La territorialisation et la mise en œuvre de la trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette impliquent l’utilisation de méthodes et d’outils d’observation foncière permettant d’accéder à une donnée fiabilisée, homogène et facilement actualisable. La mobilisation de ces outils doit répondre à deux questions aujourd’hui incontournables pour les territoires : d’une part, comment mesurer et quantifier l’artificialisation des sols, d’autre part, comment identifier les gisements fonciers en renouvellement urbain qui permettront un développement équilibré dans le respect du principe ZAN.
Programme
1- Présentation du panorama de l’écosystème des outils existants : Portail de l’artificialisation, MOS, OCSGE… A quoi servent-ils ?
Intervention d’Oriane LE POCHER, Chargée de mission Diffusion de l’information environnementale, DREAL Bretagne
2- Un outil pour comptabiliser la consommation effective en Bretagne : le MOS
Présentation de l’outil par Arnaud DEGOUYS, chargé de la planification régionale et du SRADDET, Région Bretagne
Le retour d’expérience de Yann GODET, Maire de Plouër-sur-Rance et conseiller délégué au SCOT à Dinan agglomération
3- Une méthode pour identifier les gisements fonciers : le référentiel foncier
Le retour d’expérience d’une collectivité bretonne
Si vous souhaitez retrouver des informations plus larges sur le Zéro Artificialisation Nette ou bien vous rafraîchir la mémoire sur le sujet, visionnez ou revisionnez notre webinaire de clôture de l’édition 2022 du cycle de rencontres « Les Territoires innovent » : « Le ZAN ? De quoi parle-t-on ? Comment y parvenir ? », diffusé le 6 décembre 2022.
[Musique] bonjour bienvenue à ce webinaire les territoires Innov les territoires c’est une initiative de l’État en région de la région Bretagne de la banque des territoires et de l’établissement public foncier de Bretagne pour qui s’adresse aux collectivités les communes les EPCI aussi bien les élus que les techniciens pour les aider à
Soutiller sur un certain nombre de questions notamment autour du foncier responsable et du dynamisme des centre-villees et des centrebourgs dans le cadre de ces rencontres on s’appuie sur des expériences concrètes conduites par d’autres acteurs du territoire pour avoir un échange de paèire à paire et la rencontre d’aujourd’hui euh donc sur le
Zan mieux observé pour agir elle fait écho à une rencontre qu’on a fait il y a un an quasiment jour pour jour qui était une présentation des grands enjeux et des problématiques duusan n’hésitez pas à revisionner cette rencontre précédente sur notre chaîne YouTube et en retrouver les les éléments de capitalisation sur
La page de l’adreal je vous réexplque ces choseslà plus tard si vous avez besoin de si vous avez besoin de de revenir aussi au au Béaba duusan aujourd’hui les deux questions qu’on conduit notre réflexion et la proposition qu’on vous fait c’est concrètement pour les pour les
Collectivités on voit qu’il y a un enjeu à compter comment est-ce qu’on compte la consommation l’artificialisation et donc comment est-ce qu’on décompte ce qu’on peut encore faire et d’un autre côté il y a un enjeu à identifier les leviers de densification et de renouvellement urbain l’observation elle est centrale dans l’atteinte des enjeux
D’Usan et donc il y a un enjeu avoir une donnée fiable objectivée partagée et suivant ce qu’on regarde les données disponibles sont pas toujours les mêmes donc dans un premier temps Orian le Orian le pocher de l’adreal va nous faire un panorama des outils disponies et de leur de leur fonctions différentes
Ensuite on aura un temps sur spécifiquement le MOS donc un outil pour compter la consommation effective en Bretagne avec la présentation d’un outil régional et un un retour d’expérience de dy agglomération et enfin on aura un point sur un outil donc pour compter identifier l’égisement foncier avec un retour d’expérience de l’anion trgor
Communauté merci beaucoup et ben merci Marianne c’est super tu as donc présenter ce petit déroulé des retours d’expérience des apports de connaissance et d’outils euh on a l’habitude de commencer par un petit quiz parce que à chaque fois on se pose des questions en préparant ces séances et j’ai manqué à tous mes
Devoirs en ne me présentant pas ni présentant mon collègue moi je suis Simon Pouillot et je travaille chez auxilia donc une association qui accompagne les collectivités euh sur la transition écologique je suis le directeur deexpertise Energie Climat et je suis avec Simon corne qui est un de mes collègues dans l’équipe énergie
Climat voilà euh le quiz et ben c’est Simon qui l’anime pour nous tous donc ça me permet de lui laisser la parole tout à fait donc on se lance sur un petit quiz de mise en jambe avec à la fois des rappel et puis quelques petits approfondissements et je vous propose de
Commencer par une première question euh qui interroge finalement les objectifs du Z et les enjeux associés avec cette question quels sont les enjeux impactés par tout simplement le le Z la question de l’artificialisation des des sols voilà je vous affiche la question P voter est-ce que donc il y a plusieurs
Réponse possible potentiellement c’est l’accélération de perte de biodiversité le réchauffement climatique l’amplification des risques d’inondation l’accroissement des dépenses au réseau ou l’amplification de la fracture territoriale selon vous quels sont le ou les enjeux associés à l’artificialisation alors je réfléchis en même temps je vois qu’on est déjà 136
Bientôt 140 connectés donc ça fait plaisir le sujet intéresse je me dis qu’il y a toujours dans ces listes là un intru à identifier mais là j’arrive pas à le trouver euh je vois que ça vote en tout cas on arrive à 60 70 je pense que on a
Passé les 50 % de réponse ça continue à monter ah ben je te laisse mettre fin au sondage quand tu as assez de répondants à voter donc 60 % des votants et donc on marque finalement que c’est assez linéaire de en va avec la la notion la
Plus importante pour vous c’est la perte de biodiversité mais si on on monte la la réponse et bien en fait tout simplement c’était toutes les réponses j’en étais sûr ouais il y avait il y avait que des bonnes réponses donc sur la perte de de la biodiversité bon ben c’est assez
Évident sur la la mobilisation d’un sol où avant il y avait une vie tout simplement un biotope présent euh le réchauffement climatique ça touche à la question de l’absorption du CO2 donc qui est plus important sur sur des zones en RB par exemple l’amplification des risques d’inondation et à la plus faible
Possibilité d’infiltration dans les sols la réduction des capacités des terres agricooles à nous nourrir puisque les terres agricooles font partie des des terres les plus mobilisées pour artificialiser et l’accroissement des dépenses euh lié au réseau et l’amplification de la fracture territoriale euh ce sont de notions VO
Qui sont attenantes à la question de la l’étalement urbain puisque l’artificialisation provoque justement bah cet étalement qui implique une plus faible densité et donc des dépenses au réseau plus importantes et également dans les questions des moments où on se pose la question de du coût de l’énergie une fracture territoriale plus
Importante également et ben à t’écouter j’ai l’impression que c’est un sujet hautement important vu qu’il est très signifiant sur plein d’entrée à la fois en en terme de justice sociale et de justice climatique euh ça permet d’enchaîner avec un deuxème une deuxième question que je te laisse nous lire tout
À fait donc la question 2 on va s’intéresser à concrètement le zan qu’est-ce que ça impose qu sont il y a une obligation réglementaire qui est associée et là encore il y a plusieurs réponses possibles potentiellement est-ce que c’est plutôt a donc ça impose la le zéro artificialisation nette à
Partir de l’approbation du stradet est-ce que ça impose 50 % de réduction l’artificialisation sur la période 2021 2020 2031 pardon par rapport à la décennée précédente ou est-ce que on parle plutôt de consommation foncière c’est 50 % de réduction de consommation foncière par rapport à la période
Précédente là là se trouve une petite nuance et ou alors est-ce que c’est et ou la zéro artif artificialisation non compensée par une renaturation équivalente à horizon 2050 ou là là il faut que je relise ça en me concentrant euh donc on dit distingue euh le fait de réduire la futilation par
Rapport au passé ou de réduire la consommation foncière par rapport au passer sur la prochaine décennie en gros ou sinon de compenser ce que on a artificialise le diable est dans les détails et on arrive déjà à près de 90 votants je pense que je vais pouvoir mettre fin au
Al non mais quelle est la bonne rép parter résultat et on est sur euh une double bonne réponse puisque c’est bien la notion de consommation foncière qui est dans un premier temps mobilisée et ensuite on sera sur une artifici spécialisation pardon non compensée euh pour à l’horizon 2050 la différence de
Notion c’est que pour la consommation foncière on s’intéresse à la parcelle euh et donc une parcelle consommée euh bah voilà c’est on considère toute la parcelle la notion d’artificialisation euh qu’ on mobilisera horizon 2050 cette fois on fait une distinction au sein de la parcelle entre potentiellement
Différents usages du sol et donc il pourrait dans ce même parcelle des sols artificialisés et non voilà et donc ce qu’on compte en jusqu’en 2031 donc la décennie qui nous intéresse c’est bien une questiontion de consommation et donc de parcellir en tête ok je comprends mieux la nuance
C’est en tout cas c’est utile pour moi d’avoir pu avoir ces éléments de précision pour savoir de de quoi on va parler ensuite euh qu’est- question numéro 3 alors la question numéro 3 euh là tout simplement on va s’intéresser à l’enveloppe consommable en Bretagne sur cette fameuse période 2021-2031 donc on
Parle encore une fois en parcelle et concrètement euh est-ce que on va pouvoir consommmer entre 2021 et 2031 3500 haectares soit environ 5000 terrains de football est-ce que ces 5000 hactares soit la superficie de la ville de Rennes environ 9000 haares le double de la superficie de la ville de Renn ou
14000 haares soit près de trois fois la superficie de la ville de reen ah alors déjà j’aimerais bien comprendre pourquoi on compare tout à Rennes mais sujet il plus des chix les choix sont difficiles je comprends bien pour gouverne la ville de Ren a la même superficie à peu près que
La ville de Brest choisir P qu’on va pouvoir après un vote de 54 % des participants MRE fin un sondage vous partagez les résultats et 64 % des participants avaient dit 9000 hectares et c’est bien la bonne réponse donc si on compte en terrain de football c’est 13000 terrain de football et c’est
03 % de la superfé de la région euh tout ça pour dire que il y a des efforts à faire mais qu’ a aussi malgré toutes ces mesures qui sont mis en place encore enfin beaucoup de potentiel de de consommation donc ce qui permet de relativiser un petit peu le caractère contraignant du
Z c’est important de d’avoir ces éléments de comparaison pour se positionner question numéro 4 on passe à la question numéro 4 là c’est plus simple c’est un vrai faux si je vous dis que les projets d’enverdure régionale nationale ou européenne euh donc type industrie construction ligne à grande
Vitesse prison ne sont pas concernés par le zan est-ce que c’est vrai ou est-ce que c’est faux question est si on veut développer une centrale nucléaire en Bretagne est-ce que ce sera concerné ou pas je vois que on a 64 % encore les participants on atteint le cè votant je vais pouir
Mettre fin au sondage vous partagez les résultat et vous êtes sur un 74 % de faux et c’était la bonne réponse puisque dans la loi il y a à l’échelle nationale justement une enveloppe qui est asses grand projet qui est de 12500 haectares sur la période 2021-2030 donc c’est 10 %
De cette enveloppe et donc en région Bretagne euh cette enveloppe est de 1100 haectares donc c’est jusqu’en 2031 donc c’est si on compare au 9000 haares de tout à l’heure c’est un peu plus que les 10 % qu’on a à l’échelle nationale mais les ordes de grandeurs sont les mêmes et
Donc voilà tous les l’état aussi les grands projets sont également impactés et ce ne sont pas uniquement les collectivités locales qui appliquent le zan sur leur territoire d’accord ok là aussi on va pouvoir avancer c’est clair question 5 l’avant dernière question s est une question sur les
Petites communes c’est un sujet qui est beaucoup revenu sur la question d’application usable si si je je vous dis que j’ai consommé 10 hectares sur ma commune entre 2011 et 2021 je pourrais donc consommer que 5 hectares entre 2021 et 2031 du fait tout simplement de la division par de de ma consommation
Est-ce que c’est vrai ou est-ce que c’est faux attends du coup ça ramène à la question 2 euh qui évoquait bien le fait de pouvoir diviser par 2 la consommation foncière par rapport à la décennie précédente et bien oui si on si on suis cette logique ça tend plutôt vers le
Vrai je vais mettre fin au sondage vous êtes 103 à avoir voté R et c’est très partagé vous êtes sur un 3961 mais quand même vous avez la bonne raison c’est faux parce que la répartition ne se fait pas à la commune et c’est notamment un
Des des intérêts du du stradet euh c’est que c’est ces crédits de consommation si pe s’appeler comme ça euh vont pas seulement être appliqué aux ceux qui ont beaucoup consommé il y a 10 ans parce que ça voudrait dire que ceux qui ont fait de la sobriéité foncière dans les
18 dernières années et ben seront également impactés mais donc c’est de d’attribuer via des critères euh le juste le plus juste crédit de consommation possible donc une commune qui a consommé 10 hectares euh si par exemple elle a fait justement gros projet de salle des fêes et que d’habitude elle consomme beaucoup moins
Et queelle a moins besoin aura moins de 5 hectares peut-être un ou 2 hectares une commune qui a des gros besoins de logement pour avoir plus voilà ok ah ben j’ai l’impression que tu touches à un point très central de la problématique qui quelque part me rassure ça veut dire
Que la déclinaison très locale du régional au local via les Scotts permet de faire quelque chose d’assez fin et d’interroger à chaque fois ce qui s’est passé avant par rapport à ce qu’on pourra faire après exactement et ça nous mène justement la question de l’observation pour pouvoir quantifier
Tout ça il faut observer et c’est notre dernière question le MOS qu’on va vous présenter un peu plus tard est un référentiel qui permet et là potentiellement il y a plusieurs réponses possibles à d’observer l’occupation des sols de visualiser l’extension urbaine d’identifier le renouvellement urbain et ou de mesurer et analyser la consommation
D’espace ça me rappelle ta première question tout ça on a envie de tout cocher ouais mais encore une fois le plus souvent il y a un intru est-ce que j’aurais fait la deux fois la la même technique beaucoup trop fourde à mes yeux euh je vois que les votants sont plutôt
Sur la réponse A et D exactement si je vous partage les résultats une majorité qu’on voté pour l’observation des sols en effet c’est le cas mesurer analyser la consommation des passe c’est également le cas mais euh si on peut passer à la réponse la réponse était tous puis que ça permet également bah
