dispositifs action cœur deeville fait aussi bien sa part dans l’OPA rue également mais l’agglomération aussi mon CAP énergie et cetera dire que c’est une une addition de de tous ces dispositif qui permettent d’arriver à cette à cet objectif de réinvestissement et d’adaptation des des

Logements la question de recycler la ville et reconquérir les friches je vais pas en dire plus on n parler de l’Hôtel Dieu on parle du stement famille par exemple qui est une réelle friche industrielle on pourrait parler du pont de Lyon et on peut également parler du secteur du Pelou côté

Ouest intensifier les les usages et le partage des espaces et simplement pour moins consommer il faut mieux utiliser donc c’est cette idéelà qu’on essaiera de mettre en en œuvre et d’expliquer donner des outils en tout cas pour rationaliser les les surface je vois que ça va vite je dois pas aller

Assez rapidement je vais me dépêcher je je vais me dépêcher mais je suis pas sûr alors axe 4 la qualité du cadre de vie alors c’est c’est un axe hyper important parce qu’en fait on peut pas tout réécrire ici sur quelques diapot n’empêche que c’est simplement remettre en perspective toutes les politiques

Publiques des différents secteurs notamment sur toutes les questions de vie des habitant qui est chez nous une grande une grande direction hein donc on parle de l’école on parle du sport on parle de l’enfance comment bien bien grandir et vieillir et cetera c’est tous ces sujetsl et comment

On met en corrélation et bien justement ces question de cadre de vie avec besoin de chacun pour aller vers un un bien-être qui soit qui soit le le optimiser on va dire donc enrichir les espaces publics de proximité promouvoir la qualité architecturale consolider l’attractivité les sites qui sont très

Attractifs dans la commune limiter l’exposition aux différents nuisances aux risques alors c’est ce que je viens de dire en gros un naître grandir et bien vivre c’est c’est la question toute la question de l’épanouissement personnel dans les meilleures conditions possibles conditions matérielles mais mais mais aussi immatériell les questions culturelles par exemple

Développer la nature en ville et favoriser l’accès aux grands espaces naturels ça rejoint ce qui été dit sur l’ouverture sur les espaces à moins de 5 minutes bon bien sûr on a des grands objectifs hein qui vont voir le jour bientôt la l’ouverture du parc de l’Hôtel Dieu ça nous l’avons déjà dit

Mais également sur le parc de la Madeleine qui est un espace que les habitants vont réapprendre à s’approprier en en [Musique] ensuite la qualité architecturale urbaine et paysagère donc là on parle essentiellement des questions de cadre de vie euh parce que dans le cadre de

Vie il y a les les politiques mises en place mais il y a également l’aspect qualitatif des bâtiments et je pense que dans les différents projets qu’on a pu avoir jusqu’à aujourd’hui on est hyper attentif à cette question de l’innovation architecturale mais aussi de la question qualitative de la même façon pour les

Logements je pense qu’il est il est fort important d’avoir des logements de qualité une bonne intégration paysagère une préservation quand on peut de l’existant en terme de patrimoine et puis on est ici sur les les questions de de confort des logements par rapport aux différentes évolutions je crois qu’on va

Terminer sur l’exposition au ris qui est nuisance euh on a on peut le laisser juste Cécile parce que là je je l’ai plus par cœur merci donc c’est la question du pprrii même si on sait que on a quelques éléments du dernier PPRI qui nous ont jamais vraiment satisfait

Qu’ complètement on pense qu’il y a des choses àécrire sur ce PPRI en tout cas euh euh on on va on on a travaillé euh sur les questions qui sont euh les questions des risques euh on a la question des risques sanitaires qui a aussi été impacté à un moment donné et

Qui a interrogé les services de la ville par rapport au suivi qu’on pouvait faire mais également sur les questions des des mutations de terrain qui seraient pollué par exemple sur la la pollution environnementale d’une voie qui est très circulée je donne souvent l’exemple du boulevard julferry euh la réhabilitation

De cet espace a été aussi motivée parce que le boulevard était un des boulevards les plus pollués de de la ville donc il est important de de travailler toutes ces expositions la question des risques et des nuisances donc là forcément on vaa on va reparler de la gare et des

Interfaces avec les infrastructures et puis en en dernier point simplement dire un développement urbain en faveur des modes dou comme vous avez pu le voir jusqu’à aujourd’hui dans effectivement tous les projets de réhabilitation de l’espace urbain et puis on le verra prochainement sur les le travail qu’on a engagé avec l’agglomération sur les

Entrées de ville et bien ce travail en faveur des modes doux pour également aller dans le sens d’une moindre exposition aux risques et aux nuisances voilà je CIS je suis arrivé au bout beauoup merci beaucoup Claudie de cette présentation euh on va peut-être par voilà merci beaucoup de cette

Présentation des des orientations du du du PADD qui vient mais qui suit encore une fois les les travaux dans lesquels tous ceux qui le souhaitent ont pu participer aux ateliers pu participer au aux réunions plus plus détaillé et pourront évidemment le faire à l’avenir je leurai simplement le ce qui

Nous est proposé d’orientation c’est un continuer à accueillir euh davantage d’habitants à bourcambourè à un rythme modéré mais constant c’est euh ce qui se passe depuis maintenant une dizaine une dizaine d’années c’est euh répondre aux besoins de la population euh notamment en matière de logement dans le cadre de l’enveloppe

Euh dirais urbanisé existante euh et par la réutilisation de friche qui sont dans l’ensemble urbain que ce soit pour les activités de logement ou pour les activités tertiaires qui sont compatibles avec la présence de de logement la question du développement industriel ou artisanal de l’agglomération se passe pas essentiellement sur bourcambbress hormi

Dans nos zones d’activité le troisième objectif c’est faire notre part de la transition écologique euh en inscrivant dans le dans le PLU l’accès pour les les habitants à un certain nombre de politique le réseau de de chauffage urbain euh la réhabilitation thermique des logements sociaux mais aussi des logements des logements

Privés euh la mutualisation des équipements publics de manière à réduire euh le nombre de nouveaux équipement euh qui euh sur la sur la ville quel qu’en soit l’objet et puis c’est l’accès euh à 5 minutes à pied euh de chaque burgien ou burgienne à 5 minutes à pied à un parc

Un espace vert un parc public aménagé et rafraîchi et puis évidemment la protection de des ressources de nos ressources naturelles que sont à la fois les cours d’eau l’eau en général qui est l’objectif de tous les les les plu mais qui sera réaffirmé dans celui-ci voilà les orientations générales de ce de ce

PLU et c’est sur ces orientations générales que je vous invite maintenant ceux qui le souhaitent à intervenir pour et bien faire part de vos réflexions j’indique qu’à la fin nous prendrons acte par un vote de l’ de la tenue de ce rapport et et de l’autorisation à à pouvoir en tenir

Compte dans les orientations générales mais que ça ne vaut pas évidemment approbation ni d’ailleurs opposition au PLU lui-même j’ai monsieur coquelet vital Matra Oran réagnan et ensuite Michel ris allez-y et on va prendre toutes les interventions on ira voir et puis je répondrai puis s’il y a lieu ben évidemment on rebondira allez-y

Coocel Monsieur le Maire chers collègues nous saluons euh la réalisation de ce travail hein par par tous les acteurs en tout cas déjà qui qui travail pas facile alors on a eu en commission une présentation de ce ce projet on a on l’a lu on a essayé effectivement de se l’approprier chose

Pas simple euh donc voilà alors c’est vrai qu’on on a on est d’accord je sur la sur la globalité de de nos des grandes orientations qui sont données he effectivement sur la sobriété dans l’aménagement du foncier sur la préserver les ressources euh chose importante aussi sur la densification

Urbaine raisonnée eu VO je pense qu’on est d’accord sur ces grandes orientations à la lecture et et de de ce projet pour nous on aurait aimé voir en tout cas que ce projet soit plus centré sur l’identité de notre ville euh l’identité actuelle et s’appuyer sur sur

Cette identité pour en faire la ville de demain euh je crois que c’est une chose importante pour nous on a une ville qui qui a une identité forte avec son histoire son territoire sa culture son patrimoine et je crois qu’il faut qu’on s’appuie là-dessus euh effectivement l’enjeu de de ce PADD

C’est c’est il est clair c’est la qualité de vie des burgiennes et des Burgiens qui va en résulter euh malheureusement aujourd’hui euh Bour fait pas trop rêver euh on va revenir sur sur alors pourtant les habitants sont attachés à leur ville mais on va revenir sur cette enquête dans le JDD où

Bourk perd 30 places et oui c’est vrai euh dans le le classement des villes alors on se retrouve à la 217e place entre trappe et saint Genf de des bois ça fait ça fait pas trop rêver euh on va dire que c’est pas très clorieux et euh

Ouais si on peut avoir du silence s’il vous plaît merci euh donc voilà donc effectivement je crois qu’il est important que que notre ville retrouve euh une place déjà au niveau régional ou une place au niveau national euh donc voilà donc je crois que les les enjeux sont là euh il

Y a du travail euh pour notre part on tient à votre disposition euh anger était la ville classée numéro 1 euh dans ce classement on tient à votre disposition le PADD d’Anger et de son aglo voilà on peut travailler ensemble si vous voulez je pense qu’on peut s’appuyer là-dessus merci

Monsieur coquelet j’ai dans dans l’ordre des mains je suis navré monur Ragan vital matrain avant et ensuite Auran rag euh Monsieur Merci monsieur le Maire chers collègue merci d’abord pour cette présentation vous voulez dessiner les contours de la ville de demain avec une révision du PLU prochainement plu

Modifié mais non révisé depuis 2013 des constats ont été faits sur certains nous sommes en parti d’accord avec quelques quelques interrogations sur d’autres d’abord avec la préservation des zones humides du dévora et l’amélioration de la qualité des eaux de la Rous avec un bémol avec la question de Bour

Convergence en fin de séance ok aussi pour aménager les parcs existants pour le bien-être et la qualité de vie des habitants université Lalande basilique Louis parent site de l’ancien CPA et celui à venir deôtel Dieu nous sommesgal en phase avec vous pour préserver le peu de zone A agricole

Que sont norurélan lachagne et les alentours de bouvan à autour de 12 %. par contre nous sommes sceptiques sur sur votre volonté d’inciter les 11 % de propriétaires du centreville à rénover leur logement ancien vacant avec les normes draconielles des nouvelles mesures énergétiques comment allez-vous les aider avec quels moyen car ROV cela

Va être une charge financière énorme pour les travaux réalisés pour ces rénovations vous anoncé dans le PADD la construction de 165 logens en diversifiant l’offre c’est-à-dire pouvez-vous nous éclairer sur cela l’annonce d’une croissance démographique de 0,75 % semble raisonnable mais pour cela il fautabord il faudra d’abord retenir et freiner l’exode des Burgiens

Vers les communes environnantes ces exidés on en eu marre de toujours alimenter les caisses de la ville combler les dents creuses ou les terrains à faible valeur écologique pour de nouvelle construction oui mais avec tous les bijoux de famille vendus aux promoteur immobiliers sur des R1 R2 R3

Et plus il n’en reste pas beaucoup nous regrettons que le béton a encore de beaux jours devant lui avec les transformations à venir des anciens sites industriels que sont Pelou brouet famille et flèche bressane votre slogan promouvoir l’urbanisme dans la sobriété est un peu osé à notre goût je vous

Remercie de m’avoir écouté merci aan Ron oui merci Monsieur le Maire chers collègues euh je prends la parole parce que nous sommes sur une délibération qui me paraît extrêmement importante et je voulais m’associer évidemment aux remerciements qui ont été faits euh pour la présentation complète de Madame Saint-André et remercier également par

La même l’ensemble des services et en la matière et pourquoi je fais cette réflexion je sais pas si mes collègues se l’ai fait aussi mais comme vous le savez vous êtes dans la majorité depuis un certain nombre de temps et la réflexion très spontanée que je me suis faite c’est pourquoi n’avez pas

N’avez-vous pas fait ça pendant 20 ans c’est une première réflexion que je me fais vous avez peut-être l’occasion madame Saint-André de répondre ensuite et pourquoi je fais cette première réflexion je la fais parce que comme vous madame saint-endré j’estime que quand on veut projeter un avenir à notre

Ville il faut effectivement savoir d’où l’on vient et je ne crois pas dans l’histoire de notre ville et encore moins dans l’histoire de l’urbanisme et de l’aménagement de notre ville au fait qu’on puisse partir d’une feuille blanche et vous l’avez très justement dit je pense que avant d’apporter des

Solutions il faut établir un diagnostic qui soit neutre lucide et sincère et ce diagnostic je vais aider je vais vous aider à essayer de le faire à mon sens le bilan en la matière de votre majorité ne me semble pas de nature à être à la