Par essence dans une logique de comparaison de visualiser l’extension urbaine et également d’identifier le le renouvellement urbain mais le mieux c’est que nous laissions nos interdon présenter cet outil pendant ce webinire mais c’est incroyable j’ai l’impression qu’il y a des transitions qui ont été travaillé lors de cette préparation
Parce que effectivement nous allons maintenant euh se lancer dans ce ce ce panorama des des outils existants on entend ocsge on entend MOS on entend portailisation alors visiblement il y avait un petit souci de conception de la question mais c’est pas très grave ah
Dans le quiz il y a il y a deux personnes qui disent attention c’est un choix unique ah oui ah oui dans les réponses qu’il pouvait donner il pouvait pas cliquer sur tout alors là mais à cûte pas c’est c’est notre faute on voulait pas que vous ayez la bonne
Réponse on est joueur euh mais il n’empêche que maintenant que vous avez pu vivre ce Ciz à nos côté et avoir des premiers éléments ça vous a peut-être amené à à à vous poser les premières questions sur sur ces fameux outils euh c’est important d’être outillé je le
Disais en introduction parce que ça permet quand on sait de mieux travailler ça permet aussi de pouvoir justifier euh des choix l’arbitrage par la contrainte est toujours le plus délicat ça demande derrière un certain courage politique et euh et pour pouvoir assumer et tout ça et ben il faut pouvoir euh justifier euh
De la vraie donnée quantifiée et et vérifier euh c’est pour ça qu’on a voulu commencer en faisant intervenir l’adreal euh et donc Ariane le poochet qui est chargé de mission diffusion d’information environnementale afin qu’elle puisse euh si elle est bien connectée et que ah ou c’est là elle est là voilà
Et ben voilà ça me permet euh de vous laisser la parole sur euh du coup ce petit sommaire concernant les les données de consommation et l’occupation des sols oui mais donc bonjour à tous effectivementan lecherche Je travail au service connaissance et prospectiv de l’adreal donc je vais vous parler euh
Des différents outils de mesures dont on dispose sur le territoire breton enfin des principaux outils donc je vais d’abord vous écrire les trois principaux outils dont on dispose et je finirai par faire une petite analyse des usages de ces différents outils de ce qui les permet les distinguer et de leur
Articulation passer à à la diapo suivante et entamer directement du coup avec les données qui sont disponibles sur le site de l’Observatoire national de l’artificialisation alors il faut savoir que ces données sont issues de ce qu’on appelle les fichiers fonciers euh donc les fichiers fonciers euh sont issus de
L’application Magic de la DGFiP donc il faut avoir en tête que c’est une source fiscale d’information euh ils sont ensuite retraités par le serema depuis 2009 à la demande de la DGALN euh et ce qui permet en fait d’avoir plusieurs atouts sur ces fichiers fonciers d’une part ils sont géolocalisés à la parcelle
Donc on peut les visualiser précisément sur le territoire euh leur diffusion est également euh gratuite euh pour tous les ayant droit donc chaque collectivité peut disposer des fichets fonciers sur son propre territoire et euh l’un des principaux avantages c’est bien entendu étant donné la source fiscale qu’on a
Une donnée annuelle et homogène sur l’ensemble du territoire français en revanche en lien avec cette source fiscale on a également quelques petits inconvénients notamment l’absence du non cadastré et d’une partie des propriétés publiques qui ne sont pas enregistrées par les impôts le fait d’avoir des données déclaratives et
Donc qui peuvent engendrer un coût pour les contribuables et donc qui nécessairement font un peu l’objet de fraude donc une inexactitude dans certaines données qu’il faut avoir en tête et puis il y a un temps de latence dans la mise à jour des données alors ça
On va le retrouver dans la plupart des outils euh avec d’ailleurs des données qui ne sont peu impactantes pour la fiscalité et qui ell du coup ne sont pas mis à jour donc par exemple laindistinction entre les différents espaces naturels et agricoles des fois ne sont pas bien mis à jour puisqu’il y
A peu d’impact sur la fiscalité on peut passer à la diapo suivante donc à partir de ces fichiers fonciers qui sont disponible uniquement donc sur le territoire de chacune collectivité en propre vous avez aussi les données de consommation d’espace qui sont produites au niveau national et là
Qui sont accessibles vraiment à tous euh ces données là elles sont accessibles grâce aussi à un retraitement du serema qui nous permet d’avoir une donnée produite à l’échelle de chaque commune donc là c’est on est sur de la donnée statistique elles sont disponibles du coup de 2009 à 2022 avec
Une date des fait au 1er janvier de chaque misine et elles permettre de distinguer euh les différents usages principaux des parcelles à savoir est-ce que c’est pour de l’habitat de l’ activité un usage mixte de l’infrastructure ou alors parfois un usage inconnu euh il faut avoir en tête
Que pour ces données de consommation d’espace qui sont produites au niveau national on réfléchit en flux et non pas en stock on considère uniquement les entités qui évoluent entre de millésim pour avoir les flux de consommation d’espace la méthode évolue au fil du temps et à chaque fois que la méthode de
Calcul de la consommation d’espace évolue l’ensemble des anciens millisimes sont également recalculés pour permettre une étude de l’évolution de cette consommation d’espace homogène sur l’ensemble des minésines euh ce travail reste à une maille fine le travail des flux on parle là de de l’ilo alors soit la parcelle ou un ensemble de quelques
Parcelles qui restent homogène dans le temps mais il faut garder aussi quelques points de méthodologie en tête à savoir que dans ces données de consommation d’espace les golfs les terrain militair et tous les changements qui sont dû à des remombrements sont exclus parce qu’ils entraîneraient euh des consommation d’espace artificiel lié
Uniquement à des changements fiscaux donc on observe de regarder uniquement les flux d’espace NAF qui sont disponibles en téléchargement du coup sur le site national de l’Observatoire de l’artificialisation on peut passer à la diapositive suivante alors vous avez plusieurs manières d’accéder à ces données de consommation d’espace la première c’est
Par un simple téléchargement de la donnée brute la deuxième c’est un visualiseur cartographique qui accessible directement à partir du site euh à partir de ce visualiseur vous avez plusieurs cartographieses qui sont disponibles hein la consommation d’espace pour la période 2009-2022 mais aussi la consommation d’espac détaillé pour l’usage de
L’habitat pour l’usage de l’activité on peut avoir aussi des cartographies sur des taux d’espace consommés rapportés à la surface communale enfin il y a tout un tas de de cartographies qui sont disponibles directement et associé à ces cartographies vous avez aussi les données à l’échelle de de la commune qui
Sont les les principales données qui sont qui sont visualisables également on va passer à la diapositive suivante donc le deuxième outil principal pour visualiser données c’est le tableau de bord qui est accessible aussi par les enfin par le site artificialisation.dveloppementdurable.gov.fr euh qui lui vous permet donc de visualiser euh l’évolution des flux de
Consommation d’espace c’est le premier graphique que vous avez ici à différentes échelles hein soit l’échelle régionale département EPCI ou commune et puis vous avez du coup possibilité de visualiser aussi les flux par différentes catégories et la répartition des flux en fonction des différentes catégories alors sur ce
Tableau de bord il faut bien avoir en tête que vous allez repérer une incohérence le chiffre qui se trouve en haut à droite dans le carré c’est le bilan de référence de consommation d’espace NAF du 1er janvier 2011 au 1er janvier 2021 donc ce chiffre là euh a été
Calculé sur la base des données qui avaient été publié en juillet ou en août 2022 et donc c’est celui qui sert réellement au bilan de référence mais les chiffres qui apparaissent sur les autres graphiques sont issus de ceux qui ont été publiés en à l’été 2023 et donc
Qui ont fait l’objet d’un léger changement de méthodologie donc ils sont pas exactement cohérents avec celui que vous apparaît voyez apparaître en haut à droite mais c’est bien le chiffre en haut à droite qui apparaît donc là on voit bien pour la Bretagne on retrouve les 18000 hectares dont on vous a parlé
Dans le quiz tout à l’heure voilà pour cette diapositive je vais pas aller plus avant sur ces données qui sont des données plutôt nationales j’enchaîne avec donc le MOS foncier donc le mode d’occupation des sols bretons qui est un outi dont on va vous reparler hein dans dans les autres
Présentation donc je vais pas non plus m’attarder dessus mais simplement vous dire en fait que ce mode d’occupation des sols il est construit comment il est construit déjà d’abord à partir de données nationales il y a un espèce de petit plugin d’algorithme qui tourne et qui à partir de plusieurs bases de
Données nationales permet d’avoir un socle automatique de d’affectation de la consommation des sols en Bretagne et euh ensuite il y a de la photointerprétation qui est effectuée pour consolider l’ensemble euh des parcelles qui sont identifiées sur le territoire breton à partir d’un dictionnaire de données euh
Qui a été présenté notamment vu avec la conférence d’escott et puis les différents services de la Région et de l’État pour approcher au mieux euh l’évaluation de l’occupation de l’espace en Bretagne il faut savoir que donc ce cet outil il est développé déjà depuis de nombreuses années en Bretagne
Il a commencé par être développé sur le territoire de Brest et il a été décidé fin 2021 par le Conseil Régional de l’étendre à l’ensemble de la Bretagne afin de disposer euh d’un outil fiable et plus précis que les fichiers fonciers pour mesurer la consommation d’espace sur la période de référence 2011-2021
Donc on a bien de millésim du M sont si qui ont été euh développés sur l’ensemble de la Bretagne avec la participation des territoires certains d’entre vous ont peut-être d’ailleurs participer à la correction de de l’outil et l’État a apporté également son concours financier pour soutenir le développement de cet outil sur
L’ensemble du territoire temps on peut passer à la diapositive suivante alors qui n’est pas celle que je pensais mais c’est pas grave il y a une diapositive bref qui a été zappé du coup qui vous expliqu un petit peu les différentes bases de données nationales sur laquelle est construit le MOS je
Vais pas aller trop en détail là-dessus mais sachez que on retrouve dans les données qui ont servi à construire le socle du MOS un ensemble de données nationales comme l’inventaire permanent du littoral le cadastre évidemment on a également la BD Topo de l’hygiène on retrouve là aussi donc les fichiers
Fonciers du serema qui servent aussi à la donnée de consommation d’espace du niveau national on retrouve ce qu’on appelle le rpga le ristre parcellaire graphique anonyme pour les parcelles agricole mais aussi le recensement des équipements sportifs le fichier national des établissements sanitaires sociaux bref on retrouve un ensemble de données nationales qui sont
Agrégées pour construire le socle et ensuite avec la photo interprétation et le dictionnaire des données on arrive à ce que vous voyez là à savoir une occupation du sol hybride avec occupation et usage alors généralement quand on parle d’une couche d’occupation ça veut dire qu’est-ce qu’il y a sur mon
Territoire est-ce que c’est de l’herbe est-ce que c’est du bâtiment est-ce que c’est du bitume et couplé avec de l’isage ça me dit est-ce que cette herbe sert à faire de l’agriculture est-ce qu’elle sert à un jardin d’habitation et cetera donc là on a euh une couche qui
Mêle les deux occupations et usage et qui permet en 51 postes d’avoir une description fine de l’occupation du territoire breton à l’échelle de la parcelle voire de la subdivision fiscale hein il existe au niveau de la fiscalité des subdivisions de certaines parcelles qui permettent d’aller un peu plus un
Peu plus finement dans le descriptif de l’occupation des soles donc voilà pour cette diapositive on peut passer à la suivante et donc voilà c’est ce que je vous disais là on quand on se rapproche plus finement on voit bien les parcelles qui se découpent dans l’occupation décrite par le MOS voir à certaines
Échelles si on se rapproche plus finement on s’aperçoit que bien on a bien des parcelles qui sont dégoupées en subdivision fiscale ce qui permet de visualiser une occupation plus fine du territoire et donc le MOS vous permet d’avoir cette visualisation l’occupation du sol à la fois en 2011 et en 2021 et donc
D’en déduire une évolution de la consommation d’espace entre entre ces deux années je vais pas aller au-delà de ça pour le MOS je vais maintenant passer au troisème outil qui existe ou qui est en train de se déployer sur le territoire breton il s’agit de l’occupation du sol
À à grande échelle qu’on appelle aussi parfois l’ocsge qui est là un outil euh développé par l’ignn alors cet outil lui il est pas là pour mesurer la consommation d’espace mais bien pour mesurer l’artificialisation la différence avec ce que vous venez de voir précédemment euh précédemment on avait bien un socle
Qui était basé sur le cadastre donc sur le parcellaire qui permettait de mesurer la consommation d’espace évidemment le twimos se basait sur des bases de données nationales et aussi sur de l’ortophotographie aérienne c’est également le cas de l’ocsje la différence c’est qu’ici le csje on a
Bien un socle qui est constitué de base de données nationale pour aider la photointerprétation mais ensuite on a à partir des photographies aériennes qui sont prises tous les 3 ans une photo interprétation qui est faite automatiquement par de l’intelligence artificielle et qui permet de redécouper le territoire non pas en fonction du
Parcellaire mais directement en fonction de la forme des objets qui est observé par l’intell inelligence artificielle à partir de ces orophotographies donc on a là un découpage du territoire qui se fait finement en fonction des objets réellement présent sur le territoire et donc qui est bien plus à même de mesurer
Ce qu’on appelle l’artificialisation le csge vous le voyez là donc on a une orophotographie au départ à partir de laquelle on va regarder par intelligence artificielle qu’est-ce qu’on a sur le territoire donc c’est le quoi c’est la couche d’occupation et donc vous avez ici par exemple sur un aéroport une couche
D’occupation qui se trouve au-dessus et en dessous vous avez la couche d’usage c’est-à-dire à quoi ça sert pour obtenir la couche d’usage c’est là qu’on va avoir le croisement avec les bases de données nationales pour me dire à quoi sert cet terme est-ce que c’est pour un
Aéroport ou est-ce que c’est pour de l’agriculture juste à côté donc ça c’est la manière dont est construit euh le CSG euh je sais pas si on a d’autres diapositives sur le CSG parce que là on est arrivé directement sur la dernière donc non on a raté les deux premières
Diapositives mais c’est pas grave du coup je vais juste vous dire rapidement ce que c’est que ce projet euh l’objectif c’estir d’avoir une description fine du territoire donc tous les 3 ans basé sur une production millésimée et référencée d’imag donc par les avions que vous pouvez voir parfois
Passer dans le ciel en été pour prendre des photographies du territoire donc on a bien ces deux dimensions que je vous ai expliqué à savoir la classe de couverture en 14 classes qu’est-ce que j’ai sur mon territoire et l’usage en 20 classes à quoi ça on a du coup une approche hiérarchique
Emboîée à plusieurs niveaux d’ailleurs hiérarchique qui permet d’aller jusqu’à une vision assez fine du territoire et donc ce déploiement il se fait par département puisque les orthophotographies sont faites également par département et elle pourra couvrir l’ensemble du territoire Drome compris en 2024 l’objectif c’est que l’ensemble du territoire français et une production
De csux qui soit lancé d’ici fin 2024 sur de millésim alors là on sera pas sur la période 2011 2020 21 on est sur les deux derniers millésimes d’orthophotographie qui sont disponibles pour des raisons aussi de qualité de la donnée orthophotographique de la résolution pour permettre à l’intelligence artificielle de
Travailler toujours sur la même résolution d’image donc ça va permettre de visualiser l’artificialisation des sols mais pas uniquement également le mythage la végétation l’étalement urbain et ça nous permettra avec ces deux misimes de commencer à avoir un suivi des flux euh d’artificialisation et des portraits de territoire à l’échelle donc
Assez puisque là on est vraiment à l’échelle de chaque objet donc par rapport à au déploiement sur la Bretagne il faut savoir qu’on a déjà des données disponibles pour l’Î Villain sur deux mésimes on a également un premier mésime qui a été produit le mésime 2021 pour le
Finisterère et on est en cours de production du coup du 2è millésim pour le finisterère et des deux premiers millésime aussi pour les Côtes d’Armor en sachant que le département du morvillant ne sera pas oublié il devrait être déployé normalement à partir de du premer trimestre de l’année prochaine
Donc assez rapidement euh d’ici fin 2024 on est certain d’avoir l’ensemble de la région Bretagne qui sera produite sur de minésim pour le CS encore une fois je vais pas rentrer dans le détail de la manière dont c’est produit si vous avez des questions je serai là pour y répondre maintenant je
Vais plutôt vous parler de à quoi serv chacun de ses outils et comment on permet les distingre donc ça c’est la diapostif suivante voilà quels outils pour quels usages donc les données issues des fichiers fonciers on est bien sur la mesure de la consommation d’espace NAF naturel agricole et forestier donc on a
Là un outil statistique on ne permet pas de visualiser à l’échelle de la parcelle avec ces données de consommation d’espace les flux mais uniquement de manière statistique à l’échelle de la commune on a une un suivi des flux qui nous permet de comparer l’ensemble des territoires français entre eux l’intérêt
De cet outil c’est qu’il est annuel donc on peut avoir une analyse des tendances avec un pint de temps annuel ce qui est assez intéressant et il existe depuis 2009 donc on a un recul aussi assez intéressant aujourd’hui les autres usages possies des fichiers fonciers vous les connaissez peut-être c’est
Aussi ce qu’on appelle le RFP le référentiel du foncier public mais également des travaux sur l’habitat sur l’énergie il y a un certain nombre de données qui sont issues des fichiers fonciers qui peuvent être exploités au-delà de cette question de consommation des sols donc le suivant pour le mode de
Occupation foncier donc le mode d’occupation des sols breton euh vous avez là aussi une mesure de la consommation d’espace NAF il faut savoir que c’est l’outil de suivi qui est retenu au niveau régional à la fois par les services de l’État le conseil régional et la conférence des Scott donc
On a là le suiv de la consommation à l’échelle des territoires mais c’est aussi ce qui a servi à territorialiser les objectifs de la première tranche d’usane dans le Sadet la différence avec l’outil précédent c’est qu’on peut grâce au MOS avoir une visualisation fine du phénomène jusqu’à l’échelle de la
Parcelle et donc pour apprécier les choses à une échelle territoriale infra départementale c’est très intéressant en revanche on a un pas de temps triannuel pour une mise à jour complète mais avec des mises à jours intermédiaires qui sont possibles de manière annuelle puisqueque un grand nombre des bases de
Données qui sont à l’origine du MOS sont avec une mise à jour annuelle il y a d’autres usages possibles du mode foncier vous l’avez vu aussi dans le questionnaire euh il y a l’identification des gisements fonciers le suivi de l’évolution des surfaces industrielles et commerciales on peut imaginer le suivi d’étalement urbain
L’évaluation de la mise en œuvre des documents d’urbanisme et cetera on est vraiment là sur un mode d’occupation des sols qui est aussi à usage opérationnel et enfin on va passer du coup à l’ocsge donc alors je ne sais pas pourquoi c’est pareil il y a une petite
Coup les données de l’ocsje permettent de mesurer cette fois-ci et permettront de mesurer l’artificialisation du territoire c’est un outil qui va être entièrement déployé au niveau national à partir de 2025 on aura vraiment les de milisines pour l’ensemble de la France y compris normalement les DROM ce qui permettra vraiment d’avoir un suivi
National du phénomène d’artificialisation et ça permet de s’affranchir des limites cadastrales c’est vraiment là une des principales différences avec les autres outils que je vous ai présenté en revanche le CS tel qu’il est conçu aujourd’hui il est basé sur de la photographie aérienne donc forcément il ne peut pas être mise
À jour euh il peut mettre mis à jour uniquement tous les 3 ans puisque les orophotographies sont produites tous les 3 ans il y a aussi d’utres usages possibles auelà de la mesure de l’artificisation c’est par exemple le suivi des trames vertébleux de la nature en ville de l’imperméabilisation des
Sols de la caractérisation des zones arboré et cetera et cetera en sachant qu’au moment de la production de l’ocsge vous avez des données intermédiaires qui sont produites euh par l’intelligence artificielle qu’on appelle des cartes de chaleur et qui elles ne sont pas contra inte par les seuils euh de qualité enfin
Pas pas les seuils de qualité mais par les seuils qui sont imposés à l’ocsje et donc qui permet plus finement justement d’observer ces phénomènes d’imperméabilisation des sols ou bien de caractérisation des zones arborées enfin on peut passer à l’articulation des différents outils donc au niveau de la territorialisation
C’est ce que je disais euh il y a eu une articulation quand même entre le MOS et les données issues des fichiers fonciers pour l’évaluation de la consommation d’espace sur la période de référence c’est ce qui permet quand même de rester cohérent avec le suivi de la consommation d’espace à l’échelle
Nationale tout en ayant une articulation sur le territoire qui se fasse de manière plus fine en fonction de l’outil le plus fin dont on disposait sur la mesure de la consommation d’espace au niveau du déploiement de le CSG il faut savoir aussi que le croisement avec les données du MOS
Depuis qu’il est disponible lors des boues de correction de l’ocge euh permettent de bénéficier du travail de correction qui a déjà a été réalisé dans le cadre du MOS donc c’est grâce à la dear qui réalise ces traitements qu’ nous permet de de croiser les deux données et c’est vraiment très
Intéressant ça apporte beaucoup à l’hygiène dans le cadre de la correction de l’outil au csje et il y a des travaux aussi à venir pour que les futurs mésimes du MOS bénéficie de la photo interprétation de le CS puisque finalement euh pour le MOS tout avait
Été fait de manière manuelle mais il y a également un gros travail de photo-inprétation qui avait été fait qui pourrait être remplacé quelque part par le travail de photo-interprétation qui est fait par R dans le cadre de l’OCS enfin dans la construction du MOS il faut avoir conscience que les
Fichiers fonciers sont bien intégrés dans cette construction et que ils ont été travaillés directement aussi en lien avec le serema donc ces différents outils à la fois ont des usages différents mais aussi dans leur construction ils se sont articulés et ils ont parlé entre eux pour on va dire
Optimiser le déploiement et le travail les efforts fournis sur le territoire pour déployer ses outils voilà rapidement je sais sais pas s’il y a des questions et bien oui Orian juste je me permets déjà de vous remercier euh je vais poser les petites questions qui ont pu apparaître sur le
Le chatterur en reprécisant à chaque fois à tout le monde d’aller se renommer avec le nom de prénom et sa structure ou sa collectivité ouou ou que sais-je pour savoir d’où vous parlez parce que je l’ai peut-être pas signifier on réalise des des compte-rendus des des fiches de
Capitalisation de T ces échanges on a donc besoin de noter qui a posé la question et quelle réponse a été apportée euh donc quand je vois par exemple JF marie ou euh ou ou Yann je je c’est très pratique si à côté on a le
Nom de de la la collectivité ou de la structure euh je précise aussi que tout ce que vous ai présenté vous sera fourni que on a bien noté qu’il y avait des slides qui pouvaient agrémenter ce support et qui seront ajoutés euh des ses de l’adreal à la version
Compte-rendu et euh la première question qui qui a peut être posé par Yann dugnet euh c’est euh est-ce que les données disponibles peuvent éventuellement être corrigées par le niveau local parce que on entendait le possible biais d’avoir des écarts entre la réalité et la donnée en gros comment s’approprier l’outil pour le corriger
Soi-même alors ça dépend des outils pour les fichiers fonciers très clairement il y a pas vraiment de correction possible il toujours possible de remonter au serema des grosses erreurs et tous les ans il les corrigent et d’ailleurs il les recorrige dans les mésimes précédent c’est ce qui fait queà chaque fois il
Recorrige l’ensemble des mésimes en ce qui concerne le MOS il y a eu une participation des collectivités au moment de la fiabilisation des données du MOS donc il y a déjà un certain nombre d’erreurs qui ont pu être corrigées à ce moment-là euh on travaille actuellement avec le
Conseil régional mais je vais leur laisser la parole aussi sur ce sujet à à monter un groupe de travail pour euh capitaliser sur les erreurs qui seraient remontées aujourd’hui et et voir ce qui est de la de l’erreur de ce qui est euh simplement euh lié au dictionnaire des données et aux choix
Qui ont été faits dans le dictionnaire des données pour l’interprétation euh de de de l’occupation du sol et en ce qui concerne le CS c’est pareil c’est au moment de la construction des différents minésimes il y a des boucles de correction alors qui sont très courtes c’est toujours un peu frustrant qui sont
Mises en place avec euh les collectivités pour leur permettre de participer donc le croisement avec le MOS permet de de d’apporter un certain nombre de corrections mais par exemple quand on a déployé le csux sur l’Î Villain le MOS était pas encore disponible entièrement donc c’est directement les collectivités qui ont
Apporté aussi des corrections sur le csux à savoir qu’au fur à mesure des différents millésimes qui sont déployés par lesgn si une collectivité ne peut pas participer par exemple à la correction du premier misine de l’OCS lorsqu’elle participe à la deuxème correction l’hygiène réintègre ces correctionsuss vérifie qu’il faut pas
Les intégrer dans le premier misine qui a été produit donc il y a toujours ce travail un petit peu de correction qui est fait euh après je sais pas si le conseil régional souhaite intervenir sur les corrections du du MOS ben je vois que alors je pense c’est Jean-François
Marie là qui est de Rodon agglomération si je comprends bien qui qui a eu un écart assez énorme de 218 oui bonjour oui bonjour j’étais en train de prendre vos questions c’est ce qu’on se disait au tout début c’est c’est compliqué de donner la parole à tout le monde vu
Qu’on est 160 donc on ouais j’aimerais quand même prendre la parole Jean-François Marie président de Renault agglomération pour clarifier le sujet donc nous avons eu la démarche MOS dont on a pris acte moi ce que je note c’est que sur notre territoire 35 56 entre le
MOS et le serema et bien nous avons un delta de 258 hectares c’est-à-dire que si nous appliquions 50 % et bien nous serions calculés sur 476 hectares et avec le M nous sommesal calculer sur 218 hactares euh donc c’est un questionnement on va contribuer à hauteur de 258 hectares potentiellement
À la réserve régionale et d’autre part interroger sur les corrections à apporter au MOS que l’on a souhaité on a aucune nouvelle pour savoir si ces corrections sont intégrées comment le vérifier considérant que selon les EPCI en Bretagne les élus et où les techniciens ont été plus ou moins
Associés et moi je souhaiterais en tout cas que il y ait une nos corrections soient prises en compte puisque on a joué le jeu on a corrigé le MOS tel qu’il s’est présenté et euh j’aimerais savoir qui finalement gère le MOS et à qui on doit s’adresser pour apporter des
Corrections et ben merci pour cette question je vois que oui je allez-y Catherine bon bonjour monsieur marie en fait de manière générale effectivement par rapport à ce que ce que vous indiquez au niveau des corrections qui euh qui ont été apportées au moment du contrôle par les collectivités euh donc
Il a bien été précisé par Orian qu’il y avait effectivement un dictionnaire des données qui donnait un peu les règles de gestion c’est-à-dire les façon de se comporter si on voyait tel cas de figure tel cas de figure tel cas de figure et lorsque en fait les territoires
Vérifiaient les données qui avaient été produite en application de le territoire des données ils devaient faire remonter les erreurs qu’ils avaient repéré et les les les raisons pour lesquelles vous considériez que c’était des erreurs donc si effectivement euh n’a pas été considéré euh comme erreur entre guillemets dans l’application du
Dictionnaire de données le le la façon de traiter une information euh et ben en fait on a on l’a pas corrigé effectivement maintenant il y a la conférence régionale de gouvernance du foncier qui va va être mis en place et un des principaux sujets sur lesquels elle va travailler à priori sera
Effectivement la façon de mesurer les différentes règles de gestion et notamment en application des différentes euh indications que pourrait nous faire l’état sur les façons de de calculer ou de pas calculer donc il s’agit pas de la région tout seul de décider ce qu’elle fait puisque c’est pas l’outil de la
Région c’est juste un outil qui applique les disp position législativ tes qu’elles sont connues actuellement voilà donc pour les erreurs manifestes par contre on est en train de réfléchir avec les agences urbanistes à une méthode de de de correction qui qui fera en sorte que vous puissiez au moins en local en
Attendant la mise à jour dans 3 ans de de de travailler sur un MOS que vous aurez corrigé et qui nous permettra lorsque nous mettrons à jour la donnée du M en fait d’intégrer les modifications sur des petites erreurs de type une voie navigable qui est qui est considérée comme une infrastructure un
Endroit et après un un espace naturel de l’autre enfin des choses comme ça mais ça ce sera ce sont des choses qui seront effectivement vu euh d’abord en local et après euh à l’occasion d’une mise à jour euh dans le MOS dernière question euh la région nous