Hauteur des défis de demain et au défis que sembl à travers les slogans qui raésonnent par conséquent comme des slogans creux à l’ensemble des objectifs que vous que vous visez et historiquement me semble-t-il et peut-être que c’est pas du fait que de de votre majorité à vous et là je suis

Pas dans un débat pavlovien droite gauche ou maniquen je pense qu’il faut regarder en face les erreurs que nous avions fait dans le passé au sein de cette ville quelles sont-elles d’abord on a fermé l’ensemble des villes l’ensemble des des entrées de ville pardon et on a créer des espèces d’enton

Noir qui fait qu’aujourd’hui les gens viennent de moins en moins au centre-ville et étant donné qu’on a dans le même temps créé des centres périphériques des centres commerciaux périphériques et bien les gens et c’est peut-être humain c’est les nouveaux modes de consommation Pr préfère aller

Dans les dans les dans dans les dans les centres périphériques qu’au cœur de la ville ça c’est c’est un premier point qui me semble qu’il faut regarder en face et c’est un point me semble-il noir y compris de votre bilan le deuxième est que on a créé un plan de circulation qui

Aujourd’hui me semble-t-il daté et qui est tellement daté que souvent on peut se rendre compte lorsqu’on se balade en ville aux HE de pointe il y a un certain nombre d’embouteillage qui fait par conséquent une pollution accrue en plein cœur du centre-ville et troisème erreur me semble-t-il on a

Accru de manière exponentielle et je sais que c’est pas seulement votre majorité qui l’a fait mais je pense que vous avez vraiment une responsabilité en la matière en augmentant considérablement et de manière constante et exponentielle le taux de logements sociaux dans la ville pour arriver aujourd’hui à quasiment un record dans

La région en terme de logements sociaux puisqu’on arrive à à peu près 40 % vous me préciserez sûrement les chiffres mais on les a pas précisément mais c’est autour c’est autour de 39 40 % ce qui est énorme pour un chef-lieu de de département et pour une ville qui va

Avoir une ambition urbaine et une ambition en terme d’aménagement du du territoire le problème en en en créant ces logements sociaux là c’est que dans le même temps vous avez fait un choix politique on en parlera aussi dans le budget qui est d’augmenter de manière aussi constante chaque année la taxe

Foncière et c’est aussi un point de désaccord que que nous avons et un point désaccord qui est je pense irréconciliable entre nous c’est cette augmentation constante et y compris entre l’année dernière et cette année on aura cette discussion là sans doute pendant le budget puisque très clairement vous avez augmenté encore

Cette l’année dernière la taxe foncière à travers l’ajout de la taxe d’ordure ménagère que vous avez augmenté ce qui fait que le taux aujourd’hui de la taxe foncière on peut me regarder comme ça monsieur le Maire je sais que vous allez répondre mais je sais pas s’il y a

Beaucoup de propriétaires dans cette assemblée je pense qu’il y en a et je peux vous dire que si vous faites la différence entre ce que vous avez payé il y a un an et ce que vous payerez cette année vous avez une taxe de foncière vous pouvez regarder suffit

Vraiment de lire qui a augmenté et voilà c’est c’est une situation de fête et moi j’invite tout le monde à fat checker c’est la mode en ce moment pour savoir concrètement si on paye plus aujourd’hui sa taxe foncière qu’on l’a payé l’année dernière et aujourd’hui vous portez votre vous portez l’ambition donc de

Renforcer le cœur d’agglomération donc son offre d’emploi la diversité des logements et la démographie et encore une fois la réalité est cruelle mais les faits sont là et en la matière votre bilan n’est pas non plus à la hauteur dans le dernier recensement vous pouvez vérifier aussi les chiffres de l’INC

Bourcambrress est quasiment la seule ville du département à perdre des habitants c’est un premier état de fait et deuxème état de fait le fait que la l’augmentation de la démographie dans notre ville elle existe c’est vrai mais elle n’est pas conjuguée à une augmentation de l’offre d’emploi ce qui

Crée un problème notamment pour nos jeunes et les familles les primos accédents qui veulent venir en ville puisqu’il se trouve il y a un problème d’emploi aujourd’hui à bourcambbrress et ça aussi il faut le le regarder en face et les conséquences sont donc simples en matière d’aménagement Monsieur le Maire

Et je me permets de vous le dire de manière directe mais sans esprit polémique à mon sens et c’est encore un clivage que nous avons et je pense que si on a des position dans cette assemblée c’est aussi parfois de manière responsable s’opposer je pense que ce

Bilan Monsieur le Maire fait de vous aujourd’hui le maire des fractures dans la ville des fractures sociales puisqu’on a à mesure de vos mandats successives et ben fait en sorte qu’il n’y a plus de mixité dans dans dans les quartiers de la ville puisqu’on a essayé de

Manière on a essayé de faire des gettos on a on n pas essayé mais c’était pas votre ambition première mais me semble-t-il on a créé des getos aujourd’hui dans la ville en faisant en sorte qu’il n’y a plus de mixité et qu’au fond les classes moyennes progressivement semblent quitter la

Ville fracture territoriale tant l’aménagement urbain de la ville a entraîné une ghettoisation je l’ai dit de certains quartiers et il faut le dire aussi à certains égards dire il faut dire les choses et a un moment donné quand on gettoïse une ville et bien parfois dans certains quartiers même si

C’est une infime minorité qui qui agit il y a aussi une forme d’insécurité dans ces dans ces quartiers je pense qu’il faut regarder les choses en face et enfin une fracture économique puisque à mon sens la ville n’a fait que de se paupériser ces dernières années avec une

Un exil des classes moyennes et un appauvrissement constant de nos commerces de proximité enfin et puisqu’on est une opposition responsable une opposition qui propose on voulait aussi dans la même veine que que ce qu’a fait Christophe vous proposz des contremodèles et il y a pas besoin d’aller bien loin pour voir des

Contrremodèles de villes qui au fond ont évolué dans leur aménagement du territoire dans leur urbanisme et qui ont des vrais résultats en terme d’offre d’emploi en terme de classe moyenne qui reviennent et en terme d’ambition pour leur ville typiquement pour moi le modèle c’est rie laap et Rio laap il y

Avait un certain nombre de tours qui ont été aujourd’hui détruites on a relogé l’ensemble de ces personnes dans des dans des plus 4 maximum en terme de bâtiment on a mis de la sécurité dans les quartiers et au fond c’est peut-être une différence aussi d’approche une différence de choix politique c’est vrai

Mais je crois que ces choix-là ont porter leurs fruits à rie la pape mais l’ensemble des communes comme Valence comme mot sont pour moi des exemp exemple de ville qui desquelles nous pourrons je pense nous inspirer j’en ai fini et c’est pour toutes ces raisons que nous craignons que la politique que

Vous présentez aujourd’hui aggravera la situation dans la ville et ces prochaines années et c’est la raison pour laquelle très modestement nous tenions à vous alerter voilà merci monsieuragan Michel rise ben attends pas de souci alors merci Monsieur le Maire oui juste une une intervention un peu pour compléter les propos de mon collègue

Alors je vous avoue je vais pas aller dans le détail comme vous disiez on va pas faire rue par rue mais plutôt sur la présentation général et les objectifs où on a relevé plusieurs points selon les axes qui ont été examinés tout d’abord les transports en commun actuellement on

A rien vu pour revoir le type de transport en commun c’est vrai que il y a un travail avec l’agglomération mais on a toujours ces gros bus qui n’arrivent pas à tourner dans notre centre-ville alors que au contraire la la petite navette qui avait été mise en

Place entre la gare et le centre-ville marche très très bien n’a pas de problème de de circulation et c’est beaucoup plus facile pour les habitants à prendre un exemple comme comme ça c’est que moi si j’avais envie de prendre le transport en commun il faudrait que je retourne au centr-eville

Pour rechanger pour aller en zone industriel c’est un peu aberrant de faire 45 minutes de trajet 1 heure dans ce cas-là donc je pense que c’est un axe où on aurait pu travailler là-dessus euh et également sur le mode de circul vous parlez de cohabitation on continue dans le sens où

Les pyclub sont toujours pour notre avis pas adapté il faut revoir ça et il y a rien qui est prévu dedans en terme de développement économique on en parle il faut quand même savoir que par rapport au reste du territoire donc au département on est bien inférieur en

Terme de revenu et en terme d’emploi donc ça veut dire qu’il y a un axeer améliorer ça et je sais pas si c’est en limitant en périphérie euh pas les zones commerciales mais le le tout ce qui est implantation qu’on arrivera dans ce sens- là d’ailleurs c’est pas ce qu’on fait actuellement

Avec cadran ce qui est une bonne initiative concernant on a parlé un petit peu de déchets euh monagan a soulevé la la Tom on en parle depuis depuis longtemps là l’augmentation de cette tomom ça c’est ce qu’on appelle l’écologie punitive alors effectivement est-ce que on va aller dans ce sens-là à

Essayer plutôt d’aider les gens ou les punir parce qu’ils font pas le nécessaire sachant que si au bout d’un moment le nécessaire est fait je pense pas que cette taxe va baisser enfin je voulais revenir sur un sujet qui est qui est quand même essentiel dans votre présentation c’est les

Logements sociaux on a effectivement eu la présentation on a 11 % de vacances de logement soci ça devrait être notre priorité depuis bien bien longtemps alors effectivement on a eu la ressous que vous avez effectuer d’ailleurs des des beaux projets ressous pont des chèvres malgré nos oppositions sur certains points

C’est des rénovations c’est des logement en moins aussi au P deschèvres à remarquer par rapport aux objectifs que vous préconisez par contre certains quartier et on a fait des réunions de quartier effectivement il y a il y a des gens qui se plainent de logement limite

Salubre je vous avoue qui ou qui vivent dans des conditions très très difficiles le la maintenance de ces logements n’est pas assurée et ça fait un moment qu’on devrait les assurer et moi je pense que ça c’est bien avant vous qu’on avait le problème parce que on pour avoir passé

Les trois/4s de ma vie en logement social moi je vous le dis on a quand même un problème quand on paye plein pot et que le logement ne suit pas donc là-dessus j’en attendais je vous avoue dans le groupe pour convergence on en attend un petit peu plus dans les annonces

Euh surtout que euh concernant les logements sociaux moi je vais pas aller dans le sens de mes collègue 40 % pourquoi pas à condition de tous les occuper ensuite euh vous avez un objectif de 165 logements par an alors on parle de sobriété foncière c’est là où on arrive

Pas à comprendre euh où va-t-on construire au bout d’un moment en 2030 ces logements on a vu que beaucoup de logements avaient émergé de terre ces deux dernières années de des plus d’une dizaine d’opérations où va-t-on construire les prochains logements est-ce qu’on va exproprier des propriétaires pour faire

Des immeubles est-ce que vous allez finalement renoncer à cette sobriété foncière c’est la question et enfin sur la qualité de vie euh on parle de redonner de la qualité de vie la qualité de vie va avec ce qu’on peut appeler la la sécurité de chacun et les libertés de

Chacun c’est-à-dire le respect de chacun et le nombre d’incivilité se multiplie depuis quelques temps et je pense que là-dessus il y a un gros travail à faire enfin la fraîcheur de de notre ville vous avez planté beaucoup de béton je suis désolé de le dire comme ça mais des

Immeubles des zones où il y avait où il n’y avait rien on a des des immeubles en béton aujourd’hui euh donc aujourd’hui on veut ramener de la fraîcheur ouvrir des nouveaux parcs euh c’est un peu comme si vous aviez créé le problème et aujourd’hui vous proposiez des solutions

Au problèmes que vous avez créé voilà donc pour l’instant c’est vrai que c’est assez vague il on trouve des incohérences et on attend de de voir ce que va contenir euh ce ce projet au final euh ce PADD euh concrètement avant de de nous exprimer je vous remercie bien merci chers collègues

Quelques éléments d’abord pour vous remercier tout tous de vos contributions puisque nous sommes là pour cela par que elles seront toutes utiles pour bâtir les phases ultérieures et parvenir comme Claudie le rappelait tout à l’heure à l’été 2025 alors soit en juin soit en septembre c’est pas encore exactement

Mais au vote du du après d’autres procédures y compris d’enquête publique euh au au au vote et l’approbation du PLU du PLU lui-même peut-être répondre non pas à tout parce qu’encore une fois il y a des choses qui sont des contributions qui sont des analyses et qu’il faut prendre comme tel

Ce que nous allons ce que nous nous allons faire d’abord dire en réponse au vit vital Matra que il y a des outils de réhab euh d’aide au au logement privé elles ne ils ne sont pas assez puissants euh je fais partie des élus qui considèrent que on a

Trop tardé sur au niveau gouvernemental à à cibler sur les les logements en E F surtout en FG euh les réhabilitations et d’aller sur des réhabilitations lourdes ça commence à être le cas il y a pas encore suffisamment de moyens mais globalement nous gérons et nous ajoutons

À grourg agglomération des euh aides aux propriétaires privés ou au copropriétés pour la réhabitation thermique de de de leur logement et se se doter comme objectif de les de les accompagner ça fait partie effectivement des des des actions de grandbour agglomération euh sur l’évolution démographique je le redis euh dans ce

Domaine il faut toujours regarder le temps moyen pas le temps hyper long mais le temps moyen et pas l’année moi ce qui ce que ce n’est pas la première fois que dans maintenant les évolutions annuelles avant on avait le recensement tous les 10 ans 12 ans et

Puis après il valait pendant 10 12 ans là maintenant c’est tous les ans sur des morceaux des brochettes qu’on comprend pas tout à fait c’est la c’est pas la première fois que nous nous reculons de 200 de 200 ou de de 200 logements de 200 habitants dans les évaluations de de

L’INC ce qui compte c’est que depuis 10 ans on a gagné 3000 ça veut donc dire que euh la la tendance et bien une tendance à une évolution croissante maîtrisée etrégulière de la de la population qui correspond à ce que depuis 2005 le schéma de cohérence territorial du territoire veut

C’est-à-dire conforter l’unité urbaine bourcambes saint viria Perona parce que c’est le cœur du bassin de vie parce que c’est là où il y a le les l’essentiel des emplois du territoire et moi je le dis aussi en même temps pour répondre aux observations des uns des autres les

Emplois des Burgiens ne sont pas que sur bourcambress ils sont sur l’unité urbaine de la même manière que les emplois des habitants de morvel de trèfort de sainttienne du bois de ctine sont aussi à bourcambress notamment des emplois tertièes donc c’est bien à l’échelle de l’unité urbaine et à

L’échelle de l’agglomération qu’il faut regarder le rapport entre habitants évolution démographique et emploi et pas simplement dans le cadre de la ville et donc je le dis ici notamment parce que c’était une des interventions de de de Michel de Michel Ruiz il est important d’avoir ces éléments de référence elles

Ne peuvent pas toutes être trouvées sur le territoire propre de la ville de la ville de de de bourcambest pour évoquer des sujets alors je ve pas rentrer dans tous les tous les les les les débats ou les observations que vous avez fait les uns et les autres

J’entends les les les sujets de sécurité j’entends les sujets de de group bus en ville il faudra un jour on se pose la question de savoir la vrai sujet c’est est-ce qu’on continue à faire passer les bus au centre-ville ou pas nous nous proposons de dire oui nous proposons de

Dire oui les bus doivent continuer de passer au centre-ville pour irriguer le centre-ville euh et ne pas le contourner c’est un choix pourra en débattre mais ça fera partie des orientations du PLU donc à partir de là effectivement on accepte qu’il passe ce qui a des contraintes sur le fonctionnement de de

L’hypercentre mais c’est un débat qu’on peut avoir il a déjà eu lieu plusieurs fois depuis que je suis élu euh chaque fois tous les maires de toute sensibilités différent ont toujours répondu euh toutes les équipes municipales sur l’idée qu’il était euh au total entre le bilan coup avantage il

Était plus pertinent de conserver le passage des des desb en centre-ville notamment des principales lignes pour irriguer le centre-ville euh plutôt que de le faire contourner le centre-ville donc ça pourra être un débat mais euh il n’est pas euh il n’est pas il n’est pas nouveau euh dire un mot sur

Honnêtement on l’aura dans d’autres cadres moi j’en ai assez j’en ai marre de cette ce mot à la bouche de la majorité présidentielle l’écologie punitive j’en ai assez ça veut dire que dès qu’il y a une orientation qui est faite pour faire évoluer nos comportements on dit que c’est punitif

Voilà euh tout y compris y compris la suppression du plan écofyo au moment où nos napatiques sont de plus en plus contaminés par les pesticides euh qui sont utilisés en en agriculture et vous voyez bien que je ne pointe pas les agriculteurs mais les pesticides dans l’affaire euh on nous

Explique que sa suspension c’est contre l’écologie punitive stop stop de cette tarte à la crème euh parce que c’est un moyen finalement de se cacher derrière son petit doigt et de ne pas assumer la réalité en face oui en matière d’ordure ménagère et ce débat il est partout en

France partout gauche droite centre ailleurs tout ce que vous voulez le oui notre système historique c’était le moins coûteux et le plus polluant on prenait tout on mettait tout en décharge non même pas on le mettait du côté de bouvant quand j’étais gamin voilà forcément quand on commence à

Faire des systèmes de tri de poubelles on passe deux fois la poubelle jaune la poubelle grise les systèmes de recyclage plus on recycle plus ça coûte cher parce que par définition les filières elles s’équilibrent pas toutes seul plus on essaie effectivement de gérer correctement et de réduire les

Enfruissements plus ça coûte cher donc on peut pas il n’y a aucune collectivité qui aujourd’hui baisse l’atome c’est un c’est une contribution pour nos propres déchets moi ce ce que j’appellerai mes vux c’est une vraie écologie gouvernementale qui nous qui explique quand on arrête de produire des bouteilles de 25

Cl quand on arrête de produire des bouteilles de 75 CLIL euh qui sont autant d’emballage plastique plus de plastique que d’eau mais on continue de le faire pour des motifs purement économiques alors si on va avoir ce débat on pourra l’avoir mais de grâce en tout cas ce que vous voudrez mais moi

J’en ai assez c’est mon coup de gueule du soir de ce mot balancer tout le temps d’écologie d punitive il y a toujours des sujets sur lesquels on doit trouver des arbitrages bien sûr qu’il y a c’est jamais simple mais cette cette manière mécanique qui est notamment celui de la

Majorité présidentielle je suis désolé je ne le supporte pas le euh je vais en venir aux observations de fond qui ont été exprimées euh à la fois par Christophe coquelet par Orane réagnan euh pour non pas euh les contrer toutes parce que il y a des sujets euh que je

Peux partager d’autres moins euh mais euh c’est ainsi euh alors bon euh la retrouver notre place au niveau euh au niveau national en tout cas moi euh je le diraiis tout à l’heure hein euh mon thermomètre c’est pas le classement du JDD hein voilà donc euh je le dis

Tranquillement et si on devait le faire euh on pourrait savoir on pourrait faire des tas de comparaisons y compris avec des villes qui ont été qui ont été citées sur où elles se situent dans ce classement y compris des villes pas loin d’ici avec lesquells on est en

Concurrence assez historique et qui sont derrière nous donc voilà je ne l’ai pas utilisé positivement quand il était plus positif je répondrai tout à l’heure à la question d’Orane réagnan qui est inscrite donc je me réserve mes observations pour euh pour pour tout à l’heure en revanche nous partageons

L’idée de euh conforter l’image de de bourc dans le cadre régional régional étant la région valp mais aussi parce que nous sommes au nord de cette région dans l’ensemble avec le Jura la son et Loire et de jouer pleinement notre rôle de de villecentre d’un bassin de vie économique démographique et dynamique

Dans une région qui a la chance de l’être parce que nous avons la chance d’être dans de ne pas être dans ce qu’on appelle la diagonale du vide moi je vois les enjeux de mon collègue de neuver ma j’auritté présidentiel qui se bat avec une tout autre réalité où la déprise

Démographique c’est des villes sont passées de 48000 habitants à 33000 habitants en une trentaine d’années et qui ont d’autres enjeux donc à à gérer et qu’ le fait d’ailleurs avec intelligence et et courage je dirais un mot à sur le la l’intervention euh très articulée de de Monsieur réagnon alors pour dire qu’il

Il y a des points euh que je partage et d’autres et d’autres moins d’abord euh je il y a une quinzaine d’années une douzaine d’années la ville de bourc avait elle a toutes les villes ont une part plus importante de logement locatif social toutes les villes centre c’est le

Cas de on peut pas comparer avec des villes de de banlieu bien sûr mais toutes les villes centre ont une grande partie du logement locatif social pour des raisons qui sont liées au fait que et bien population a besoin d’être plus proche des services et que quand on a un

Accident de la vie et bien on revient oui de la vie économique notamment et bien on revient plus vers les endroits où on peut vivre avec finalement dans un logement moins cher avec moins de trajet de voiture voire pas de voiture et avec une proximité plus importante et nous

L’avons toujours assumé et nous continuons de l’assumer en revanche oui je me bat contre les orientations qui ont de facilité qui ont fait qu’à un moment donné les gouvernements et c’est pas ceux que je soutenais à titre principal ont décidé de transformer en opération de logement locatif social des

Opérations immobilières privées ça a été le cas après la crise de 2009 nous l’avons assumé mais nousavons pas souhaité je me bats aujourd’hui pour que le gouvernement actuel ne fasse pas la même chose parce que oui l’équilibre et la mixité nous nous accordons très bien des 40 39 ou peu importe environ 40

% de logements rcatifs sociaux à bourcambress l’objectif n’est pas de l’augmenter et depuis 10 ans ça n’est pas de l’augmenter c’est de le rép tir mieux de ce point de vue-là on peut pas partager le constat Surel laquel nous aurions contribué à ghettoiser au contraire la dédensification de

Logements locatifs sociaux à la à la ressouse ou au pont des chèvres a été une réalité est-ce que c’est suffisant je ne sais pas est-ce que ça règle tous les problèmes je ne sais pas non plus mais est-ce que nous avons contribué à plutôt dégettoïser si tant est que l’on

Emploie ce terme oui et je ne vois pas d’opération au cours des 10 15 dernières années qui a contribué à accroître la densité de logement locatif social en un seul et même endroit au cours dans dans dans la ville il n’y en a pas eu donc c’est une divergence d’appréciation sur

Sur sur les faits euh sur la la question euh de euh les questions liées à la à la circulation et au dessert euh vous avez dit ce que vous souhaitiez dire sur le le le le sujet moi je rajouterai des éléments de contexte qui sont pas exact

Ement les mêmes ce qui cré les embouteillag c’est pas la taille des voies des voies c’est le le doublement du nombre de voitures individuelles depuis 25 ans en France et donc à bourcambrress voilà c’est qu’il y a deux fois plus de voitures individuelles qu’il y a une génération et que nos

Routes ne pouvait pas être élargis ce sont les choix de consommation qui ont été faits généralisés en France accompagné par d’autres puisque depuis que je suis m il n’y a pas eu de création de nouvelle grande surface périphérique au contraire et bien qui ont fait que 85 % mais c’est

Stable depuis 20 ans du commerce je dirais habituel est fait effectivement en grande surface que les centre-ville les commerces indépendants se spécialisent sur du je dirais de la diversification d’autres produits que ce que l’on peut trouver dans les grandes surfaces c’est leur enjeu personne ne

Peut le décider à leur place mais ce ce à quoi nous travaillons notamment avec le programme Action action corps de ville enfin sur la question où est-ce qu’on va mettre des logements et et la question de la sobriété foncière euh il faut je le redis la loi de sobriété

Foncière que nous soutenons et que nous mettons en œuvre à l’échelle de grourg agglomération comme à l’échelle de la ville ça consiste à ne pas aller ça consiste pas à ne pas construire ça consiste à ne pas aller construire dans des espaces naturels et agricoles qui n’ont encore qui n’avaient encore jamais

Été urbanisés ou alors de le faire de manière extrêmement mesurée euh c’est le cas de quelques opérations mais euh utiliser des friches qui ont déjà été urbanisé une fois utiliser des anciens tenînements industriels la flèche bressane le terrain famille le Pelou demain un jour pas pas tout de suite la

Gazan brouet ça et bien c’est donner de la possibilité de construire de créer de nouveaux quartiers sur des secteurs qui respectent totalement la la sobriété foncière notre responsabilité d’élu ça sera de déterminer des conditions de construction de logement mais aussi de service qui euh assure une qualité de

Vie la meilleure la meilleure possible euh nous n’avons jamais exproprié pour créer des immeubles à la place des maisons par contre nous avons accompagné le fait que des propriétaires de terrains plus ou moins importants puissent les vendre pour accueillir deux ou trois maisons là où il n en avait

Qu’une c’est ça fait partie euh aussi de cette évolution euh douce de la de la ville nous aurons m chers collègues de tout ceci l’occasion de de débattre de nouveau euh dans les ateliers du PLU sur sur le règlement dans l’enquête publique et évidemment lors de l’adoption du du

Règlement et des orientation du du PLU à l’été 2 2025 je vais donc simplement prendre acte de l’existence de ce débat et vous demandez donc de j’ai entendu aussi vos réserves elles sont naturelles à ce stade de toute façon et légitimes je vais vous demander si vous avez des