A fourni des des données sur les hectares artificialisés par EPCI comment vont être corrigées ces données euh pour chaque PCI euh qui tiendrait compte des des évolutions du MOS c’est-à-dire des corrections qui seraient apportées a priori pour le moment il a il est pas décidé de de
Corriger la répartition telle que elle a été faite au mois de juin euh donc a priori cette répartition entre les différents codes de Bretagne euh reste la même et en fait euh le enfin en attendant l’arrêt définitif qui aura lieu au mois de au mois de février prochain mais pour le
Moment les enveloppes teles qu’elles ont été euh affectées euh seront euh seront à priori maintenu si vous parlez par contre parce que j’ai peut-être pas bien compris votre votre question c’est euh les fichiers qui ont été envoyés à chacune des à chacun des Scots ben ça fait l’objet justement d’une
Présentation puisque là on va mettre toutes les données à disposition de de toutes les communes de tout le monde en fait par le biais de l’outil qu’on va vous présenter tout à l’heure alors peut-être pour préciser on a on va avoir l’intervention d’Arnaud là juste après qui qui pourra apporter aussi des
Éléments de précision on a on a des retours d’expérience spécifiques de territoire pour justement évoquer ces sujets qui sont très concernant parce que on a entendu Orian sur le fait que c’est à la fois un outil des outils d’appropriation à corriger et c’est aussi des outils qui se perfectionnent
Au fur et à mesure et et et qui intègre de plus en plus de de voilà de d’approche F à la maille de de plus en plus fine également on avait quand même des questions peut-être à faire remonter avant avant de laisser la parole à Arnaud sur les critères peut-être repr
Précis Orian c’est une question d’Alain Romet qui est délégué urbanisme à plouernaau sur quels sont les critères pris en compte pour la répartition des surfaces artificialisables entre les EPCI puis les communes ça sera pas pour Orian du coup je pense c’est plus pour la région à mon avis pu qu’effectivement
Je pense que la question fait référence à la territorialisation des enveloppes foncières jusqu’en 31 par le Sadet donc je vais répondre rapidement mais je pense que je vous invite à regarder sur le site de la consultation publique du Sadet en fait en fait sur le site bretagne.mzh vous avez les
Modifications du stradet qui sont en ligne et qui sont donc euh voilà accessibles et vous avez l’ensemble des critères qui est utilisé pour territorialiser donc je vais en rappeler quelques-uns mais on a pris des critères en fait coconstruits avec la conférence Descott et on a pris les critères qui
Sont issus des décrets euh d’application de la loi climat résilience donc on a les dynamiqu démographiqu euh les dynamiques économiques on a ajouté un indice de ruralité à la monond des territoires euh on a les efforts consentis on a huit critères je vais pas vous les lister forcément maintenant
Parce que c’est pas forcément l’objet mais on a h critères de territorialisation qui ont été coconstruits avec les Scots de Bretagne qui permettent d’aboutir aux enveloppes territorialisé qui sont dans le Sadet modifié qui sera donc voté en février 2024 par le Conseil Régional euh merci Arnaud et
Effectivement il y a il y a beaucoup de questions sur comment tout ça est réparti comment s’arbitre les régulations et alors je je je ne veux pas faire de censure mais on on a des éléments de réponse dans les prochaines interventions donc l’intérêt c’est c’est de vous garder jusqu’à la fin et que
Vous puissiez avoir des retours de de territoire spécifiques là-dessus pour que ce soit bien clair pour tout le monde euh je vérifie quand même s’il y avait un petit sujet euh oui peut-être pour une question de Yann dujet là du CODF du pays de Pontivi qui s’inquiète des territoires qui n’ont pas de
Scott alors en fait pour le territoire qui n’a pas de Scott donc le PCI concerné il s’est vu attribuer euh une enveloppe territorialisée quand même dans la dans la modification du du stradet il a donc pas normalement de de trous dans la raquette à ce niveau-là euh
Est-ce que ça me permet même si tu l’as déjà bien commencé Arnaud euh de te présenter en tant que chargé de la la planification régionale et et du stradet à à la région euh voilà tu m’as présenté est-ce que tu veux dire quelques mots avant que on on passe la
Parole à loïic Echo sur sur justement le MOS et ce qu’on vient de d’évoquer très rapidement parce que effectivement que ce soit dans les éléments de réponse ou la présentation d’or on a on a on a beaucoup de choses qui ont été dites euh donc refaire des peut-être des rappels
Sur ce qui a été dit par rapport au MOS effectivement rappeler que le MOS n’est pas produit par la région il est il est à l’initiative de la région financée par la Région à l’échelle régionale mais c’est vraiment un outil qui a été demandé par les territoires de Bretagne
Et notamment les Scott pour euh pour réaliser la territorialisation du Sadet mais aussi pour réaliser leur propre territorialisation de des enveloppes de consommation foncière qu’ils vont faire à leur échelle et au niveau communal euh donc c’est l’til qu’on va que mon collègue loï va vous montrer c’est un
Outil de visualisation qui est développé par les services de la région mais il faut bien garder en tête que le MOS n’est pas à la main de la région produit par la région c’est bien devenu un outil de suivi qui fait l’objet d’une gouvernance à la fois avec les services
De l’État les agences de l’urbanisme et Catherine le disait tout à l’heure avec la conférence régionale duusan qui est en train de de voilà de de de se construire en Bretagne euh donc le M a été demandé par les territoires c’est avantage Orian les a rappelé hein il est
Quand même même si on note je vois dans les dans les questions quelques remarques sur sa fiabilité à la parcelle il est pas encore parfait mais c’est l’outil le plus parfait qu’on a en Bretagne et j’ai presque envie de dire en France il est plus fiable il est plus
Précis il intègre presque toutes les données de consommation qu’on a y compris les fichiers fonciers hein cororian évoquait donc c’est vraiment un outil intégrateur qui va les chercher toutes les informations sur la consommation et puis il utilise l’œil humain avec la photo interprétation ce qui fait qu’il a une plus grand grande
Fiabilité et puis le fait fait qu’il été réclamé par les territoires de Bretagne c’est parce qu’il a cet avantage significatif en plus c’est qu’il peut être effectivement coconstruit avec les territoires et faire l’objet de modification et de correction quand on voit des erreurs à condition Catherine
Le rappel aussi tout à l’heure que ces erreurs ne soient pas en opposition avec les principes fixés par la loi et dictionnaire des données des agence d’urbanisme qui n’est qu’une application en fait de ce que la loi attend de nous à l’échelle régionale et locale sur la consommation des espaces tous les
Avantages de cet outil font que le enfin le préfet a récemment confirmé qu’il sera bien l’outil officiel de suivi de la la consommation foncière dans le cadre des des documents d’urbanis pour autant le MOS ça sera ma MOS n’a pas vocation à remplacer vos documents d’urbanistes et vos projets territoire c’est l’outil officiel
D’observation de la consommation en Bretagne mais ça n’est pas un outil qui remplace les PLU ça n’est pas parce que dans le MOS on peut constater visuellement qu’une surface est et et est un ENAF est un espace naturel agricole qu’on ne peut pas euh qu’on ne pourra pas faire un projet euh de
Consommation puisqu’il reste des enveloppes de consommation jusqu’en 31 et à l’inverse ce n’est pas parce que sur une parcelle on voit que le la parcelle est consommée qu’on veut forcément densifier donc c’est un outil d’accompagnement pour vos politiques d’aménagement mais ça n’est pas un outil qui remplace vos projets d’aménagement
Du territoire voilà et je vais laisser loï présenter l’outil de visualisation qui n’est pas le MOS dans son intégralité qui est un premier outil de visualisation proposé par la région mais qui va être amené à évoluer au fur et à mesure que le MOS va intégrer de nouvelles fonctionnalité euh ben merci
Arnaud c’est important de préciser que c’est un outil supplémentaire c’est un outil qui se perfectionne et qui s’affine ça ne remplace pas les la la planification stratégique que vous pouvez avoir sur vos territoire mais ça ça va bien servir à mieux la faire vivre euh et ben tu avais fait la transition
Vers le donc qui est chef de projet SIG donc autant vous dire qu’il s’est connaît en cartographie à la région Bretagne et et je donc nous parler de cette application régionale de de visualation de la consommation foncière loï est-ce qu’on vous voit et on vous entend je suis là voilà bonjour à tous
Donc tu m’as présenté un chef de projet système d’information géographique à la région du coup tu vas gérer les diapos puis après je prendrai mon écran pour la démo vas-y donc je vais dire un petit mot d’abord sur sur je Bretagne donc en fait on utilise cette plateforme pour le MOS
Pour héberger à la fois la donnée pour stocker la fiche d’informationon appelle fiche de métadonné qui est le lien l’OP data et aussi c’est sur jebretagne qu’on va héberger l’application que je vais vous montrer après donc juste pour dire que jebretagne en fait c’est un partenariat qui est piloté par l’État à
Travers laadéal et la région Bretagne donc avec des adhérents acteurs public donc desepci des syndicats mix départements associations aussi donc qui vise à mutualiser à la fois les données de la plateforme mais aussi des compétences à travers projets métier donc produ des standards pour que tout le monde saisisse une donnée dans
Dans le même format passer l’application jeouis dire un petit mot sur l’til qui est derrière l’outil s’appelle mvver donc il a été développé euh à la base à à la région Bretagne il est donc hébergé sur jebretagne à disposition de tous les partenaires qui peuvent l’utiliser gratuitement pour produire des cartographies euh
Dynamiques et il repose sur une communauté hein c’est un logiciel libre donc du coup qui est en perpétuelle l’évolution euh c’estàd que quand une une personne la région Grand Est ou Haut- France va financer un développement on va en profiter au niveau de de geobretagne euh cet outil
Donc il utilise la richesse des données du geobretagne donc dans geobetagne tout ce qui est donné euh cadastral les contours administratifs qu’on va pouvoir réutiliser dans le MOS mais aussi on pourrait ajouter d’autres données de contexte et l’application elle est évolutive donc elle va s’enrichir dans le temps donc par exemple avec les
Nouveaux MiSim quand on aura des mises à jour du MOS euh on pourrauss donné de contexte et on va aussi avoir aussi prochainement des calculs d’indicateurs qu’on a pas encore à la maille communale ou PCI tu peux cliquer mais là je pense que je vais prendre la main
Hop je veux bien que tu me donnes la main et ben ouais je vais juste arrêter mon partage hop allez j’ai ordinateur un peu vieillissant normalement le partage est arrêté et hop je te mets en CO normalement tu dois pouvoir désormais ou c’est bon partager je trou le
Bon Google Chrome voilà vous voyez bien mon écran pour tout ce qui est bien accès à l’application on mettra tout ça dans les présentation compend communiquera aussi dessus donc on a d’abord on arrive sur une petite qui définit un peu qu’est-ce que le qu’est-ce que le MOS avec un lien ici on
En a parlé tout à l’heure je sais plus s le dictionnaire de données et est là en fait c’est là que vous allez avoir des éléments sur comment la donnée a été construite en fait voilà donc vous y aurz accès soit depuis la l’application soit depuis la fiche de métadonnées qui
Est ici où il y a des liens ici voilà vers le dictionnaire de données on a mis aussi dans l’onglet application des informations sur les différentes couches d’information qu’on a généré à partir du MOS foncier donc une consommation kilomè carré et après des différences entre 2011 et 2021 soit
Uniquement au travers de du critère ENAF ou pas ou soit tout critère confondu et ainsi bien entendu les couche du MOS 2011 et 2021 donc là hop ah attends je juste que je vois des salles d’attente c’est que je suis maître du coup non c’est non je m’en occupe
Ok donc ok donc là carthographique assez assez classique donc par défaut on a affiché la consommation au carreau d’un kmèt parce que attends je vais juste décaler voilà donc on a des des carrés 1 km 1 km donc on a juste une information c’est sur la consommation donc là j’ai zoomé
Sur un carré je suis sur une consommation de 3 hectares 26 et si je zoome un peu plus après on bascule sur la l’évolution de la consommation de la parcelle entre 2011 et 2021 donc avec des couleurs jeis là par exemple voilà on voit les parcelles qui ont été
Consommées entre 2011 et 2021 et la couleur qu’on voit c’est leur nouvelle classification donc là on est sur un une zone d’activité par exemple on a différentes couleurs qui sont ici donc c’est pas forcément évident de s’y repérer il y a beaucoup de de couleurs qui sont assez proches les unes des
Autres voilà donc là on va voir ici par exemple c’est sur de la Vita on peut aussi changer le fond de plan ici en bas à droite donc par défaut j’ai on a mis le plan d’hygiène mais si je vais sur rapid a 2011 alors la
Qualité est pas très bonne mais c’est la c’est la photographie aérienne qui a servi à à faire le MOS pour en 2011 donc on voit ici par exemple Ctait une car agricole et si je repasse cul sur 2021 voilà on voit pas la différence je pas choisir
Bon exemple ici voilà on voit ici hop là voilà on a euh ensuite donc si vous voulez vous repérer vous voulez chercher votre commune par exemple on a la poss se se recherche chercher une adresse donc si on va par exemple dans un milieu rural oner plour hop je vais mettre ici
Et on va mettre les parcelles consommées donc ici sur cette commune de pourouret par exemple on voit les différentes parcelles qui ont été consommées entre 2011 et 2021 si on clique sur une parcelle on va avir l’information donc sur la classification d’origine donc une terre agricole qui est devenu
Un terrain vacant habitat et la surface de la parcelle donc c’est vraiment l’information à la parcelle niveau du MOS donc les autres couches d’information qu’on trouvera ici on a ici toutes les parcelles qui ont chois de catégorie entre 2011 et 2021 donc c’est pas forcément que la consommation
Par exemple cette parcelle là est passer un espace boisé à un espace naturel on a aussi les Moss donc là la donnée complète du MOS en 2021 avec toutes les catégories de chaque parcell on voit bien ici par exemple les infrastructures routières de transp a une surface 5 et on a ici le
M et C de couches c’est juste des calculs de différence entre les de couches on a unere possibilité aussi on peut aussi choisir de se localiser la parcelle cadastrale donc je va dans le menu cadastrale je clique sur Sélection cadastrale et on va pouvoir aller zoomer sur une parcelle donc euh
On va aller en les vilain on va aller à Meiss c’est ça hop voilà à Meiss donc on va P Renet on va aller section on la section am et la parcelleetourner un petit peu celle de 80 ah j’ai le droit à l’effet démo je vais le faire à laamo et en fait