Oppositions ou des abstentions sur le sur le le le rapport étant entendu que ce qui l’approbation ne signifie pas approbation c’est prendre acte du rapport et nous autoriser en revanche à en tirer les conséquences vous l’avez vu dans certaines décions d’urbanisme mais pas une approbation en tout cas n’est

Pas analyser comme cela du contenu puisque vous réserverez par par définition votre votre vote sur le PLU lui-même comme chacun et chacune d’entre nous merci mes chers collègues de ce débat je crois riche utile sur ces sujets nous passons au deuxième gros morceau du de notre conseil municipal

Les questions suivantes étant en appel simplifié avant les deux questions qui ont été posées par les deux des groupes de de l’opposition c’est la présentation du budget primitif de la ville mais aussi je mettrai en discussion commune les questions 5A 5b 5c 5D 5e5f je elles ne seront pas présenté en revanche je

Vous invite si vous avez des questions sur ces sujetsl à les poser à l’occasion du débat qui s’ouvrira sur le budget c’est donc maintenant à Thierry doch que revient la présentation du budget euh primitif merci Claudie pour tout le travail et bon courage pour la suite merci Monsieur le Maire chers Jam

Chers collègues euh vote du budget primitif après après le PADD euh un budget c’est bien un acte qui met en en œuvre je dirais la la politique euh qui aujourd’hui se se dessine euh alors budget primitif si on peut passer alors que je regarde voilà Nils qui est là-bas au commande des tendances

Qui se confirment depuis le DOP nous allons le voir quelques petites inflexions au niveau de l’énergie mais surtout des recettes nous l’espérions encore lors du débat d’orientation budgétaire des recettes qui reste complètement àone euh puisque ce que nous pouvions attendre de l’État notamment euh pour ne pas laisser

Entièrement la pression sur les nos seuls leviers euh que l’État y contribue au niveau des DGF ce qui n’a pas été fait malgré la demande euh de l’Association des maires de France donc des tendances qui se confirment euh de deux chiffres que je que qui vont être qu’on

Retrouvera tout au long de peut-être de ce budget euh des dépenses de fonctionnement en augmentation de 3700000 € euh je reviendrai dessus sur sa décomposition tout à l’heure et des recettes de fonctionnement qui restent elle à 1 100000 en dessous des dépenses de fonctionnement l’effet ciseau c’est-à-dire le

Différentiel que nous avions connu sur les deux autres années différentiel de de de 3 millions d’euros continue à se creuser puisque c’est 1 million d’euros de nouveau cette année d’écart entre les recettes et nos dépenses alors je vais revenir très rapidement sur ce qui avait déjà été évoqué au Doob

Et qui n’a pas évolué qui a été évoqué également en commission gaz électricité actuellement je dirais un tassement de l’augmentation mais des un niveau qui reste très haut puisque nous sommes passés de 400 à 100 pour le gaz de 0 85 millions à 100 pour le l’électricité un coût de l’aliment a

Ation qui lui bah vous le savez explose et je dirais que c’est un axe fort on reviendra peut-être dessus tout à l’heure de notre politique de maintenir dans l’assiette des jeunes Burgiens des produits de qualité conforme à la loi égalim dans les achats que nous pouvons effectuer des déchets nous les avons

Aussi évoqué tout à l’heure un chiffre sur les déchets c’est – 34 % de déchets mis en enfouissement grâce à un travail je dirais fouillé si on peut se permettre l’expression en tout cas constant de nos services pour réussir à diminuer l’impact des déchets mis à l’enfouissement malgré cela bien

Évidemment alors comment fait-on en un mot hein c’est des du tri amélioré c’est aussi des mises en déchetterie notamment de de toutes nos corbeilles en ville qui sont maintenant qui vont être trié le surenchérossement du crédit euh tout le monde le sait on passera dessus et des

Assurances en hausse pour nous de 50 % qui sont en desessà de la hausse des assurances de certaines collectivités puisque notre sinistraalité je l’ai bien dit cette fois-ci je regarde mes collègues en même temps cette sinistralité est chez nous faible et bien gérée par l’ensemble de nos services alors des tendances qui se

Confirment je ne reviendrai pas sur l’évolution de la masse salariale mais je le disais tout à l’heure augmentation de 3 million et demi de notre de notre de de nos charges de fonctionnement euh c’est la masse salariale euh plus 3 millions euh cette année 2006 plus exactement et 400000 pour les centres

Sociaux euh centres sociaux je le rappelle qui sont entièrement euh c’est un équilibre parfait dans le contrat que nous avons conclu euh remboursé par la CAF donc 3 millions qui font suite à une augmentation de 4 millions entre 2021 et 2023 je ne reviens pas sur la ventilation qui a été des fois

Longuement euh longuement donnée si on peut voilà continuer simplement euh face à ces dépenses euh donc vous voyez sur les 3 mil00ons et dei 3 millions sur la masse salariale c’est 500000 sur le reste on le redétaillera un petit peu tout à l’heure des recettes à tone euh des des dotations global de

Fonctionnement l’État pourrait faire le choix de soutenir les collectivités en euh poussant sur la la dotation Glob de fonctionnement il ne fait pas ce choix il laisse entièrement les collectivités travailler le seul levier qui leur reste des Haes minimes cette année 2% cette année plus aucun dispositif de compensation [Musique] deation destivésériscolaire pour

2025 dire qu’il nous faut là à cette année dans un cadre qui doit être un cadre au niau dépenses destion [Musique] [Musique] tax destion de tax souvent vous disz la rénovation des logements [Musique] socix suppression de tax qui est tout à fait logiquec une FO son les collectivités

Qui seul doivent s’en débrouiller pour certaine part avec des aides figé des droits de mutation vous connaissez tous le marché du logement en difficulté actuellement des taxes foncières en augmentation de 3,9 % qui ne sont pas notre augmentation à nous mais qui est bien l’augmentation dite des bases qui

Suit l’inflation nous espérions au Doob enfin nous espérions nous avions envisagé 4 et5i % c’est ce qui était annoncé la loi des finance à suit l’inflation elle descend à 3,9 %. je vois bien bien que cette taxe foncièreette augmentation sont décidé par l’État contribution des collectivités au redressement des

Comptes publics une grande vigilance et je l’avais déjà dit l’an dernier la vigilance elle doit être constante si nous voulons garder des finances saines l’effet ciseau maintenu depuis plusieurs années peut nous amener je dirais à une une forme de difficulté à laquelle il faut que maintenant nous

Mettions un terme donc un budget 2024 si on peut continuer pour maintenir le service public et préparer la ville de 2030 ce sont les deux axes forts qui vont être maintenant développés quel et quel budget c’est répond bien à cette question quel budget et pourquoi faire maintenir le service

Public et préparer la ville de 2030 la tarification sociale petite enfance et c’est vrai que c’est en relation directe avec les questions de tout à l’heure c’est 40 % des enfants qui fréquentent la restauration scolaire sont issus de milieu modeste et ont droit à une tarification sociale euh je

Vous rappelle que la tarification sociale à bourc c’est 1 € pour les plus modestes peut-être même pas tout à fait hein c’est 64 centimes 67 voilà euh 67 centimes le coût analytique d’un repas pour information c’est entre 11 et 12 €. vous voyez voilà le le budget de la

Ville c’est ça aussi c’est mettre au service des des plus fragiles euh une terrification sociale renforcé la médiatrice de santé de mots depuis 2022 nous avons une infirmière qui va suivre et aider euh ceux qui sont en en en difficulté euh de trouver un médecin traitant et va les aider avec la CAF

Euh à trouver un parcours de soins euh qui peut leur être adapté et enfin euh une expérimentation nationale territoire zéro recours je rends hommage à Nadia qui est pas là aujourd’hui euh mais nous allons nous avons été éligibles à ce dispositif et contrairement à ce que font d’autres nous nous allons faire en

Sorte que ceux qui ont droit à des prestations sociales puissent y avoir accès et on ne va pas les les chasser pour au contraire pour essayer de les en sortir je crois que c’est des politiques marquantes et qui sont à l’inverse de ce qu’on peut connaître à dans d’autres

Lieux renforcer la qualité de vie euh réseau de lecture publique bien évidemment avec un réseau de lecture publique ouvert ouvert 7 jours sur 7 un nouvel événement culturel grand public qui fait suite à Bour capit française capitale française de la culture en prolongement l’ensemble de ce

Qui avait été fait nous sommes là aidés dans ce cadre là pour mettre en place un nouvel événement et le maire l’a annoncé à plusieurs reprises la création de brigad trottinet maintenir des services publics essentiels euh forte hausse des demandes de proximité plus 17 % euh de l’état

Civil de la petienfance du périscolaire et du scolaire je je je l’ai déjà dit et un soutien aux associations qui reste euh à volume égal exactement le même que les autres années c’est ce sont des choses que nous avons sanctuarisé si on peut continuer bien sûr euh des des des

Transitions pour préparer la ville de 2030 alors ça a été euh développé au PADD mais cette année plus particulièrement ouverture de la maison du cirque réhabilitation de logement thermique dans le cadre de l’an rue et le pôle santéio ça a déjà été cité continuer à végétaliser avec laall dechâ

La requalification du parc de la Madeleine des imperméabiliser les gours d’école renforcer la qualité de vie sera c’est la place des 11 enfants qui va être elle Ré nager et la réhabilitation de locaux commerciaux on l’a évoqué longuement avec la SEM avec l’achat de certains bâtiments afin de

Les réhabilité de pouvoir les remettre en location le dernier location du rez-de-chaussée en commerce et vente des appartements au-dessus euh ce aussi aussi ce seront aussi la poursuite le maire l’a également cité lors des des réunions publiques les travaux d’interconnexion qui vont continuer avec la rénovation des des groupes scolaires

Il ne de devra rester en fin de mandat qu’un seul groupe scolaire à rénover je vous rappelle les groupes scolaires rénovés un groupe scolaire c’est 56 % d’économie d’énergie dont 72 % de gaz par bâtiment rénové et cette politique la politique c’est bien c’est bien de prévoir elle n’a pas démarré quand les

Prix ont flambé elle est là est présente depuis 2008 si on peut continuer voilà ir ces objectifs c’est aussi dans un cadre budgétaire maintenir une une trajectoire saine pour 2024 euh l’objectif étant de maintenir une épargne brute afin d’éviter une dérive dans les prochaines années avec l’effet ciseau que nous avons pu voir

Et la différentielle entre les recettes et les dépenses euh le la la perte de notre capacité d’autofinancement a été constante depuis le début de la crise il s’agit pour nous maintenant d’avoir un objectif de garder une capacité d’autofinancement qui nous permette justement de travailler sur les deux axes que j’ai pu développer

Auparavant alors de quelle façon je vais rebaerer rapidement la réduction des consommations énergétiques que je l’ai dit la réduction des déchets collectés le maintien des effectifs le maintien des subventions aux associations et le plan d’économie qui avait été exposé l’an dernier qui est le même et qui va être

Reconduit et toujours pour l’ensemble des dépenses hors énergie masse salariale et comment restauration scolaire l’ensemble des autres budgets est maintenu de façon constante alors je vous dirai comment ça cela est possible c’est pratiquement 10 % d’effort qu’on a demandé au services en 2 ans de faire la

Même chose avec des budget qui à l’euro constant diminue de 10 % et je crois beaucoup que au fait que le le budget vert dont nous don nous évoquerons tout à l’heure é ét un des leviers du changement de l’ensemble des de de des des agents de notre collectivité de

Réflexion pour travailler avec le budget vert à une sobriété à une recherche d’optimisation de nos dépenses euh dépensons dépenser mieux autrement c’est quelque tout en respect tout en allant vers la transition écologique le budget vert a pu le le le le faire travailler à l’ensemble des de nos collaborateurs et

Je remercie les services d’avoir véritablement travaillé avec nous dans ce sens-là maintenir une trajectoire financière saine euh ça implique pour nous je l’ai dit sur sur ces efforts budgétaires mais aussi un effort sur les investissement ou le report de quelques projets le décalage dans le temps permet d’amortir

Le choc de de ces de ces 3 années de de crise euh l’acceptation d’une dette à 41 million d’euros nous en sommes nous en sommes à 41 millions actuellement au 1er janvier euh et bien évidemment pour l’équilibre pour mettre fin à à ce qui pourrait être à terme

Destructeur et ne nous permettrait plus de de maintenir l’ensemble de nos projets et surtout et surtout l’ensemble des des prestations dont les Burgiens ont besoin que j’ai cité précédemment une augmentation contenue de de 3 % de la fiscalité 3 % ça correspond au différentiel que j’ai pu citer au début peu ou