On peut chercher une parcelle hop bon désolé je vais rerrer plus tard mais en fait l’idée c’était qu’on puisse sélectionner une parcelle il doit être vers ici et du coup on peut se repérer euh au travers de la parcelle quoi si c’est une entrée qui vous intéresse donc là
C’est toujours pareil inté agricole habit individuel et la superficie de la parcelle et là on voit bien la différence entre 2011 et 2021 JEE si j’ai oublié quelque chose non bon ben désolé pour la parcelle dernière petite chose que j’avais envie de montrer euh c’est que si vous voulez vous vous
Dites je veux ma petite carte le matin quand j’arrive au travail j’aime bien voir la carte sur ma commune de de mon modèle occupation du sol dans notre outil on a un moyen de personnaliser la carte c’estàdire qu’on peut créer donc là je suis sur la commune de monreil le
Gar donc j’ai affiché le MOS 2021 qui m’intéresse avec la limite de la commune et on a un petit bouton ici partager cette carte je vais vous montrer ce que ça donne si ça peut vous intéresser c’est en fait ça génère des Perm liens donc c’est des liens uniques et si vous
Copiez-clez ce ce lien vous aurez accès directement à l’interface qui est ici voilà sans devoir zoomer sur la zone qui vous intéresse vous avez deux possibilités le mode normal et le mode enfin de que je vous montre c’est mode normal et mode ultra simplifié le mode normal il est
Comme ça avec le bandeau on peut choisir dans la légende et le mode simplifié l’intérêt il est que si vous voulez intégrer si vous avez des compétences dans votre commune votre PCI au niveau Web vous pouvez intégrer cette carte sur une page web quoi voilà et là du coup la donnée est
Interrogeable comme toute carte voilà bon là c’est la commune du coup mais voilà l’habit individuel qui rest un habitat individuel je crois que j’ai fait le tour de ce que je voulais montrer donc après le future ou juste un petit truc qui va être ajouté prochainement dans
Grâce à l’ennement de de l’outil on aura une petite possibilité de d’imprimer si vous voulez faire une impression PDF ou une imprimante d’une carte générée sur l’outil je me dis que c’est quelque chose qui peut c’est une fonctionnalité qui peut vous intéresser en tant que commune ou en tant que PCI
Et que l’outil il pourra être enrichi avec des données de contexte et comme vous l’ai dit aussi avant avec les indicateurs que on va calculer enfin que mon collègue va faire au niveau de la région voilà j’ai fini pour la démonstration son gooutil ben euh merci
Loï on se rend compte que que que bah que ces outils il faut se les se les approprier euh et je voyais la la remarque de de Corentin muguet de l’udor qui disait que ben il y avait potentiellement voilà des oui collectivité qui avaiit une grosse
Ingénierie à SG et euh et qui ont pu développer des applications en interne euh peut-être que pour lu répondre on va on va pouvoir parler de euh du retour d’expérience de de de Dinan parce que ça me paraît pertinent de voir comment sur les territoires on a pu ne pas avoir
Peur de tous ces et et et de voir comment en faire quelque chose de de pratique pour pour la la la planification stratégique d’un territoire euh ça va me permettre de de donner la parole à la fois à Yan qui est le maire de de PO sur Rance j’espère que
Je prononce bien et qui est aussi conseiller délégué au Scott donc très concerné à Dinon agglomération et et à Fannie kerjoint qui elle est responsable de la mission planification et donc aussi au cœur de ce sujet-l toujours à DIN agglomération est-ce que vous nous entendez bien on vous voit en tout cas
Oui oui tout à fait vous nous entendez également on vous voit bien on vous entend je vais vous laisser la parole vous me dites quand passer les slides et et on prend temps que que l’ensemble des questions dans le dans le fil de discussion au fur et à mesure allez-y
Très bien alors bonjour à tous et et merci pour cette cette invitation alors peut-être en préambule par rapport aux échanges qu’on peut qu’on peut entendre ou ou lire voilà il faut aussi qu’on qu’on se dise collectivement qu’on est dans un dans un contexte et et dans un périmètre relativement mouvant et et
Qu’effectivement il s’agit pas là de disons de de présenter un certain nombre de certitude mais simplement de vous exposer la manière dont en tout cas sur Dinon agglomération et sur nos communes on s’apprête à s’approprier ces différents supports dans cette perspective d’établir la trajectoire du du zan alors je vous
Propose de passer peut-être à la à la première diapo euh pour peut-être redire he que le le fruit de ces réflexions là résulte aussi des travaux qu’on a pu mener dans dans le cadre de la Conférence régionale des Scotts et et que très rapidement on regarde de l’objectif de la loi climat
Et résilience et de cet objectif et cette trajectoire de zéro artificialisation net euh très vite est arrivé la nécessité d’objectiver les choses et qu’à la fois ça pu être présenté précédemment euh un certain nombre de données issu des fichiers fonciers présentés par le serema emporter un certain nombre des cil et en
Tout cas de de de d’incapacité au sein de nos territoires à à donner à voir ce qu’avait été la la consommation réellement sur nos territoires j’en veux pour preuve sur ma commune un certain nombre de régularisations cadastral qui ont conduit en tout cas à à gonfler de manière un peu artificielle un certain
Nombre de volumes consommé alors on on on a cette tentation de dire bah le volume consommé même si ne l’a pas été réellement finalement c’est de la consommation supplémentaire pour demain oui mais en même temps on voit bien que l’exercice intellectuel qui nous est demandé euh et bien repose sur le fait
De de de partir d’éléments tangibles et de partir d’une réalité de consommation et et donc c’est l’objectif aussi de de de ce MOS dire aussi que l’outil ocsge qui là aussi vous a été présenté euh bah à la fois n’était pas opérationnel au moment de la promulgation de la loi va bientôt l’être
Mais n’est aujourd’hui pas un outil réellement mobilisable et se porte plutôt à l’horizon de la perspective de l’artificialisation et moins peut-être de la la consommation actuelle donc effectivement d’un commun accord les territoires on ont mis en avant le fait que le MOS était sans doute à l’échelle régionale l’outil privilégié qui nous n
Permettra d’engager des discussions entre territoire Scott et de pouvoir accompagner aussi la région dans la perspective de la modification de Sonad donc les les au-delà de ces limites là vraiment c’est l’objectivation des volumes consommmer et c’est la capacité aussi pour les territoires à se comparer selon des règles et des modes
De calcul qui sont similaires si voilà on passe sur les les objectifs et les intérêts du MOS donc à l’échelle régionale c’est bien sûr la la création d’une donnée de consommation foncière qui est actualisable dans le temps et les territoires peuvent eux-mêmes aussi s’emparer de la manière
De produire cette donné là et de pouvoir aussi accompagner sa sa crédibilité je dirais dans le temps de pouvoir avoir une comparaison donc je disais entre l’ensemble des territoires bretons sans souffrir d’éventuel euh écueil ou ou en tout cas de de remise en cause et et de déterminer euh des enveloppes foncières
Pour chaque territoire Scott euh donc là je je positionne plus sur le le le point de vue de la part de la région de la nécessité et et et de la euh l’impérieuse nécessité même de de pouvoir euh ouvrir cette discussion autour des enveloppes attribuées à chaque
Territoire et puis c’est tout ce qui se déroule encore aujourd’hui c’est l’amélioration bien évidemment de la con naissence de nos territoires et on voit qu’il a fallu et qu’il faut encore là aussi coupler un certain nombre de données et et de les confronter à la réalité territoriale donc voilà un un cadre qui
Permet un peu plus de stabilité et d’adaption d’adaptation à la fois aux ambitions de de la loi et aux réalités territoriales et puis on peut le dire le le fait aussi d’être sur une approche disons cadastrale c’est un outil qui offre quand même la possibilité de porter un
Regard à la fois macroscopique c’est l’objet de et tout l’intérêt pour la région dans le cadre de la modification de son stradet mais d’un point de vue micro ça nous offre la possibilité aux échelles Scott et bien nous maintenant d’entamer des discussions entre communes dans la projection des des enveloppes finalement
Territorialisées que nous aurons amener au sein de nos territoires alors la diapo d’après là je passe la main à Fannie oui donc je vais pas revenir en fait he parce que Orian le Porchet l’a très bien présenté he le MOS c’est c’est un nombre de de de catégories pour qui qui
Viennent qualifier l’occupation et et l’usage des sols voilà son intérêt en effet pour pour les territoires c’est d’avoir cette cette cette échelle parcellaire qui permet un usage plus facile hein pour se repérer euh et pour venir corriger éventuellement donc euh le le travail qui nous avait été proposé donc simplement peut-être en complément
De ce qu’a pu déjà présenter Orian axé sur le fait que en effet donc le dictionnaire qui qui était évoqué précédemment a été diffusé à l’ensemble des territoires qu’on l’a travaillé aussi euh dans le cadre de la conférence Descott en en partenariat avec les agences et et la région pour que chaque
Territoire puisse y retrouver donc il y a des par rapport aux Moss initial hein qui avaient été déployé sur le Pays de Brest des catégories ont été ajouté pour prendre en compte les spécificités de de certains territoires qui n’existaient peut-être pas forcément sur sur le territoire du Pays de Bress donc c’est
Vraiment un travail collaboratif qu’on a pu faire sur ce sur cet outil et une fois que du coup le MOS a été travaillé par les par les agences en effet comme le disait Orian euh nous avons pu chaque territoire travailler à la correction euh alors il faut savoir que le le le
Temps imparti même s’il a été bien anticipé parce qu’on avait un calendrier où chaque territoire avait sa sa période de correction euh était quand même relativement court et euh on voit bien que euh un outil comme le MOS nécessite un certain temps d’appropriation y compris pour les techniciens euh donc aujourd’hui je
Pense que chaque chaque territoire qui utilise le Moss euh dans le cadre de son Scott ou ou à l’échelle des communes euh s’aperçoit de nouvelles erreurs éventuelles comme comme l’évoquaient euh certaines personnes et notamment euh Redon dans dans le fil de conversation euh donc on voit bien que euh c’est un
Outil qui nécessite euh aussi euh une une prise en main et du coup des corrections un petit peu au fur et à mesure parce que c’est vraiment quand on va zoomer quand on va le mettre en œufre pour se dire ah non mais en fait cette parcelle-là a été qualifiée comme ça euh
En fait c’est pas tout à fait vrai enfin voilà on voit bien que c’est aussi par la mise en opérationnalité de l’outil qu’on s’aperçoit de de de certaines erreurs ou ou éventuellement de soucis d’interprétation euh pour lequel il est nécessaire que les territoires se se tourne vers la
Région ou vers les agences d’urbanisme si elles sont adhérentes donc voilà on voit bien que c’est un outil qui qui va continuer à vivre bien entendu et qui qui va continuer à être amélioré au fur et à mesure pour que tous les territoires puisse puisse se l’approprier alors ensuite ben je vous
Propose donc de de passer sur la déclinaison locale et et et sur notre territoire d’agglomération donc la diapo d’après voilà vous fait un petit focus sur le les caractéristiques à grand trait hein de du territoire de dyonagglomération donc voilà vous dire que cela représente 65 communes
Aujourd’hui et et depuis le le début de de cette année puisque n avons nous avons une une commune à nous rejoindre euh pour à peu près 1000 km² 105000 habitants euh et la particularité d’avoir un un territoire structuré comme périmètre de Scott mais étant également un périmètre sur lequel
S’est décliné un PLU IH qui a été approuvé en 2020 donc ça confèt aussi au aux travaux qu’on est en train de de mener dans le cadre de l’élaboration du futur schéma de cohérence territoriale euh voilà eu en tout cas des enjeux peut-être un petit peu différent que que
Ce qu’il peut ressortir sur d’autres territoires le fait finalement qu’on a un un un document SCOT qui va permettre voilà de donner un cadre de cette répartition disons foncière mais qu’on a un document d’urbanisme qui va vraiment être le bras armé et qui va être le document beaucoup plus opérationnel qui
Va ensuite décliner la manière de répartir ces ces hectares euh voilà il est vrai que l’exercice peut-être tout autre dans certains territoires où plusieurs EPCI vont devoir trouver en tout cas des des points d’accord à l’échelle d’un territoire Scott plus élargi peut-être juste préciser que voilà on est quand même sur un
Territoire qui qui jouit d’une certaine attractivité ces dernières années et et qui se positionne vraiment à l’interface entre la zone côtière de la côte d’émeraudes et la métropole reennaise pour ce qui relève des objectifs du du donc à l’échelle de de de l’agglomération vraiment retenir voilà que le MOS permet vraiment une
Photographie à l’instanté de la réalité des consommation foncière celles qui ont été vécues mais j’ai envie dire c’est ce qui nous permet vraiment de d’établir un point d’accord un point de de départ et et que tout l’intérêt va être aussi le suivi de cette consommation foncière dans dans le temps
Je dirais même que c’est peut-être l’enjeu majeur parce que la consommation fon vécu j’ai envie de dire retenons finalement le chiffre global la manière dont dont cette consommation s’est réparti mais à mon sens c’est pas vraiment là où le débat doit doit être mené pour le le futur c’est vraiment la
Manière dont on va projeter les consommations sur la décennie qui qui qui s’ouvre euh et et de préciser également qu’au-delà de cette objectivation euh il est bien important de préciser que le MOS n’est aucunement un document d’urbanisme ça a été précisé par Arnaud degouis tout à l’heure et et que au-delà de sa
Fiabilité il est bon aussi de ne pas confondre ce qui relève d’une consommation foncière et de ce qui relève d’une urbanisation caractérisée comme telle donc on va avoir des des effectivement des espaces qui sont des espaces consommés mais qui ne sont pas forcément des espaces qui ont vocation à
Accueillir une stratégie urbaine ou une urbanisation de main et il faut bien faire le le le distingo et et il faut bien entendre que les élus du territoire ont à appliquer sur ce MOS une réelle stratégie d’aménagement du territoire alors si l’on bascule maintenant sur la consommation foncière
Est-ce que le MOS nous permet du coup d’établir euh juste pour revenir un petit peu sur sur la sur la fiabilité en effet quand on est dans l’opérationnalité on voit bien quand même que euh même s’il apporte une connaissance et des données importantes en effet la
Fiabilité et je voilà j’ai vu que dans le dans les conversations tout à l’heure Xavier prê le le confirmer en effet on n’est pas sur une donnée 100 % fiable à l’échelle parcellaaire et ça c’est important voilà mais comme n’importe quelle donnée n’importe quelle donnée comporte des accueils et voilà
C’est important de dire aussi que voilà il y a forcément des choses qui sont pas fiable à 100 % c’est de repréciser effectivement que c’est une donnée aussi qui repose sur du déclaratif et comme toute donnée déclarative elle emporte accueils et c’est la la même réalité je