Prou un légétassement puisqu’on sera à peu près à 200000 en dessous de de de de l’équilibre complet mais c’est encore un légétassement de notre CAF qui reste je dirais tout à fait encore acceptable pour l’instant et je dirais cette euh cet équilibre euh que l’on espère retrouver à à périmètre constant

C’est-à-dire si à l’énergie ne vient pas de nouveau exploser si on a pas de nouveau une inflation nous permettra euh de garder une trajectoire financière saine pour l’avenir si on peut continuer euh ce ce tableau euh renc compte simplement des équilibres euh et et redis ce que j’ai dit mais de façon là

Chiffré euh de façon plus simple si on peut continuer le budget vert je je j’en disais deux mots tout à l’heure instrument de mesure mais aussi un instrument formidable de management pour entraîner l’ensemble de la collectivité à travailler avec nous sur la sobriété dépensons autrement dépensons mieux faire des choix toujours raisonnés

Qui vont vers la transition écologique sur cette année bien évidemment on on retrouve l’impact très clair de nos choix d’investissement avec des un impact favorable qui augmente de de 17 % dont pour la transition écologique 52 % sans impact 3 % alors pourquoi une augmentation de 3 % ou sans impact c’est

La la masse salariale qui augmente comme la masse salariale est classée en sans impact et ben mécaniquement on a du sans impact qui augmente le atténuer plus 8 % augmente parce que notre Tami euh notre grille d’analyse s’affine et que par exemple pour l’électricité nous avons considéré maintenant que c’est l’énergie

Hchet à nercop qui était qui agissait complètement pour la transition écologique le reste euh de nos achats étant beaucoup plus neutre le ad déterminé euh lui diminue de de 6 %. voilà j’ai fait le le le tour euh de de de ce budget qui était voilà qui qui est

Un un budget qui nous permet de garder une trajectoire financière saine merci merci beaucoup Thierry de cette présentation qui suit le débat d’orientation budgétaire et qui le confirme avec les les les objectifs et avec également les conditions pour y parvenir et maintenir une situation financière saine dans un un moment où

C’est-à-dire ne pas handicaper l’avenir euh ne pas laisser fil à un moment où par ailleurs les décisions prises par l’État pèsent lourdement sur les dynamique de recette des collectivités des collectivités locales et singulièrement des villes puisque j’étais la semaine dernière auditionné à la Cour des comptes et que chacun convient maintenant que la

Situation de des des villes de plus de de 10000 habitants jusqu’à 200 100000 est la plus impactée par l’écart entre l’évolution de l’inflation sur les dépenses sur les recettes et l’absence ou l’insuffisance d’évolution sur les recettes dans le budget de de de l’État et que plus les communes sont petites

Moi cet impact est important simplement structurellement du fait de de de leur structure de dépenses et de recettes d’où les la la décision qui est les décisions qui sont qui sont prises pour assurer sur le moyen terme et pas seulement sur l’année 2024 et bien un équilibre durable je vais passer la

Parole à qui souhaite intervenir sur le budget Christophe coelet Oran réagan vital matr Monsieur le Maire chers collègues effectivement on va pas revenir sur sur le budget on avait fait le on l’avait fait lors du débat d’orientation budgétaire que dire ça y est on y est

Ben VO depuis le début du mandat nous vous alertons sur sur la gestion financière de la ville avec ces dérives de dépenses et ce manque de de recette qui ça a été dit par l’adjoint aux finances qui sont à tonne la hausse l’arrivée de cette hausse d’impôt est une évidence he il y

A pas de surprise on l’avait annoncé depuis le début de notre groupe on le sentait venir alors plus 3 % plus la hausse mécanique revue chaque année sauf de ma part ça devrait être à peu près autour de de 7 % de hausse pour les contribuables euh bon alors même si la

Plupart des personnes hein comprennent pourquoi on paye des impôts euh et sont plutôt favorables euh comment comprendre cette hausse aussi importante euh pourquoi ne pas avoir ralenti par exemple les investissements au vu de l’évolution budgétaire ça aurait pu être fait encore une fois qui qui va payer

Ben ce sont euh ces personnes qui se lèvent tôt pour aller travailler et euh ceux qui font vivre l’écosystème de notre ville euh cette classe moyenne celle que vous n’aimez pas concrètement qu’est-ce que ça veut dire sur le budget d’une famille ça va être réduire renier le budget de

L’alimentation budget renier sur le budget loisir voilà alors que je enfin en tout cas pour notre groupe il est important de de sauvegarder le pouvoir d’achat de des Burgiens et et des burgiennes simplement les faits son là he Monsieur le Maire je j’en suis désolé

C’est en demand et demi il n’a jamais eu de baisse d’impôt à bourcambress c’est un constat merci merci Monsieur coquelet vous me citerez des villes avec des réelles baisses d’impôts monsieur ragnan oui monsieur le Maire chers collègues l’état des finances de la ville est d’une infinie gravité et nous

Mènera probablement dans une spirale négative inquiétante et pardon mais je me permets quand même de prendre à parti votre majorité qui souvent fait des commentaires quand l’opposition municipale prend la parole la moine des chose et je compte sur vous monsieur le Maire parce que vous fait la police dans

Cette assemblée reprenez vos troupe et un peu de modestie sur le bilan enquel vutre notamment en matière budgétaire je vous remercie augmentation de la dette augmentation des impôts augmentation des dépenses et sans d’oute pour ça que vous rigollez monsieur doch augmentation de des impôts report de l’ensemble des grands

Projets pour la ville qui sont repoussés en 2027 soit après les municipales de 2026 et peut-être Monsieur le Maire et on est tous modeste face au suffrage des Burgiens peut-être ne pourrezvous pas tout simplement les les honorer et les officialiser et au fond pire que cela report des politiques culturelles

Sportives et des politiques menées en faveur de la jeunesse votre budget est l’incarnation pour nous de ce que la gauche a toujours fait de pire en matière de gestion pour le pays et en matière de gestion dans les collectivités territoriales qu’elle dirige de la même manière oui il est pas

Utile et c’est pas du tout le propos qui est le notre aujourd’hui de mettre de côté le contexte inflationniste sans précédent de notre pays qui existe alimentaire énergétique et qui touche notre collectivité le fait que l’État à certains égards depuis de nombreuses années et notre group notre groupe a

Toujours été constant sur ce ce constat là qui est lucide et et qui est honnête c’est souvent désengagé mais pour autant ce budget c’est votre responsabilité et moi pardon mais je trouve que on est dans une société de l’individualisation où chacun fait ce qu’il entend et au

Fond moi je crois profondément à une société dans laquelle on est attaché à une responsabilité individuelle et on ne peut pas lorsqu’on fait de la politique et lorsqu’on a votre expérience remettre la faute sur un contexte et une conjoncture économique ou remettre la faute sur l’état ou d’autres

Collectivités je crois pas que ce soit au niveau de de de notre mairie et des attentes qui sont celles des Burgiens aujourd’hui en matière budgétaire et je veux prendre deux exemples très concrets en réalité au moins deux exemples parce que j’aurais pu en prendre beaucoup plus mais l’idée n’est pas de faire vraiment

Une liste à la prévre d’abord la perte des recettes en matière de des droits de mutation ça c’est uniquement de votre faute à partir du moment où vous augmentez la taxe foncière de fait les Primot acc d vont pas acheter à Bour com et vous perdez des droits de mutation

Pardon la deuxième erreur que vous faites pour les droits de mutation c’est tout simplement qu’à partir du moment où vous créez des logements sociaux chaque année et de manière exponentielle vous faites en sorte qu’il y a une espèce de de spéculation immobilière dans la ville et les prix augmentent et donc les gens

Achètent un peu moins et ce contexte là cette situation là elle est le fruit des des décisions que vous avez prises et qui sont toutes aussi légitimes que notre avis sur la question cela fait 3 ans également et je rejoins ce qui a été dit par le groupe convergence les années

Passent et chaque année on vient vous dire qu’il y a une autre politique qui est possible en matière budgétaire une politique qui est menée alors je vaux pas vous donner de l’urtiquer à la région mais on peut prendre d’autres collectivités le département des villes que j’ai cité très objectivement ces

Collectivités là font un choix différent elles décident de baisser et c’est leur choix drastiquement les le budget de fonctionnement tout en augmentant la croissance des investissement ce qu’on ne fait pas aujourd’hui et ce qui permet aussi ces économiesl et bien d’anticiper la conjoncture qui peut être néfaste dans notre pays et pour notre

Collectivité et chaque année on vous met ça de sous le nez et chaque année vous n dites non c’est pas notre choix et bien aujourd’hui c’est pas votre choix mais c’est votre faute et aujourd’hui l’ensemble des élus de l’opposition et je pense que ça fera consensus dans les bans de l’opposition nous considérons

Que ce budget là qui est néfaste pour notre ville et son avenir c’est le fruit d’une politique que vous avez mené vous faites vous même l’aveu d’ailleurs dans dans ce budget là très clairement que ces dernières années des dépenses ne sont les dépenses que vous faites sont

Plus importante que vos recettes donc ça c’est vraiment l’aveux que vous faites et je pense et c’est la raison évidente pour laquelle nous allons pas voter ce budget j’estime qu’il y a une erreur qu’il faut pas commettre en politique c’est quand il y a une inflation aussi importante

Lorsqu’il y a un taux de pauvreté qui augmente chaque jour et chaque année quand on voit l’ensemble des étudiants qui font la file quand on voit la pauvreté des associations qui œuvrent dans la ville pour lutter contre cette pauvreté et bien la la moindre des dignités politiqu et qui peut faire la

Noblesse de la politique c’est de ne pas augmenter les impôts et ça je pense que vraiment votre mandat portera le saut de ce que vous avez fait aujourd’hui c’est-à-dire dans ce contexte économique là extrêmement délicat pour les Burgiens augmenter les impôts et là encore ça fait une différence pardon il y a une

Différence entre la droite et la gauche en matière budgétaire et en matière d’augmentation des impôts et je vous en veux Monsieur le Maire je vous le dis très directement notamment sur le sujet de la taxe foncière vous avez évacué le sujet tout à l’heure euh aujourd’hui moi j’invite chacun à faire ses vérification

Là euh combien de fois avec Christophe avec l’ensemble de de l’opposition municipale avec Michael nous avons rappelé ici et vous vous avez posé la question très clairement dans cette assemblée est-ce que vous augmenterez ou pas les impôts est-ce que vous augmenterez ou pas la taxe foncière systématiquement vous avez menti devant

Nous en nous disant non et vous vous augmenterez jamais la taxe fonciire vous avez pardon je le dis comme je le pense Monsieur le Maire je trouve que vous avez trahi cette assemblée et vous avez trahi la confiance qu’on pouvait encore un tout petit peu avoir en votre parole

Dans cette assemblée donc pour toutes ces raisons et bien nous voterons pas ce budget vous l’aurez compris et je me permets de faire également et de parler de profiter de de cette délibération pour parler aujourd’hui d’une situation sur laquelle peut-être que vous pourrez nous éclairer Monsieur le Maire ou ou peut-être

L’adjoint au sport cher Christophe sur la situation de l’USB aujourd’hui est-ce que notre budget aujourd’hui nous permettra de sauver le club de l’USB on a tous lu ce communiqué qui fait état de la situation financière de l’USB pour des raisons qui sont d’ordre juridique mais que je voulais mettre sur la table

Parce que pour moi c’est aussi des questions budgétaires et vous savez comme moi monsieur le Maire parce que vous êtes attaché à ce club Christophe on a aussi ce en commun le fait qu’on est tous les deux fans de rugby et l’USB aujourd’hui dans notre dans notre ville c’est plus

Qu’un club c’est plus qu’un club de sport c’est aujourd’hui ce qui fait l’identité de notre ville on est tous ici dans cette assemblée attachée à l’USB et donc je vous demande à l’occasion de ce budget si vous avez des des des informations à nous délivrer je crois qu’il y aura une communication de

Qui sera faite cette semaine je crois mais si vous pouvez nous donner des informations on serait preneire parce qu’on on est tous attachés à ce clubl et euh je donc je finis sur cette note positive avec cette volonté de sauver notre club de rugby à bourcambress je vous

Remercie il y a au moins un truc consensuel alors Monsieur vietal Matra les réserves que nous avions formulé en 2023 se vérifient le budget pour pour 203 était en trompeleœil il nétait pas tenable donc l’augmentation est tacté pour 2024 à hauteur de 4 % pour la ville auquel va s’ajouter 7 % de

L’État pour au final une facture d’environ 11 %. augmentation que nous avions annoncé lors de la sa présentation l’année dernière à vouloir toujours privilégier les classes défavorisées les classes moyennes n’en peuvent plus décoper à bcambess 40 % de logements sociaux et 35 % de propriétaires à taxes à quitte la taxe

Foncière le compz pas Monsieur le Maire vous voulez continuer à embellir la ville d’ici 2026 oui mais où trouver les recettes et par quel moyen à bourcambbrese nous avons constaté que les immeubles poussent un peu partout dans la ville sur du R2 R3 R4 et plus beaucoup de terrains disponibles ont été

Vendus à des promoteurs immobiliers plus les niveaux sont élevés plus les taxes froncières alimentent les caisses de la ville mais il faut des des logements vendus et occupés et ce qui est loin d’être acquis aujourd’hui au vu du marché immobilier aujourd’hui vous argumentez que les impôts vont augmenter

À minima mais le comble celles et ceux qui acquitent l’impôt n’en bénéficient que peu puisque l’on favorise toujours les mêmes à savoir les quartiers défavorisés les associations caricatives et cetera et cetera pour lesquel aucun effort n’est demandé toujours faire allusion aux excuses de l’héritage laissé par vos prédécesseurs n’est pas

Très porteur on peut on veut bien admettre que les baisses de dotation de l’État la suppression de la taxe d’habitation les hausses des cou énergétique pour les finan les finances mais pour freiner ses dérives budgétaires ne comptez plus sur l’état providence c’est fini il faudra réduire

La voilure à tous les niveaux et ce n’est pas la volonté de ne pas toucher au services public et les aides aux plus précaires qui vont améliorer tout cela les efforts devont être accomplis par toutes et tous ne nous étonnons pas que les habitants dit de classe moyenne

Quitte la ville pour la périphérie où l’impôt est moindre Bour perd des habitants fiscalisés mais gagne des logements sociaux en même temps vous voulez une ville plus verte en faisant la perbelle au vélos trottinettes et piéton sur des aménagements très peu utilisé par les cyclistes et les

Appendises de pied sans fois nilois la mesure depuis début octobre 2023 du 20 30 50 km à l’URE sur les boulevards extérieurs exclu en partie les voitures du centre en quelques années plus de 750 arbres ont été abattus non remplacés aux mêmes endroits mais en des lieux où on

Estriiche des miniforêt comme aux alentours du pont de Lyon et la nouvelle voie en direction d’Intermarché qui deviendront des îloss de fraîcheur dans quelques décennies mais comment va-t-on gérer les années à venir de changement climatique et les Canuel les canicules annuelles régulièrement annoncées des étés à venir le comble le squir Gisel

Alimi et ses bans reposants n’ont pas droit à la miniforêt et l’ombre qui doit l’accompagner en matière sécuritaire aucune avancée sur nos propositions d’augmenter la vidéo sur surveillance et le visionnage en direct au poste de police municipale en réaction immédiate la sécurité a un prix et nous ne sommes

Pas d’accord avec votre affirmation que cela coûte quelques emplois supplémentaires à tau plein il faut installer plus de caméras dans tous les quartiers sensible et où l’insécurité et et inivilité progresse davantage d’année en année votre objectif de 150 caméras dans les 3 ans est insuffisant pour la tranquillité des Burgiens d’autant plus

Que le plus grand nombre sera positionné en ville et non dans les quartiers où l’insécurité et les insivilités progressent de même que les effectifs de la police municipale doivent augmenter avec la nomination d’un adjoint à la sécurité il faut répondre aux aspirations des burgeoints qui sont comm national maintien du pouvoir d’achat et

Sécurité ce qui est loin d’être le cas à bourcambress en ce qui concerne le handicap nous n’avons pas vu d’amélioration pour lesfvorisés de la vie dans leur déplacement de la vie quotidienne et leur sécurité quand va-t-on réellement prendre en compte toutes leurs revendications les commerces continuent de baisser le

Rideau baisser le rideau et ce n’est pas la vitrine du carré Amot qui va masquer la désertification du centre toutes ces fermetures sont loin d’être remplacé malgré l’affir l’affirmation contraire de vos déclarations créer de nouveaux commerces comme sur ce lieu ou sur le projet d’aménagement de l’ancienne aglca

Ne remplace pas les Réau fermés de lit hypercentre les chiffres annoncés de de stabilité commerciale sont bien sûr un peu mensonger pourquoi avoir recentré le marché du mercredi place des comédies vers le champ de foire résultat le lien vers le centre a disparu et en même temps leschalant désertent le

Centr-eville pourtant le contraire était prvu il n’y a pas si longtemps le Maxime du vivre ensemble a dû comme d’habitude passer avant tout heureusement le positif vient de l’animation culturelle par ces spectacles de rue et qui procurent un peu de vie en fin de semaine dans le centre avec complicité

Des clubs sportifs la santé à Bour se dégrade toute la population le constate et le désirt médical s’installe dans notre cité avec la moitié des médecins généralistes qui vont prendre leur retraite dans les années à venir ce n’est pas la maison médicale des Veen qui n’a jamais vu le jour ni les camines

De téléconsultation qui ont remplacer les manques le projet de domicilier un cabinet médical dans un lieu senscile n’est pas la solution pour de nombreux patients on recherche de médecins référents concernant l’activité culturelle on se réjouit que les associations culturelles de théâtre donnent entière satisfaction aux

Habitants de la ville et de la gllo par des programmations variées et tout publi nous ne terminerons pas notre exposé en matière de sport Oran en a parlé un peu pour l’USB et les déceptions pour nos clubs sportifs élit que sont les associations sportives de la ville qui

Sans elle l’ex l’élite n’existerait pas la jeunesse Laï de bourc porte drapeau de notreville pour son plus haut niveau sportif tout sport confondu et les résultats exceptionnels obtenus un club arrivé au haut niveau par palier ce qui donne un club solide sur ses bases j’ai un faible pour Bourk un cycliste qui

Évolue au plus haut niveau amateur avec un titre de champion de France 2023 mais bémol ces dirigeants s’inquiètent du fait que le cyclisme pro met en place des réserves continentales c’est la porte ouvelle aux difficultés futures pour le bac qui se fait piller et aura d’énormes difficultés à monter sa

Structure pour vivre pour survivre par manque d’argent ce sport ne génère aucune recette puisque évoluant dans le domaine public avec du spectacle gratuit nous espérons que les collectivités Région Département ville se penche sur ce dossier car c’est un club méritant petit bémol et déception pour le FCBP avec sa rétrogation mouvementé en nation

2 en National 2 nous leur souhaitons une meilleure issue à la fin de cette saison et surtout une situation financière remise à niveau quant à l’USBPA le chouchou des bressants son chch son début de saison a été catastrophique que ce soit au niveau sportif et dirigeant nous espérons que toutes ces

Tracasseries soient applinies au plus vite pour retrouver nos violet au niveau qu’il doivent être les années à venir dans cette terre de reduire ancestrale bonevir à toutes les disciplines sportives la ville malgré notre inquiétude de la dégradation du bénévolat nécessaire au sport amateur au contraire de l’activité culturelle en

Partie non bénévole dans le sport le bénévolat est indispensable et le maillon essentiel de la vie sportive de tous nos jeunes de la cité les les mentalités ont changé aujourd’hui nous sommes plus consommateurs qu’acteurs sans bénévoles les actions sportives auront du mal à survivre en conclusion vous allez à nouveau nous affirmer que

Ce budget sera à nouveau maîtrisé c’est mentir à la population burgienne qui pour une partie tout en terme d’aide et l’autre la classe moyenne qui participe au financement de la ville sans sans en avoir les retombé en prenant du recul chaque année par rapport à ce projet de

Budget c’est que chaque année on revient avec un certain nombre de projets qui sont des projets de mandature et vous AZ au moins ce mérite de pouvoir avancer sur des projets qui ont été les projet au cœur de la campagne électorale d’il y a 3 ans certains traînent d’ailleurs de

Manière suspecte et nous constatons que votre investissement pour bourcambress n’est sans doute pas ce qu’il doit être inquiétude ou des insatisfactions relayé par les Burgiens on le voit pour la sécurité proximité propreté et ce budget ne produit pas de vision de moyen à long terme quel projet quelle ambition quel

Développement et ce n’est pas l’habillage politique qui tente de mettre en exerbe un certain nombre de choses qui nous convaincra que ce budget est un budget qui prépare l’avenir vous GZ effectivement la réalisation des projets de mandat mais il ne prépare pas l’avenir c’est pour ça que pour tout ces

Raisons nous ne voterons pas ce budget Monsieur le Maire merci de m’avoir écouté merci ben écoutez je vais euh apporter des éléments de réponse générale alors un certain nombre de sujets après pour le reste chacun chacun s’exprime bien d’abord je suis navré de voir que vous n’alz pas que l’opposition

Ne va pas voter le budget je crois que je siège depuis 1995 et l’opposition n’a jamais voté euh le le budget parce que parce que c’est la règle du jeu démocratique et que chacun l’accepte euh de parce que c’est aussi comme cela que euh les les choses sont sont faites je

Veux redire euh deux choses avant de rectifier quelques contevérité et et regretter quelques propos euh outranciers d’abord euh oui l’écart euh que nous avons relevé depuis 2022 surtout 2023 entre l’évolution des recettes et évolution des dépenses est largement d’abord il est constaté partout et dans toutes les villes et il

Est largement le fruit d’un choix politique qui a été fait au niveau du gouvernement euh le aujourd’hui le 60 % à peu près plus de 50 % en tout cas de nos recettes dépendent en fait de compensation fiscale de dotation qui sont voté annuellement par le Parlement la

Fiscalité directe c’est un gros tiers un peu plus et et puis le reste ce sont les on dirait les produits payés par les les habitants pour les cantines les crèches les haltegarderies tout tarif dont on voit bien que ils ne peuvent pas en tout cas je ne l’ai entendu nulle part être la

Variable d’ajustement du budget euh donc ça signifie que lorsque la moitié de votre budget n’augmente pas ou peu euh alors que par ailleurs les l’évolution des des dépenses contraintes et impacté assez et fortement par l’inflation il y a un sujet et oui nous avons dit la vérité la réalité au débat d’orientation budgétaire

Sur les éléments de ce budget d’abord le fait que nous nous nous restions pour la 6e année au au moins consécutive à effectifs globaux constants à la ville mais que les diminutions qui ont été faites entre 2014 et 2017 ne peuvent pas être reproduites parce que c’est la condition

Pour pouvoir rendre le service public oui nous avons dit aussi et je n’ai pas entendu cela enfin j’ai pas entendu l’inverse dans dans vos dans vos mots euh à aucun d’entre vous que les associations euh devaient être soutenu euh non pas davantage mais autant et c’est ce qui se

Passe j’en profite pour faire une incidente sur l’USB je ne commenterai pas ici une décision de justice et ses conséquences ni d’ailleurs avant que le le président de de l’USB ne s’exprime sachez simplement que ce sujet évidemment est évoqué dans les relations avec avec le club et que nous avons tous comme objectif

Mais le club d’abord de trouver une issue qui assure la pérennité de l’USB je ferme la parenthèse sur sur ce sur ce sujet oui nous avons regardé comme le DOB le disait toutes les possibilités pour je dirais réduire les les les impacts de ces de ces écarts le

Gouvernement décide de ne pas augmenter la la dotation globale de fonctionnement il augmente la dotation de solidarité rurale de 5 % mais la DSU une solidarité urbaine de 3 % seulement euh il veut revenir sur le fond de soutien aux activités périscolaires c’est-à-dire euh l’année prochaine euh enlever un point

D’impôt à la ville euh qui lui revient parce que nous assurons sur le temps scolaire normalement c’est l’éducational d’éducation nationale qui devrait s’occuper des enfants nous assurons les activités euh périscolaires dans le cadre des horaires normaux de principes qui sont ceux de de l’éducation national oui quand l’État

Est fait ses choix et bien il y a derrière un certain nombre de de conséquences nous avons et nous avions évoqué en toute transparence une évolution possible dans la limite de de de 4 % des taux parce que c’est simplement la la vérité et la réalité oui nous nous

Jouons sur la dette mais en en restant dans des limites acceptables c’est-à-dire en restant aux environs de 45 millions d’euros j’en profite monsur réagnan pour vous contredire lorsqu’on parlez d’explosion de la dette ou d’augmentation continue de la dette lorsque j’ai été élu la dette était de 5

C’est ce que vous avez dit de 56 millions d’euros vous vous relirez mais c’est le cas nous en sommes à 39 je ne vois pas là d’augmentation continue de la dette euh je vois au contraire le rétablissement d’une situation qui nous permet effectivement de d’accepter sur

Les de ou 3 ans qui viennent d’avoir quelques millions d’euros de dettes pour nous rapprocher des 1000 € par habitant c’est-à-dire environ 44 45 millions d’euros mais la dette ne peut pas tout parce que un moment donné la dette il faut la la la rembourser nous avons aussi fait le