Dirais pour le les recensements de la population près de l’INC euh voilà le régulièrement on on requestionne ces ces données là parce qu’ effectivement elles emportent aussi quelques quelques fausetés mais j’ai envie de dire que l’important c’est que tous les territoires emportent la la la même méthodologie d’expertise et que c’est
Bien la conf confrontation des territoires entre eux qui permet d’assumer d’assurer une équité des territoires et c’est c’est surtout un un axe vraiment indispensable que peut-être d’autres types de données ne permettaient pas de garantir je pense notamment au Fichi foncier utilisé par le serema cette équitélà enfin à mon
Sens et de ce que j’ai pu vérifier euh n’était pas n’était pas assuré donc au niveau de nos résultats euh voilà ce qui euh ce qui a pu être constater sur notre consommation foncière 2011-221 donc on se retrouve avec une consommation nous sur le territoire de de 420 hectar avec différentes répartitions selon
L’évocation habitat équipement activités commerce infrastructure et le l’urbain mixte euh donc avant de de de de travailler à à une visualisation hein de de de de ces consommations foncières c’est vraiment cette ces chiffres là qui ont pu être prés présenter aux élus euh pour pouvoir appuyer notre projet de
Schéma de cohérence territoriale qui est en cours d’élaboration sur le sur le territoire donc voilà ça nous a ça nous a vraiment permis là de de fiabiliser les chiffres pour notre projet de territoire et et là aussi comme le disait monsieur Codet donc de travailler sur des chiffres qui ont été fiabilisés
À l’échelle régionale et et donc travailler de manière équitable sur sur l’ensemble du territoire breton et donc du coup à partir donc de ce ce chiffre là l’objectif c’est aujourd’hui de de pouvoir créer un outil de visualisation du du du mode simplifié donc si on passe à à la diapo
Suivante qui euh qui porte pour objectif donc une une meilleure appropriation de la donnée parce qu’on a pu le voir quand même tout à l’heure que le MOS quand on le prend dans l’ensemble de ces catégorisations enfin le ikiko le disait bon on a des couleurs qui sont
Assez proches c’est pas toujours évident de savoir dans quelle catégorie euh on est voilà nous l’idée c’était vraiment d’avoir quelque chose de de simplifié pour que la donnée puisse être appropriée et de permettre voilà de d’avoir un outil qui qui fédère les les les communes et qui permettent de de
D’avoir une bonne compréhension justement de de la donnée pour qu’il y ait une certaine confiance aussi en cette donnée avant de travailler à la répartition des des hectares dans le cadre du du Schéma de Cohérence euh territoriale voà alors vous nous entendez encore je non oui euh alors
Juste en précision effectivement le le le fait que ce qui vous est présenté démontre aussi toute la la la la difficulté pour tous les élus locaux et élus de de commune de venir disons rentrer dans une interface tel que le MOS le présente de manière brute
Euh il y a beaucoup de subtilité il y a beaucoup euh de de d’éléments à préciser ça pourrait en tout cas éveiller un certain nombre de questionnements qui pourrai d’ailleurs nécessiter des des du temps et du travail au sein de l’agglomération important et ça nous semble pas en tout cas être la porte
D’entrée la la plus efficace euh je pense qu’on est tous d’accord pour se dire que l’application duusan demain et et la la mise en œuvre en tout cas de la trajectoire zan euh dans nos territoires est suffisamment complexe et instable aujourd’hui pour que avec nos élus municipaux nous nous consacrions disons
Fondamental et et et et au dur euh de ce texte de loi et et du travail qu’on a amené et pas de rentrer dans des explications de de texte de d’ d’un d’une nomenclature qui repose sur près d’e d’une cinquantaine de classes euh donc c’est pour ça que le le travail de
Simplification a été mené à l’échelle de de doagglomération donc là vous pouvez voir en effet un extrait donc du MOS tel qu’il l’ a été présenté par par Orian et et loï précédemment avec l’ensemble des des catégories donc on est bien sur la commune de plouè et si on prend la la
Diapositive d’après voilà on voit nous le travail qu’on a pu effectuer de de de simplification en regroupant en fait les vocations les plus les plus évidentes et et éviter la démultiplication des des couleurs donc aujourd’hui dans notre outil pourra euh enfin on pourra faire apparaître en
Effet les deux Moss hein 2011- 2021 en version simplifiée avec du coup uniquement les surfaces en eau euh les parcelles agricoles naturelles et forestiers la question des carrières parce que chez nous on a on a pas mal de carrières donc voilà ça une spécificité euh l’activité commerce les équipements
Euh l’habitat qui regroupe également l’urbain mixte et les infrastructures donc du coup euh on on est vraiment sur des catégories simplifiées et euh donc sur lesquelles on on voit donc tout ce qui est en en croisillon l’ensemble de la consommation 2011-2021 et puis nous avons ajouté la consommation
2021-2023 puisqu’on voit bien que voilà le MOS c’est une donnée comme on le comme on l’indiquait qui est euh voilà avec des mises à jour triénales mais qui qui voilà dans le cadre de la mise en œuvre de la la loi climat résilence voilà nécessite d’avoir aussi euh un suivi
Quasiment tous les 6 mois de notre consommation foncière donc voilà on on a mis en place nous un outil spécifique sur euh en repartant des autorisations d’urbanisme euh qui sont autorisées aujourd’hui sur les différentes communes pour pouvoir estimer la consommation au fur et à mesure en en espérant qu’elle corresponde à la
Consommation qui sera constatée lors de la mise à jour dans euh l’année prochaine ou 2025 pour pour l’évaluation triénale de de de la consommation foncière avec le MOS et donc si on passe à la diapo suivante l’intérêt c’est de pouvoir y ajouter bah comme à l’échelle régionale
Hein sauf que forcément nous on y ajoute aussi nos données locales là je vous ai simplement mis le PLU alors je je je n’arrive pas à mettre la slide suivante je ne sais pas qu’est-ce qui se passe j’ai c’est bien euh pourquoi qu ça bug euh bon voilà la slide suivante faisait
Apparaître donc le zone HP lui hein qui peut s’ajouter à au Moss tout en précisant bien en effet ce que disait monsieur godet tout à l’heure le comment dire le le MOS n’est pas le projet de territoire ce n’est pas le le le document d’urbanisme voilà euh donc
Euh on voit là dans cette dans cet exemple qu’il y a beaucoup de d’endroits euh qui sont de la zone consommée hein aujourd’hui qui sont habitat à vocation habitat euh mais qui n’apparaissent pas dans dans dans le projet de de définition de la zone urbaine euh dans
Lequel on souhaite mettre en œuvre la densification euh et et les quelques zones a u qui qui sont présentes et qui avaient été mis en place dans le cadre du du PL donc ça c’est c’est important et puis on a d’autres couches de données en interne sur nos logements vacants des choses
Comme ça qui peuvent venir aussi bien sûr alimenter notre couche MOS et donc on voit bien c’était une des questions qui apparaissait tout à l’heure sur la complémentarité entre les différents outils de visualisation je pense que c’est nécessaire de pouvoir avoir un visualisateur à l’échelle régionale pour
Pouvoir aussi regarder ce qui se passe sur les territoires voisins pour pouvoir se comparer et donc le la donnée MOS elle doit être accessible à l’chelle à l’échelle régionale c’est aussi pour ça qu’on a financé le MOS et et donc on doit avoir un accès libre à la donnée
Dans le cadre de aussi de l’Open Data par contre on voit bien que dans le cas de la déclinaison locale et de la construction de nos projets de territoire il est nécessaire d’avoir une appropriation différente plus précise de cette donnée là donc à l’échelle local
Et et donc de pouvoir la mettre en en musique enfin en tout cas de pouvoir l’animer à l’échelle de nos propres SG avec nos propres données locales voilà c’est c’est pour moi c’est complémentaire à à l’accès à la donnée à l’échelle géobretagne et j’ajouterai qu’en fait aucune donnée n’emporte
Réellement tout toute vérité c’est que on est bien dans la superposition d’un certain nombre d’enjeux on on a des des des espaces qui sont consommés pour autant tous les espaces consommés ceux qui apparaissent en en couleur saonnaé ne sont pas nécessairement des zone qui ont vocation à accueillir du projet ou
De la construction deain et et à ça il faut y venir apposer et bien les contraintes liées notamment à la loi littorale dans dans ce cas de figure enfin voilà on vient àoser aussi tout un tas de de de règles et de cadres qui vont venir finalement euh restreindre le
Le CH du possible et et les les les objectifs et et et la manière ensuite d’aménager le territoire va se contracter finalement dans les espaces urbanisé que nous avons défini aussi politiquement et et et en accord à la fois entre entre communes et agglomération et donc ouais sur la diapo
Suivante voilà alors sur sur le le l’aide au suivi de la consommation moi ce que je souhaitais peut-être indiquer aussi c’est que ce ce M nous a permis aussi de mettre le doigt sur un certain nombre de de consommation et de phénomène générateur de consommation foncière qu’on avait pas forcément en
Tête euh parce que que certains phénomènes finalement nous échappent et pour autant dans le bilan des consommations vécues on on voit qu’elles ont un effet quand même assez notable je pense notamment à la question du logement des agriculteurs qui est un un sujet finalement qui qui génère une
Consommation foncière et et pour autant c’est pas souvent ce phénomène qu’on va regarder en premier on va regarder nos espaces de de de de consommation d’extension urbaine pas toujours finalement ce phénomène qui pour autant génère en en de manière cumulative des un certain nombre d’hectctares sur l’agglomération mais mais c’est aussi
Les terrains d’agrément ou les terrains de loisirs qui par moment aussi d’ailleurs échappent à toute réglementation ou à toute déclaration et qui pour autant un moment ressortent comme des éléments qui ont fait gonfler les enveloppes de consommation euh on peut y ajouter aussi certains équipements ou infrastructure euh et et
C’est des phénomènes qui sont parfois invisibles et qui pour autant méritent euh de de ressortir de de cet outil et de permettre aussi à ce que les élus locaux se rendent compte aussi de ces phénomènes parfois parfois invisible euh et et voilà il faudra ensuite qu’on
Qu’on puisse au travers de cet outil là coconstruire et bien des des stratégie d’aménagement qui qui soit moins impactante dans nos consommations futures et donc diapo suivante je je vois qu’on prend le temps donc qu’on prend un peu de temps donc très très vite euh simplement pour vous dire que
Du coup voilà nous par rapport à l’enveloppe par rapport à notre consommation précédente on a eu le droit à une enveloppe de 243 hactares et on se rend compte par notre travail justement sur la consommation estimée sur nos autorisations d’urbanisme voilà qu’on a déjà pas mal d’hectares qui ont été
Consommé hein c’est tout ce qui est en jaune et donc aujourd’hui on a plus qu’une enveloppe de 120 hectares et donc du coup tout le travail euh de de de répartition et de travail sur le sur notre projet Scott va voilà va va se se faire sur sur une enveloppe de de 225
D’où l’importance aussi au-delà du MOS d’avoir un travail régulier de de suivi de la consommation un petit peu au jour au jour le jour et et c’est que sur LA dernière Dapo sur les perspectives euh mais ça ça sera plutôt pour passer la main je crois à l’anon l’idée c’est
Que le MOS au-delà de notre projet de territoire et et de notre travail sur la répartition des hectares bah c’est aussi un outil qui permet d’aller un peu plus de manière un peu plus précise sur la sur l’identité iification des des gisements et et et l’aide donc aux
Études urbaines qui peuvent être mené par les communes même si comme on le disait on est pas sur une donnée 100 % fiable à l’échelle percellaire donc nécessite un travail terrain et bien évidemment la confrontation à la connaissance précise des élus euh de de de leur de leur
Territoire et ben merci beaucoup je vois dans le le fil de de discussion quelques questions qui sont peut-être euh plus pour les les partenaires dral région euh EPF sur comment on fait si on n’est pas rattaché à une agence urbanisme comment je vois que d’ailleurs lo a envoyé le
Lien pour euh l’Open Data et euh et tout ce qui va être suivi des des consommations donc je veux bien que euh les partenaires qui se sonentent concernés puissent directement répondre dans le fil de discussion parce que ça on le on le fera afficher dans dans le
Compte-rendu moi je me posais un peu la question spécifiquement là sur Dinan euh si euh euh si vous avez estimé le temps d’appropriation euh parce que j’ai l’impression que quand on sens là-dedans ça peut très vite devenir très chronophage à la fois de s’approprier
L’outil euh et la donnée et et et de ce retour d’expérience les principaux freins euh que vous avez rencontré euh euh j’avais dans dans une autre conférence entendu dire que plus on a accès à la donnée plus plus on devient férroce dans le contrôle et euh
Et que ça pouvait de fait créer des des leves de bouclier ou créer des des moments un peu clivants donc à la fois le temps de rappropriation et puis à la fois le le fait de faire accepter cette nouvelle accès à la donnée alors on est désolé le son a un
Petit peu coupé au moment où vous posiez votre question pas eu le début euh mais c’est à la fois c’était sur le le temps d’appropriation une fois qu’on qu’on utilise C cet outil est-ce que c’est c’est un peu estimé il y a des voilà des territoires qui sont moins outillés que vous qui
Sont qui sont moins gros et et qui peuvent s’en inquiéter et et audelà et après ça le fait de que cet accès à la donnée permet de de potentiellement de mieux contrôler de mieux suivre et et si ça peut créer des freins ou des levés de boucliers auprès des différents acteurs
Économiques et partenaires moi j’aurais tendance aussi enfin à redire que on a trop souvent peut-être la tentation finalement de de euh de se mettre au service de nos propres outils et que je pense que c’est cette réalité elle est surtout les territoires les les plus petits comme les les les plus grands euh
Ce qui peut différer d’un territoire à l’autre c’est la diversité euh des élus qui vont composer le territoire lui-même et et voilà dans notre agglomération qui qui reste un territoire à dominante rural on on a c’est vrai des disparités aussi euh dans dans disons la euh les enjeux d’appropriation et et donc il
Faut vraiment qu’on parte de la réalité du territoire pour utiliser les outils qui sont à notre disposition au fin de faire avancer l’ensemble des acteurs au au même niveau et et donc voilà la tentation qui voudrait à à placer l’outil au-dessus du du reste et et ensuite d’essayer de de de séchiner à
Faire à à ce que l’ensemble des acteurs finalement comprennent la subtilité euh de de de de ce type de support à mon sens peut être un un un élément très risqué et et il est sans doute préférable en tout cas d’avoir euh une base de départ qui soit facilement
Appropriable par tous et qu’on puisse ensuite ensemble de manière collective euh affiner peut-être rentrer dans une technicité peut-être un peu plus grande et faire évoluer l’outil euh dans cette perspective làà mais euh mais voilà je pense qu’ y a il y a effectivement euh peut-être un risque à à rendre la
Technicité finalement bah mettre un petit peu de tout le reste et et que ce qui doit quand même prédominer c’est la capacité que que vont avoir les acteurs et les élus à discuter et à construire la vision de leur propre territoire si on n arrive pas à à à dénouer ce ce
Point-là je crains que l’outil ne soit qu’un effectivement qu’un support de de défiance ou de remise en cause et et ça c’est sans doute un point de sensibilité qu’il faut que l’on partage tous ensemble parce qu’aujourd’hui le l’objectif la trajectoire du zan elle est elle est dans une approche très
Technique euh et et et on peut vite y perdre aussi le sens politique qui se cache derrière euh bah c’est intéressant de vous entendre sur la nécessité que que l’outil au-delà de son appropriation de tout ce qu’il apporte puisse aussi être associé à un portage politique et à
Une vision de comment on veut urbaniser aménager ce son territoire euh alors je vois des questions euh de Jean-François Marie euh sur mais là là aussi c’est euh euh peut-être sur comment la donnée se corrige et et comment euh euh ça se met à jour quand quand il y a des confusions
Euh qu’on a qu’on avait évoqué tout à l’heure sur les réponses d’Arnaud de la région et et Doriane euh donc là aussi euh je laisse euh partenaire remettre dans le fil de discussion des éléments de réponse si besoin vu qu’on on a bien insisté sur le la nécessité de de
S’approprier de corriger localement pour que ce soit de plus en plus fin et que d’ici la fin 2024 on est quelque chose de bien consolidé comme je vois pas d’autres questions spécifiquement sur sur Dinan aglo j’aimerais qu’on puisse passer au retour d’expérience qui est assez complémentaire de l’anion trigor communauté
En faisant intervenir à la fois Ivan folzou qui est le directeur de l’aménagement et de l’habitat au sein de la communauté et Marie Rousset qui est chargé de mission aménageant et stratégie foncière au sein de de Danon trgor pour que il nous fasse aussi un retour sur cette méthode d’identification des jugements fonciers
On a dit un référentiel foncier aujourd’hui c’est c’est forcément un outil stratégique pour se projeter dans les années à venir donc je veux bien les endre je remercie encore une fois Dinan agglomération de cette rendue disponible et je vous laisse la parole Ivan et Marie si je vous retrouve dans le
Chatur on est là ouis et ben voilà c’est ça on vous voit on vous entend et je vous laisse m’indiquer le passage des slides bonjour je vais je vais prendre la parole quelques quelques instants pour introduire un peu le la la présentation et Marie Marie rouset présentera après le le travail tout
D’abord je vais oui vous pouvez passer la à la la diapo suivante s’il vous plaît en attendant je vais comment excuser Paul lebillant qui est le vice-président en charge de l’aménagement du territoire à l’un trigur communauté qui pouvait pas se rendre disponible pour cette vision rappeler rapidement aussi parce qu’on
L’a pas fait mais le territoire de l’ trigor Communauté Est situé à l’est des à l’ouest des côtes d’Armor on est un territoire en volume à peu près comparable à celui de de Dinan 100000 habitants 57 communes une particularité par rapport au sujet qui nous intéresse
Nous sommes à la fois territoire de SCOT et de PLU et engagé dans l’élaboration d’un PLU IH en ce moment je vous coupe juste de secondes juste parce que je je vois qu’il interention sur le fait qu’il n’y aurait plus d’image vous avez bien le partage de mon écran de votre côté oui
Oui moi je vais répondre à la personne en en perso alors désolé Contin passer juste la diapo du coup la deè diapo suivante voilà donc pour resituer le le travail de référentiel foncier rapidement euh tout d’abord le le territoire était engagé dans dans un PLH euh 2018-223 avec un objectif on va dire
De de montage d’observatoire habitat et foncier donc aussi une ambition de de mieux s’approprier le travail notamment sur les centralités puisque’à l’époque voilà travail de PLH élaboré milieu des années 2010 2020 des des préoccupations quand même assez fortes sur le territoire autour des dynamique des des centres
Donc un souhait et un enjeu d’avoir des photographie aussi précise que possible pour travailler sur l’habitat dans les centres-villees et centrebourg du territoire euh autre en jeu la perspective donc 2018-29 de l’élaboration d’un pluih puisque la gllo finalisait son son SCOT qui a été approuvé en
2020 on savait que le code de l’urb nous enjoint à travailler aussi sur les capacités de densification dans les dans les espaces bâtis donc tout ça nous a conduit à engager une réflexion à travail pour monter ce qu’on appelle aujOurd’huii un référentiel foncier et progressivement on peut dire que le le
Résultat un petit peu enfin c’est légèrement un peu décalé euh vous allez le voir dans la présentation on peut dire qu’aujourd’hui l’outil il est un petit peu à deux à deux faces c’est un outil on va dire de d’aide à la programmation urbaine donc en sens plutôt macro euh et qui a trouvé
Tout son sens quand la loi climat a été en fait promulguée puisque ce ce travaill là nous a démarré en 2019 euh et qui nous permet donc de rapprocher alors ça un petit peu dit avant par Dinan de rapprocher la dotation foncière on va dire au titre d’Usan donc notamment les 203 heectares
Que le le stradet attribue au territoire de rapprocher ce ce ce cette capacité là à un certain gisement qu’on va identifier dans les espaces de centralité et de rapprocher tout cela d’un projet et ça a été dit aussi juste avant par Monsieur godet c’est-à-dire qu’on voit bien que ces outilslà ne font pas
Un projet à eux seul que ce soit m que ce soit le référentiel foncier l’expression du projet c’est le PLU au regard d’objectif de production de logement regarde d’objectif d’accueil d’activités économique et cetera donc on peut dire que c’est voilà le référentiel foncier c’est c’est une pièce complémentaire au MOS qui vient trouver
Sa place dans le travail d’élaboration du du PLU h et le mot le mot habitat aussi son importance ce qu’on peut ajouter en introduction aussi et puis après Marie va va vous présenter le le travail qu’elle a mené qui qui qui s’est développé depuis quand même depuis 2019
Il y a eu une première partie quand même assez euh on va dire assez costaud de de de de travail de benchmark euh de travail d’échange avec d’autres territoires pour bien calibrer les attentes bien calibrer la méthodologie sur sur ce référentiel foncier un appui aussi euh par que je
Vois monsieur monsieur main euh euh de de le PF qui a aussi voilà pu nous apporter apporter des éléments donc qui a permis voilà d’aboutir à ce à ce travail avec une méthodologie bien calée au départ et qui après a pu se déployer sur sur tout le territoire et le voilà
On va voir le le résultat et puis l’usage qu’on a pu en faire aujourd’hui voilà pour cette petite introduction on peut passer à la diapo suivante s’il vous plaît donc euh l’étude de référentielle foncier c’est c’est c’est un un diagnostic qui peut être fait de multipes façons en fonction des
Objectifs et en fonction de l’objet d’étude donc il faut vraiment calibrer dès le départ le pourquoi de de ce diagnostic là pour pas partir on va dire lancer la grosse machine il y a plein d’objets qu’on peut observer ça peut être effectivement les les gisement fonciers non ti mais ça
Peutêtre aussi leségissement immobilier donc l’habitat vacan les friches puis à l’intérieur des friches il y a aussi un certain nombre d’éléments euh donc l’enjeu d’un tel d’un tel travail c’est vraiment de calibrer et préciser le cadre pour pouvoir mettre les les les bons outils en face
Euh dans le référenal foncier il y a des étapes un certain nombre d’étapes H qui voilà qui a donc le cbage de la du cadre euh un diagnostique du territoire qui permet d’évaluer les besoins réels d’observation puis après il y a la le temps du repérage la qualification des éléments
De repérage et puis on va vers le projet petit à petit la priorisation euh pour écrire pour écrire le projet et puis après il y a une étape qu’on qu’il faut pas oublier non plus c’est la la mise à jour la ce qui permet de faire veille
Vraiment ce qui permet que l’outil soit dynamique on comme on expliquit auparavant on a commencé en 2019 avec un objectif et puis on a réorienté l’objectif petit à petit en fonction de nos de nos documents en cours d’élaboration et puis des actualités réglementaires euh donc les objectifs ont été voilà
Revu un peu on n pas fini l’ensemble du travail on a fait une une partie donc la question du repérage et une partie de la qualification et là on va passer dans l’autre étape du coup la question de la priorisation le projet la programmation donc la description des outils on diapo
Suivante donc actuellement nous sommes en cours d’élaboration du PL on prescrit en 2019 et l’arrêt sera en début 2025 et on cale notre étude référentielle foncier au regard des différentes étapes du P donc du diagnostique du PADD puis on est dans la dans la question la terito du foncier notamment et puis
L’écriture des OAP du règlement qui sera vraiment étape quels outils on on met en face des GISM puis je vais rentrer un peu plus dans le technique et pratique pratique avec la diapo suivante le comment alors la première la première étape ça a été d’établir le cadre de notre observation
Donc le périmètre de nos enveloppes urbaines nous avons choisi nous de d’observer au sein des enveloppes des agglomérations et des villages qui avaient été délimité par le SCOT qui été approuvé en 2020 nous avions cette base là qui était une base nousous sommes appuyés dessus sauf que
Le Scott ne se s’applique pas à la parcelle il a fallu venir affiner cette ce périmètre à la parcelle C donc il a eu un travail euh d’analyse géomathique car nous avons construit la méthode avec euh voilà sur sur une base automatisée avec un après des éléments de correctif
Bien sûr manuel et de terrain mais euh au vu de de l’échelle du territoire de 57 communes on est venu travailler avec des bases de données qu’on qu’on venait euh faire tourner sur des logiciels euh particulier donc on a identifié un périmètre qui qui qui qu’on qualifie de nos
Enveloppes urbaines de de de nos centrebourg et villages et à l’intérieur de ça nous avons lancé d’autres traitements automatisés pour identifier un premier niveau de repérage du gissement qu’on est venu petit à petit après vérifier au cas par cas par un travail de d’analyse cartographique en interne mais aussi travail de terrain et
Puis troème phase conculttation avec avec les élus et les techniciens communaux bien sûr donc le repérage et la qualification des gisements l’enjeu c’était d’écrire une règle qui était qui prenait en compte la la diversité des communes de notre territoire donc des 57 communes euh la la la variété la grande diversité
Des des typologies de ces centrebourg là et et trouver une règle qui puisse être pertinente avec un un une surface minimum par exemple précisé par par typologie de commune donc on a repérer des des emprises àéchelle euh à l’échelle de la propriété des des emprises donc soit de
Fond de jardin soit de d’encreux donc de parcell non bâti tout l’observation de du foncier mobilier on l’a laissé un peu de côté pour le moment on le reprendra par la suite on avait commencé à repérer le lche en vacan et les friches aussi au sein de ces
Enveloppes urbaines là et on s’est concentré là voilà pour pour coller avec le calendrier du pluh sur le repérage du foncier non bâti euh est-ce qu’on peut passer à la diapo suivante s’il vous plaît donc à gauche effectivement une photo aérienne d’un bourg avec en Pointier rouge le périmètre et à droite
Avec une proposition du coup de repérage de gisement on a fait la distinction entre deux types de gisement les parcelles non bâties donc en marron et les les parcelles partiellement bâties en bleu euh on a fait cette distinction là c’est c’est pour se faciliter le travail pour l’étape suivante qui sera
La question du du l’évaluation de la rétention foncière on a avait voulu différencier ces deux voilà ces deux types de de de gisement en se disant on une parcelle non bâti et et peut-être potentiellement plus facile à mobiliser que un fond de jardin c’est c’est un niveau d’information comme un
Autre mais ça fait pas le distingo les gisements sont tel quels voilà ce sont les les les polygones qui sont indiqués euh on a aussi rajouté d’autres d’autres informations sur les cartographies comme les emprises des propriétés publiques donc il y a des gissements qui sont propriétés publiques on sait on s’est
Pas limité au privé et euh donc c’est des gisements qui ont vocation à à tout usage c’est pas forcément que pour de l’habitaat pour le moment il y a un premier niveau de de repérage très ouvert on peut passer à la diapo voilà et puis le MOS nous a été livré voilà VO
Là on a l’n dernière on a profité de cet outil là comme d’autres collectivités pour pour le croiser avec notre repérage et pour mettre en exerg du coup les gisements qui potentiellement consommeraiit donc à gauche voilà un cas comme beaucoup d’autres dans nos enveloppes urbaines bretonne une bah une une
Emprise agricole qui a été petit à petit enclavé euh l’image au sud sud en dessous du coup fait état de deux types de gissement donc en marron vraiment une parcelle non bâtie et puis en bleu un fond de jardin et à droite le résultat après le croisement du MOS donc quand
C’est achuré c’estd que potentiellement cette ce gisement consommera et alors que le fond du jardin ne est déjà considéré comme consomméjà dans les espaces urbains donc ne consommera pas cette cette information nous a permis du coup de de de quantifier euh d’évaluer le nombre de gisements qui potentiellement en centre dans nos dans
Les enveloppe urbaine euh fera de la de la consommation c’est un élément de voilà d’information qui qui sera à considérer aussi faut faire projet mais voilà comme disait dan c’est c’est c’est un diagnostic il faut le prendre tel quel euh je peux passer la diapo suivante suite à un travail du coup de
Repérage vraiment par en interne donc au niveau de le PCI euh on l’a confronté avec avec la connaissance de terrain bien sûr des élus donc c’était vraiment un un travail collaboratif où on a mis on a proposé des le repérage et puis c’était un travail via une application qu’on a
Montré mon un outil un outil web qu’on a monté qui permettait à chaque commune de de venir dessiner des gisements plus ou devenir à noter selon une grille analytique avec des critères voilà qu’on avait proposé et euh gisement par gisement c’était un travail de discussion pour voir si euh cette
Proposition était opportun opportune ou pas et pourquoi pas voilà le mettre de côté ou le on rajouter euh l’outil web qu’on avait proposé était intéressant parce que ça permet à noter mais était pas suffisant et voilà on a eu des temps de réunions importants avec chaque commune vraiment au cas par cas
Euh ce qui nous a permis de des fois de faire du terrain avec avec les élus et les les techniciens communaux c’était un travail nécessaire un temps de donné et qui et qui aura bien sûr vocation à poursuivi eu parce que le coller à la réalité coller à un temps donné il faut