Choix d’étaler un certain nombre de projets de d’étaler sur une année de plus la réhabilitation de la et le projet de réhabilitation extension de la Tanerie de repousser il y aura un projet sur les aménagements sur le boulevard Charles de Gaulle mais d’autres qui étaient programmés et bien seront décalés de

Manière à tenir dans notre enveloppe d’investissement qui au passage qui au passage était de 9 million d’euros lorsque j’ai été élu en 2008 euh et 2009 2008 2009 le budget d’investissement donc et qui est aujourd’hui euh de plus de 16 c’est-à-dire et nous avons même eu 20 millions l’année dernière

C’est-à-dire un doublement quasiment de l’effort d’investissement de la de la ville au service des des des habitants alors je ne sais pas monsieur ragnan si ça c’est l’apanage de la gauche ou de la droite ce que je sais c’est que c’est l’apanage d’une ville qui a fait des

Choix qui les a assumés et qui aujourd’hui maîtrise ses dépenses de fonctionnement lorsque es ne sont pas impacté par une inflation externe et peut investir pour l’avenir des habitants ce que je crois ils apprécient du moins lorsque ils ont à s’exprimer c’est ce qu’ils ont dit toutes les

Fois j’ai toujours dit toujours et je ne veux pas accepter certains mots on peut avoir des des accords mais euh il ne faut pas euh je dirais dire des choses fausses j’ai toujours dit je l’ai même écrit dans programme de dans mes programmes de campagne que je ne me suis

Jamais engagé à ne pas augmenter les impôts j’ai indiqué que nous ferions tout mais que je prendrai pour l’éviter mais que je prendrai toujours mes responsabilités pour garantir une situation financière saine vous pouvez prendre toutes mes interventions à tous les budgets j’ai toujours dit cela et bien là en l’espèce oui la

Responsabilité vous avez raison de dire que la responsabilité est d’individuelle j’ C j’assume cette responsabilité comme je l’ai assumé dans le passé d’expliquer que oui si nous voulons que à la fin de ce mandat dans les années à venir si nous ne voulons pas laisser se dégrader une situation par des causes externes

Qui sont l’écart entre l’évolution des de nos charges lié aux décisions prises par l’État ou au contexte inflationniste si nous ne voulons pas laisser se dégrader progressivement les choses si nous ne voulons pas faire la politique de l’autruche qui continue qui consiste à dire jusqu’ici tout va bien et on

Verra quand ça ira mal et bien un jour ça ira mal et moi l’engagement que j’ai pris vis-àvis des Burgiens c’est de ne jamais laisser dériver la situation jusqu’au moment où elle devient sérieuse jusqu’au moment où elle devient grave jusqu’au moment où il faut absolument à ce moment-là prendre des mesures

Correctives je vais vous dire pourquoi d’abord parce que c’est ma conception de la responsabilité des élus dans la gestion d’une collectivité et que je l’ai expliqué à chaque fois au au Burgiens parce que c’est aussi la condition pour que les efforts soient limités si on attend ils seront plus

Forts si on attend l’effort sera plus important et bien oui il faut le lycée et pour cela il faut prendre des décisions opportunes au bon moment et d’ailleurs j’observe parce que ce que je vous dis est dirais perceptible dans toutes les villes toutes ne sont pas dans les les mêmes situations

Budgétaires mais j’ai quand même eu la curiosité de regarder ce qui en 2023 et et aussi en 2024 euh ont augmenté les taux montellimar majorité présidentielle 4,9 l’année dernière ner majorité présidentielle 6 % l’année dernière le Canet LR 6,1 mulouse LR 9,4 limoge 9,5 ici les molinau 12,5 3 14,4

Et Meon euh 35 %. donc euh je le dis et euh dans nos réseaux de ville et d’élus et bien euh chacun euh essae de faire en fonction de la situation qui est la sienne en fonction des arbitrage qui sont les siens pour euh euh prendre les

Décisions pour répondre à un choc qui est un choc euh euh exceptionnel par sa violence euh et ses impacts et bien moi j’assume je le dis de ne pas laisser dégrader la situation de la ville en repoussant à dans quelques années des décisions qui en fait doivent être

Prises aujourd’hui parce que si on veut continuer à investir il faut avoir une épargne parce que c’est celle qui permet de rembourser ses emprunts et c’est celle qui permet et bien de de les de continuer d’investir si nous ne le faisions pas cette année si nous ne le

Faisions pas l’année prochaine et bien nous aurions une dégradation d’un million par an de l’épargne ça veut dire que pour le moment on peut faire semblant de croire que tout va bien parce que on n’est pas encore dans le rouge je ne laisserai jamais redescendre

La V la situation de la ville dans le rouge je l’ai toujours expliqué aux Burgiens et je le leur expliquerai encore et puis chacun prendra ensuite ses responsabilités sachant que comme vous l’avez vu nous avions évoqué en toute transparence dès le DOB une évolution maximale de 4 % nous avons pu la réduire

À 3 que j’ai bien conscience que c’est un effort supplémentaire euh et qu’il pèse nécessairement sur euh les euh sur les sur les Burgiens mais que euh cet effort il est absolument indispensable c’est le premier depuis 2016 euh c’est-à-dire maintenant depuis 8 ans il est indispensable euh parce que sinon je

Ne le proposerai pas et je ne le mettrai pas euh effectivement euh au au vote euh quand même euh sur quelques éléments euh quand on parle euh de euh des DMTO monsieur monsieur ragnan euh il faut être quand même euh dire il faut regarder les choses en

Face dire que les DMTO qui ont plongé de 40 % en France ont plongé parce que ont plongé à bourcambbrress parce que à bourcambbrress on aurait une politique particulière qui fait que on aurait encore moins d’opération c’est faux interroger n’importe quel département de gauche de droite pour savoir quel est

L’impact des DMTO c’estàd des droits de mutation à titre onéreux quand il y a moins de mutation par parce qu’il y a une explosion des taux d’intérêt qui fait que des opérations ne peuvent pas se réaliser que des gens ne peuvent pas accéder oui il y a moins de droit de

Mutation le ramener à une réalité purement locale c’est soit un acte de malhonnêteté intellectuelle soit parce que je ne peux pas penser que ce soit le cas soit simplement une mauvaise information et je rectifie donc cette cette information en ce qui concerne les les outrances j’allais dire

Que il il en a pas eu qu’une et je le dis aussi très tranquillement Christophe cockquelet vous ne pouvez pas dire de manière raisonnable de manière pondéré de manière simplement vraisemblable qu’il y aurait à moitié des Burgiens que je n’aimerais pas voilà vous pouvez pas dire les classes moyennes que vous

N’aimez pas vous avez le droit d’avoir votre opinion sur la je dirais les décisions qui sont prises dans dans cette enceinte je ne pense pas que ce qui est que ces excès de langage soit en réalité profitable y compris à la cause que que vous voulez défendre parce que

Je ne pense pas que si vous allez dans la rue vous trouvez certainement des gens qui ne sont pas satisfaits de des des choix qui sont faits euh ça c’est sûr vous en trouvrez il y en a mais je ne pense pas que vous trouverez des gens

Pour vous dire ils n’aiment pas telle catégorie de burgien parce que ça n’est pas la réalité donc je vais considérer que votre langue en fait a aourché même si vous l’aviez écrit voilà chers collègues ce que je voulais vous dire en réponse sur le sujet du du

Budget euh il est naturel que des divergences s’expriment elles se sont exprimées et donc nous allons maintenant qu’elles se sont exprimer pouvoir en prendre acte pouvoir également Monsieur le Maire juste sur le fonctionnement du de la votation si on peut juste séparer le 5D c’est les subvention oui nous de

Toute façon je vais voter point par point je vais faire voter point par point donc sur le le vote donc la question 5A vote du budget primitif y a-t-il les oppositions normalement normalement il y en a donc SEP avec les le pouvoir écoutez bon le budget est approuvé je je

Vais pour pas pourvez pas dire pourvez pas dire que il y a pas de démocratie dans cette assemblée non mais c’est pas un problème de droit c’est un problème de c’est un problème de le de le demander mais ah non mais ça vous vous confondez avec les questions à la fin

Les questions qui sont voilà écoutez je ne vais pas vous refuser non non monsieur le Maire c’était juste par rapport à votre intervention on souhaitait juste de clarifier certaines choses vous êtes toujours en gros vous vous déchargez toujours sur le gouvernement présidentiel mais lors du débat d’orientation budgétaire on vous a

Montré que depuis 2014 sous la présidence de François Hollande c’est là où la baisse deation de l’État a été la plus forte je ne l pasvere est-ce que vous aurez eu le même discours si c’était le cas je suis pas sûr je suis pas sûr il fallait siéger parce que

J’avais le même bah écoutez B alors dites-le bah dites-le donc sous la présidence de François Holland au socialiste c’était la même chose ensuite vous parler des associations on est intervenu pour les subventions justement des associations puisque vous les faites alor au près et là par contre votre

Discours c’est pas de dire ben on va les compenser avec l’inflation vous les faites à l’euro prê donc là aussi les qui s’appelle les associations et ben vont faire moins puisqu’elles auront l’inflation dans leur budget donc voilà on vous propose nous on vous donne des propositions CIT réduire les

Investissements et les priorisés voilà ce sont des aussi des des propositions ensuite vous nous faites la liste de toutes les villes en France et cetera mais peu importe nous on est à bourcambress nous on est à bourcambresse et ce qui nous intéresse c’est notre ville voilà très bien parfait bien ce

Qui devait être dit a été dit alors le vote du budget a eu lieu nous passons au 5b euh donc qui est lié donc le qui est lié au budget qui est le le le vote des d’autres fiscalité de la fiscalité locale il y a-t-il des oppositions les

Mêmes j’imagine des abstentions merci le C c’est la mise à jour des autorisation de P de programme et de crédit de de de paiement donc là c’est l’aspect on va dire inscription Inscription comptable et budgétaire qui n’a pas le le même rapport politique chacun fait ce qu’il

Veut mais je le dis y a-t-il les oppositions abstention je vous remercie euh la question 5 D l’affectation de subvention convenant avenant avec les organisme de droit privé il y a-t-il des oppositions des abstentions elles sont donc votées euh le rapport annuel sur l’égalité entre les femmes et les hommes et le

Rapport social unique ne font pas lieu l’objet de vote ils étaient mis en discussion commune pour être porté à la connaissance de l’Assemblée je vous remercie euh mes chers collègues de ce euh débat toujours renouvelé du budget de la collectivité le personnel territorial modification d’emploi y y a-t-il des demandes

D’intervention sur les modifications de de postees à effectif budgétaire constant il y a-t-il des oppositions des abstentions il y en a pas je vous remercie convention avec le SIA pour la gestion et le dépôt des certificats d’économie d’énergie il s’agit de passer par le SIA pour collecter les C2E et

Nous en rétrocéder le produit moyennant une contribution versée au SIA y a-t-il des demandes d’intervention des oppositions des abstentions il pas je vous remercie question numéro 8 adhésion à la centrale d’achat resa qui doit nous permettre de pouvoir ensuite comme au même titre que l’UGAP pouvoir bénéficier de ces

Services il y a-t-il des demandes d’intervention des oppositions des abstentions je vous remercie enfin sur les les actes de gestion avez-vous des observations il n’y en a pas j’en viens donc aux deux questions qui ont été posées par d’abord le groupe pour convergence puis après par le groupe de

La droite et du centre et je vais donc donner la parole d’abord alors soit à Michel Ruiz pour la lecture de la question je répondrai et puis ensuite àan Ragan pour la pour sa question la parole est à Michel ruise il refonctionne merci Monsieur le Maire Monsieur le Maire nous voulons évoquer

Le sujet du bassin d’orage du pont des chèvres après 15 ans d’inaction pour la mise en séparatif de la ville la municipalité actuelle avait été mise en demeure par l’état de limiter les 70 rejets annuels directs d’eau usé dans la Rous du fait de l’assaainissement très très majoritairement unitaire dans l’urgence un gigantesque

Réservoir de 6500 m C a donc été créé au pont des chèvres où viennent se mélanger joyeusement les e user les eau de pluie lors des orages 4500 m³ de béton 20 m de diamètre 23 m de profondeur 6,5 millions d’euros 2 ans de travaux jusqu’en 2020 10 % d’augmentation du tarif

Assaainissement pour les particuliers avec le transfert de la compétence à l’agglomération à la suite d’un manque d’anticipation de notre réseau la question de l’amortissement de ces travaux alors que la gestion est à l’agglomération se pose également nous continuons à déverser une dizaine de fois par an des EAU usées

Directement dans la ous malgré le transfert de compétences la gestion ne s’améliore pas et pour continuer à repousser le problème de fond de l’assaainissement nous continuons de mélanger partout haut de pluie à nos extrémats en surchargeant les réseaux le traitement et en impactant dramatiquement le milieu naturel des solutions existent une mise

En réseau séparatif permettrait une valorisation des eaux pluviales et de russellement dont nous manquons cruellement chaque année il s’agit d’un investissement de responsabilité il s’agit d’écologie en action et non de communication verte de sur face il s’agit de léguer à nos enfants une ville saine et vivable et non des vis cachés

Sous le tapis nous espérons que vous pousserez dans ce sens vos décisions à l’agglomération dont vous êtes le Président nous vous prions d’agréer Monsieur le Maire l’expression de considération distingué merci messieurs les conseillers municipaux chers collègues vos interpellations successives démontrent que vous êtes les promoteurs d’une nouvelle méthode que

J’ai appeler le emmènement en même tantisme mais que l’on pourrait aussi appeler le yakafucon d’un genre inédit en gros vous nous enjoignez de faire ce que nous faisons déjà mais pas de la manière dont nous le faisons j’ai beaucoup de mal à vous suivre mais je pense que les Burgiens aussi ainsi dans

Votre question vous nous reprochez d’avoir réalisé le bassin d’orage mais dans le même temps vous me dites qu’il faut cesser de déverser les eaux polluées dans la ressouse or c’est justement ce à quoi sert le bassin d’orage avec vous c’est il faut arrêter de déverser la pollution dans l’ ressous

Mais il fallait pas faire le bassin d’orage comprennent qui pourra mais cela me paraît illogique c’est un peu comme si vous vouliez augmenter les lignes à grande vitesse mais sans faire de lignes de chemin de fer car pour faire cesser les déversements d’eau pluvial pollué dans la ressous il fallait

Nécessairement réaliser le bassin d’orage sur le fond vous affirmez de manière pemptoire des faits qui ne le sont pas euh qui n’existe pas vous affirmez que nous continuerions à déverser des EAU usé une dizaine de fois par an dans la ressouse avant la réalisation du bassin d’orage les déversements d’eau pluvial pollué va

Variaent de 50 à 70 fois par avec cette installation ces déversements ont été divisés par 10 parce que nous sommes entre 3 et 6 fois sur ces deux dernières années ces données montrent un résultat conforme à ce qui était attendu et même effectivement au-delà dans lorsque le dossier a été lancé les

Analyses de la ressource qui ont été réalisées ces dernières années montrent une amélioration considérable de la qualité de l’eau en aval de bourcambress en effet le dimensionement de cet ouvrage résidait dans sa capacité à capter le premier flux d’orage qui contient une part importante de pollution et qui est le plus chargé euh

D’eau usée il est donc primordial pour le milieu naturel de le capter en vue d’un traitement à la station dépuration et c’est ce que fait le bassin d’orage puisque cela se stock dans euh le bassin le bassin d’orage assure parfaitement cette fonction le second flux lui est très majoritaement composé d’eau

Pluviale faiblement pollué qui peut être plus facilement restitué à la ressouse sans difficulté majeure ça signifie que le bassin d’orage a non seulement divisé par 10 le nombre de reversements dans la Rouse mais également réduit le caractère polluant de ce qui est encore parfois déversé sans traitement on peut dire que

Notre pollution a été divisée par 50 certes elle n’est pas à zéro mais admettez que l’amélioration est considérable vous préconisez d’étendre la mise en séparatif des réseéaux d’eau pluviale et d’assainissement sur le domaine public de la ville désolé de vous le dire mais nous sommes vraiment

Dans le Yaka faucon en effet on ne reconstruit pas comme cela des installations dans une ville construite depuis des décennies nous avons 72 km de voie avec des collecteurs en séparatif en unitaire pardon euh pour euh faire de manière généralisée ce que vous demandez à savoir passer en séparatif partout il

Faudrait non seulement dépenser des dizaines de millions d’euros pour créer sous le domaine public le double réseau qui n’existe pas pour l’essentiel mais aussi et surtout à les modifier à la source dans des milliers de logements et de copropriétés les installations afin que les rejets soient triés eux-mêmes à

La source et que les le double tuo parte directement des logements et ce nécessairement au frais des propriétaires c’est physiquement techniquement financièrement impossible euh dans euh dans tout le bâti ancien c’est-à-dire 80 10 % euh voire plus de la ville comme de toutes les villes au passage euh en revanche nous le faisons

Évidemment dans dans les secteurs d’extension urbaine mais qui sont vous le savez de plus en plus rares et qui ont même vocation à disparaître à terme le reste est collecté en unitaire comme dans la majorité écrasante des villes anciennes et les eaux usées sont décantées dans le bassin d’orage et

Traité à l’assoation des pururations ce qui permet de rejeter une eau conforme dans le milieu naturel je comprends que vos statut d’opposants qui se veulent opposant en chef vous amène à proposer des solutions radicales encore faut-il qu’ell soi un Tantina réaliste ce qui n’est pas le cas en l’espèce l’autre

Solution que nous avons engagé pour réduire les effluents et la désimperméabilisation progressive de l’espace public 1 haectare et demi depuis 4 ans soit autant d’eau potable qui n’a pas à être collecté nous allons évidemment poursuivre en ce sens par ailleurs vous mélangez deux choses sur le sujet des tarifs la ville de

Bourcambbrress a assuré a assumer la construction du bassin d’orage qui a été payé avec le prix de l’assainissement avant transfert ce qui est normal et que j’ai assumé ici ici même bien avant que vous ne siégez dans cette assemblée il est donc faux d’imputer l’augmentation de la hausse du tarif d’assainissement à la

Réalisation du bassin d’orage je rappelle simplement que ces ajustements structurels ce que vous devriez savoir puisque nous avons délibéré à grambourc agglomération sur ce sujet sont liés à l’obligation légale de parvenir à terme à un tarif de l’assaainissement unique sur tout le territoire de grourc agglomération alors que les tarifs de

Départ étaient très différents et à la nécessité par ailleurs de hausser le niveau d’investissement pour que les rejets dans le milieu naturel partout sur le territoire soi euh également réduit ça n’a donc aucun lien avec le financement du bassin d’orage finalement votre question traduit beaucoup de confusion sur ce sujet je l’admets

Complexe j’espère avoir pu le clarifier pour tous je vous prie d’agréer et cetera et cetera il y a pas de demande je repasse je passe donc la parole à Monsieur réagnan pour la question que vous nous avez adressé merci Monsieur le Maire Monsieur le Maire chers collègues le 28

Janvier le Journal du Dimanche publie un classement anuel des villes où il fait bon vivre malheureusement bourcambrress comme vous le savez perd encore cette année 30 places et se positionne en 217e place juste avant la ville de trappe alors pour éviter le pingpong entre nous Monsieur le Maire je me permets juste de

Continuer parce que je sais que vous avez ce vous l’accepterez quoi donc je je juste je je je précise la question parce que je préfère ça plutôt que vous répondre après qu’on se d’aant que vous avez eu la possib ou bien sûr je vais vous laité de réagir mais d’Ant que je

Voulais juste vous faire préciser des propos parce que vous avez eu l’occasion de répondre à cette question déjà dans le progrès dans lequel vous avez l’air de dire et je voulais juste faire préciser cet état de fait que le Journal du Dimanche est venu vous voir vous a

Posé une première question et vous a dit qu’on était dans les TR an première ville vous avez commencé par dire ça ensuite vous avez dit qu’ils vous ont demandé une somme pour pouvoir figurer de manière effective en cette position là c’est ce qu’on comprend dans votre propos je vouis juste que vous clarifiez

Ce pointl ok voilà je vous remercie le faire merci le conseil municipal je constate que le classement auquel vous vouspp porté a eu bien moins de de publicité et bien moins d’écho cette année dans la presse nationale et régionale sans doute est-ce dû à la perte de total de crédibilité pour

Beaucoup de Français du Journal du Dimanche depuis que ces dirigeants qui se recrutent à l’extrême droite pr une li éditoriale populiste et nationaliste pour ma part j’ai eu l’occasion de le dire clairement ceci ne vous met pas en cause je parle du JDD pour ma part j’ai

Eu l’occasion de le dire clairement dans la presse hier je n’accorde pas de crédit au classement en général les classements des lycées des collèges des hôpitaux des université n’ont d’autrre vocation que de vendre du papier et il en va de même des classements de villes comme des autres classements vous ne

M’avez pas entendu me réjouir bruillamment du classement de l’an dernier vous ne m’entendrez pas commenter d’avantage celui de cette année par ailleurs si on y accordait du crédit il faut si on accorde du crédit il faut être parfaitement honnête sur la réalité de ce classement le président de

L’association ville les villages où il fait bon vivre qui organise ce classement pour le compte du JDD ça n’est donc pas le JDD lui-même m’a écrit début janvier soit bien avant sa parution pour m’annoncer que notre classement je cite est excellent dans le 5e palmarès des villes et villages où il

Fait bon vivre fin de citation juste avant de me demander de signer un chèque de 3500 € pour pouvoir exploiter le label de là à penser que l’adhésion tarifée permet d’améliorer votre classement il n’y a qu’un pas sans doute ne le saviez-vous pas mais du coup je

Vous l’indique et ça permet de le dire publiquement la qualité de vie et le cadre de vie d’une ville ou d’un territoire ne se juge pas aux sommes versées par une ville friantee d’un bon article ni sur la base d’un tableur Excel statistique construit depuis Paris

Selon moi il ne s’agit pas du bon thermomètre pour mesurer l’évolution de la qualité de vie à bourcambbrress je préfère retenir les témoignages parus dans l’édition du progrès d’hier j’ai noté que chacune des personnes interrogé qu’elle soit retraité étudiante ou en famille louait la qualité globale de la

Vie à bourc je sais du moins je l’espère que notre action municipale y contribue je vais me permettre de citer quelques éléments euh nous avons réhabilité complètement le quartier de de laaressouse en le dotant d’équipement culturel nous faisons de même aujourd’hui pour celui du pont deschèvres pour améliorer les conditions

De vie dans nos quartiers demain ce seront les résidents du secteur Jean-Jacques Rousseau qui verront leurs conditions d’habitat s’améliorer avec un projet de réhabilitation nous avons créé de nouvelles places de crèche en 2020 euh à Charles jarin et nous en créerons d’autres d’ici la fin du mandat dans le

Secteur d’Odet nous avons livré la Maison de la culture et de la citoyenneté mais aussi un nouveau conservatoire à bourcambress avec grandourc agglomération euh dynamiser le centre-ville avec le le carré Amot demain nous étendrons encore un peu plus notre centre-ville avec le futur quartier jeolcurie et ces commerces en

Cours de de construction nous requalifions massivement les espaces publics dès que c’est possible de la gare à Notre-Dame à l’esplanade François mitteran à l’avenue azace-eloren ou encore le le pont de Lyon et je m’en arrête là nous rhabitons des centaines de logements pour le confort thermique de leurs résidents et les écoles

Publiques pour le bien-être de nos enfants nous attendons le réseau de chauffage urbain pour qu’il profitent au plus grand nombre et développons des solutions d’énergie renouvable pour réduire notre bilan carbone global nous ouvrons des parcs et continuons le faire à l’avenir avec par exemple d’ici la fin

Du mandat le parc de de l’Hôtel Dieu par exemple nous plantons des arbres de manière massive euh et agissons pour la biiversité en ville avec par exemple l’allée de Châ des équipements culturels nouveaux euh arrive également tout cela c’est je le crois de la qualité de vie en plus et

Un cadre de vie qui s’améliore et chacun peut le le reconnaître oui Bourk change c’était mon notre slogan collectif de de campagne en en 2020 le nombre des étudiants est d’ailleurs appelé à augmenter dans les années qui viennent et je constate que les professionnels de l’immobilier comme les promoteurs s’intéresse à notre ville

Pour autant tout est-il parfait certainement pas mais le meilleur baromètre pour moi est le retour des habitants qu’il soit d’ailleurs positif ou négatif car il y a aussi des attentes des exigences des besoins des critiques et pour moi c’est ce baromètre là qui est le plus important afin de d’essayer

D’y répondre je ne doute d’ailleurs pas que ce soit également votre objectif c’est un travail jamais terminé jamais achevé toujours en cours mais qui avance et c’est ce à quoi nous sommes nous nous attelons avec l’équipe municipale je vous prie d’agréer et cetera et cetera très bien personne ne demandant

La parole mes chers collègues je vous remercie d’avoir participé activement à ce conseil qui était un conseil chargé avec beaucoup de de sujets euh nous nous retrouverons