Il faut vraiment que le repérage soit déquer avec la réalité de terrain et avec une une temporalité sinon il est obsolète il n’a plus voilà l’intérêt est vraiment moindre h donc suite à ce travail là de collaboration sur sur les gisement une version finale d’un mésime on a retenu
De que le mésim 2022 pour les 57 communes a été a été transmis aux communes donc via une l’application mais aussi des fil synthèse est-ce qu’on peut passer à la diapo suivante donc voilà donc un notre notre application euh dédiée au travail du pluh fait état
Du coup de ce repérage là à un temps donné et puis des fiches synthèses qui permettent aussi qui ont été transmis à chaque commune qui permettent de faire la euh voilà une analyse des résultats euh ce travail-là a été reçu par les communes euh du coup il y a quelques
Mois et puis regarde des actualités zân aussi sont sont réinterrogé euh donc il y a il y a le travail du du repérage mais maintenant il y a un autre travail euh aussi de de de de de discussion et puis de de de de voir concrètement que
Peut devenir ça à quoi sert cet outil là et comment le mettre le mettre en œuvre pour qu’ passe écho à la programmation de chaque commune est-ce qu’on peut passer à la diapo suivante s’il vous plaît merci juste un petit focus par rapport à à ce projetl euh on l’a fait en interne
Euh alors que il se peut que que dans beaucoup de collectivités l’avait fait par des bureaux d’études nous on a vraiment eu le souhait de le faire en régie d’avoir la main sur tous les sur tous les étape et du coup c’est un c’est un travail de binôme urbaniste cigiste
Euh parce que parce que méthodologie automatisée pour pouvoir le déployer et l’actualiser sur les 57 communes donc un un un un projet qui a demandé beaucoup de beaucoup de temps en interne euh ça soit sur le le développement de la méthodologie parce qu’il y avait des bien sûr il y a des
Méthodos qui sont écrites mais la la question de la de la voilà des outils informatiques pour l’aide éta était à préciser il y a la le temps de la réalisation et puis après a le temps du du suivi de et la mise à jour de cet
Outil là et et c’est vraiment un travail collaboratif pluridisciplinaire euh voilà qui qui avec avec les partenaires mais aussi les autres services de leepci que ça soit l’environnement l’économie la DS euh considérer chaque chaque réalité de de toutes les thématiques pour pour faire ce projet là et d’ailleurs donc là
Ce que je vous présente aujourd’hui c’est le référenciel foncier on va dire dans les centrebourgs mais il a été un autre projet été fait référenel foncier économie a été dépiliés aussi pour l’observation dans la zon d’activité économique voilà donc ça c’est aussi un élément parmi d’autres de nos outils d’observation qui
Sont en cours de déploiement de déplo et enfin la dernière diap juste pour faire un un petit point sur sur les forces et les risques de de ce projet là aussi comme je le disais du coup c’est un travail qui a été fait en régie donc
On a on AEM on a la maîtrise de l’ensemble du processus on peut le on peut le le modif à la carte on a on a tous les éléments pour mais en terme de de de risque il y a il y a plusieurs éléments sur sur le la question de la
Pédagogie du coup de pourquoi pourquoi cet outil là et surtout qui ne soit pas confondu avec un avec les documents d’urbanisme en cours d’élaboration ce n’est pas un projet politique c’est réellement un outil d’aide à la décision qui qui qui voilà c’est un diagnostique parmi d’autres euh et qui doit pas être
Pris pour pour le futur projet autre autre élément aussi à considérer c’est la question de ne pas sous-estimer le temps le temps de suivi et de d’animation de cet outil là ce serait dommage de monter un tel dispositif pour qu’il soit mis dans un tiroir et qu’ ne vivent plus donc il
Faut vraiment le faire voilà le faire vivre et et continuer à le faire perdurer cétait plusieurs éléments voilà pour la présentation pour con mais tu l’as dit rapidement Marie ce travail là nous a fait aller versf on l’a dupliqué un peu sur une méthode un peu différente sur le
Champ économique donc appliqué au Z donc tout un travail qui a été mené sur les zones d’activité économique au sens loin nôre on va dire de de la gllo et euh enfin nous ouvre aussi la perspective à suivre de le compléter par un travail euh l’a dit aussi à moment
Sur plutôt le volet bâti euh ce qui forcément nous nous amène au sujet des friches et de la qualification des friche donc au besoin aussi voilà on l’a pas fait parce qu’on sent bien qu’avant de s’engager dans ce travail-là il va falloir bien prendre le temps en amont
De qualifier les champs et ce qu’on voilà quel type de bâti on inventorie qu’est-ce qu’une friche et cetera il y a des définitions il va falloir REPER aussi tout ça voilà à la moulinette d’un des des préoccupations locales et ben merci de de de répondre à cette question de Nicolas Perrin vous vous
Vous faites mon travail parce que oui la question des des friches avait été posée à l’intérieur du fil discussion donc on se demandait comment vous alleiez pouvoir affiner ça et donc j’entends que c’est un travail à venir avec voilà les les les petits aras que vous évoquez je
Me demandais dans dans dans le côté très partenariat pédagogique et ce côté un peu de concertation si si des représentants de la société civile si des citoyens des associations peuvent être associés ou l’ont été ou le seront dans la réflexion non ça a été resté c’est resté au niveau élu
Technicien c’est c’est un document qui peut être super stratégique effectivementou vous faisiez l’alerte c’est pour ça voilà c’est vraiment on on alertait les élus en tout cas nous c’était notre point de vue en disant il faut pas que ce document soit pris pour ce qui n’est
Pas ce qui qui voilà et des fois ils ont été peut-être tentés certains de de bah de le partager et là voilà les problèmes arrivent après par la suite mais non non on a on c’est un point de vue juste stratégique élu technicien et et du coup
Plus sur la relation que on a tous en tête l’importance de bien faire approprier un travail supraterritorial à l’échelle de l’intercommunalité avec les communes vous parliez tout à l’heure des des fiches de synthèse enfin comment comment la relation c’est passé comment elles ont reçu ce travail euh est-ce
Qu’elles ont été associées à différentes étapes euh en gros comment il n’y a pas eu un un biais de ah c’est descendants ils ont pas la finesse locale enfin tout ce que vous devez bien connaître bah ce que ce qu’on peut dire là-dessus c’est que c’est vrai qu’il a
Été diffusé parce que bon c’est c’est souvent le comme ça quand quand c’est pas l’heure c’est pas l’heure et donc le document on l’a diffusé parce qu’on était inscrit dans la démarche d’élaboration du PLU IH h il a é diffusé il y a déjà quelques quelques
Mois il y a un travail d’échange qui a été mené avec avec les communes et on sentait bien que le le le la compréhension de l’enjeu derrière ce travail- làà était plus ou moins selon les communes saisies depuis bah en parallèle le travail notamment sur l’intégration des objectifs de la
Loi climat au au travail sur le pui est arrivé et là pour le coup euh l’intérêt de ce travail là il est remter à la surface vraiment beaucoup plus fort donc on peut dire que ça ça se fait un petit peu en plusieurs temps au fur et à
Mesure que les communes se penchent sur le travail prennent connaissance et conscience bah comme partout hein un des gisements fonciers àoué et cetera et donc ça se ça se diffuse de façon assez étalée dans le temps avec des échanges voilà forcément le sujet du MOS là qui qui est soulevé aussi
Euh par le le monsieur de de Redon on se rend compte aussi c’est-à-dire que forcément au début nous y compris le MOS une livraison et puis c’est quand on commence à confronter le MOS les gisements les contraintes du zan qu’on commence à regarder dans le détail et qu’on se rend compte bah qu’en
Matière de Mos effectivement il peut y avoir des interrogations alors erreur pas erreur mais des voilà des sujets qui nous invite quand même à creuser un petit peu plus euh à la parcelle des considérations qu’on pouvait ne pas saisir au début ben de la même façon le travail sur le référentiel foncier voilà
Se se se se conduit sur ce modèle là c’est c’est c’est à l’avancement en fait que le le la prise de de conscience et donc les besoins d’éclarcissement aussi de la part des communes se manifeste pourquoi le trait du périmètre est à tel endroit et pas à tel autre et après tout
Est-ce qu’il y a un enjeu à élargir le trait du périmètre pas tant que ça euh donc beaucoup de questions mais qui arrivent au fil de l’eau dans le cadre de l’accompagnement de la dynamique PL on va dire et confronté aussi alors on l’ on l’a dit il y a la
Territorialisation du foncier mais dans ce temps-là dans le cadre de l’élaboration du PLH il y a la territorialisation des objectifs de logement qui s’opère donc un tout voilà tout le le le le le l’entonnoir et voilà les choses prennent sens au fur à mesure qu’elles s’imbriquent les unes dans les
Autres quoi et ne pas oublier non plus de de ne pas perdre de vue l’objectif aussi on dire de base qui était l’accompagnement à la stratégie foncière communale et que cet outil là doit être réellement opérationnel à l’échelle à une échelle fine et comme vous le disiez le repérage les élus connaissent leur
Commune ils connaissent l’état de leur fonciers en tout cas ils pensent qu’ils connaissent et puis des échelles de territoire mais mais des fois des cartes bah ça leur permet de mettre en exerg des éléments qui voilà qui qui qui n’étaient pas forcément montés et puis surtout c’est un support de discussion c’est
C’est surtout ça en fait c’est autour d’une carte on discute autrement et eTTH et c’est c’est passionnant parce que voilà ça donne lieu à plein d’échanges différents donc l’objectif je voilà de de l’actualisation de ce travail làà c’est pour que les communes s’en saisissent et euh et c’est voilà ça nous
Sera à nous aussi de les accompagner sur on fait ça euh bah c’est un beau sujet là je d’ailleurs je remets là c’est c’est bien d’avoir fini avec ce petit côté àom là sur la fois les les les opportunités les risques et force et faiblesses qu’on peut retrouver dans ce
Type de démarche euh peut-être pour compléter tout ce que vous dites euh aujourd’hui euh si euh vu que l’intérêt c’est c’est aussi euh de conseiller des territoires qui qui aimeraient se lancer dans une démarche similaire euh est-ce qu’il y a euh euh des des petites alertes que vous feriez enfin si vous
Deviez tout refaire là et que vous deviez recommencer est-ce que vous avez identifié le le petit truc à ne pas reproduire ou la petite alerte à à signifieré à toutes les personnes qui se sont connectées aujourd’hui euh bah de façon à la fois à gagner du temps à mieux permettre l’appropriation la
Compréhension de la démarche HM alors on n’est pas hésité à contacter le PF je permet non mais pour cadrer cadrer vraiment le le B pour définir le cadre h de l’étude euh préciser les objectifs ne pas partir ne pas lancer la grosse machine forcément alors que il y a pas
Lieu d’être et vraiment préciser ça prendre un temps en amont plutôt que de de de de partir dans un repérage qui qui n’aura pas de sens de caler le pourquoi euh et et ce serait vraiment sur sur ce quoi nous on a passé du temps parce que
Parce que parce que les objectifs V aussi évoluer euh et et ça euh donc ce serait ça le le gros conseil et puis et puis euh prévoir un temps de pédagogie et de de de de travail de collaboration avec les communes quon est à une échelle intercommunale après ce qu’on peut
Ajouter c’est vrai que ça c’est peut-être aussi un des apports euh euh enfin de de de l’organisation territoriale par par EPCI par assez grand EPCI en tout cas sur les codes d’ARM on va dire mais c’est vrai qu’il faut quand même aussi avoir en je je dis
Pas pour pour flatter Marie mais il faut quand même avoir des gens faut avoir de l’ingénierie quoi h parce que là le livre comme ça c’est le fruit d’un travail mais voilà ça ça ça demande quand même de la technicité au niveau SG enfin une capacité à brasser et à
Considérer des éléments qui Moné à la fois à des objectifs de logement tout en tout en étant positionné dans un cadre réglementaire euh de l’urbanisme qui pour le coup est plus que mouvant donc à à à à à comprendre les ressorts de des conséquences de la loisane de ces décret
D’application enfin c’est quand même effectivement assez compliqué et donc il faut de l’ingénierie derrière alors donc le sur le sujet aussi euh le faire en interne ou externaliser le gros avantage de de conduire le projet en interne c’est vrai qu’on est on peut adapter la méthodologie au préoccupation du moment
Quasiment au jour le jour on peut apporter des éléments lorsque il y a des présentations à faire sur les enjeux de la territorialisation du fond cesan forcément d’apporter les analyses issues du référentiel foncier ça aide beaucoup à la pédagogie mais il faut avoir la la la capacité d’être très réactif en interne
Pour pour pouvoir le faire euh donc VO un point de vigilance aussi là-dessus parce que sinon le risque c’est comme l’a dit Marie qu’on a un document qui soit figé et si le document est figé il a aucun intérêt parce que on il est très vite dépasser il devient
Très vite obsolète donc on on peut pas on peut pas s’en saisir et ben merci l’autre élément peut-être à faire attention à pas embrasser trop large avec le recul ne pas avoir travaillé sur le bâti les friches au début ne pas avoir travaillé sur l’économie au début c’était sûrement alors ça nous
Pose pas de problème majeur donc il vaut peut-être mieux avancer à petit pas sur des champs parce que forcément tout est imriqué on pourrait dire c’est peut-être un peu dommage d’avoir d’avoir mis de côté les les les espaces économiques peut-être mais avec le recul on est quand même sur des manipulation derrière
D’outils qui sont quand même lourds et complexes à manipuler donc les élargir trop d’un coup on peut dire qu’ voà il peut-être mieux faire attention et rester modeste dans l’approche quoi et ben c’est très intéressant d’avoir ce ce type de de retour d’expérience je je
Le précise à mais à chaque fois les les coordonnées des des parties participant elles sont fournies et et vous pouvez c’est l’intérêt de de ce cycle de rencontre vous interpeller via le via le chatter vous aller plus loin euh parce qu’on on se dit que dans dans l’informel
Dans les échanges de paère à pa il y a toujours beaucoup d’intérêts et et de façon de monter en compétence pour que bah ce que vous avez pu faire ce qu’ a pu faire d’Ant ce qui a été présenté aujourd’hui ça peut vivre au-delà de vos territoire on se plaint souvent à
L’échelle d’une région de de de travail en silo de PCI plus ou moins isolé voire de communes démunies donc c’était important moi je me me rappelle qu’on a commencé à parler duusan il y a il y a maintenant 2 ans euh je vois les le le sujet très clivant et des difficultés
Qu’on avait au tout début et maintenant tous les outils qui se déploient et et je suis assez content de voir qu’on est beaucoup plus dans la phase de d’appropriation de de projection et et qu’on se pose des questions sur sur l’avenir plutôt que sur sur le fait que
Ça pouvait être mieux avant donc euh donc j’espère que ce ce cycle de rencontre il contribue on arrive à à la fin des intervention euh je m’en vais évidemment remercier tous les intervenants qui sont mobilisés aujourd’hui on sait que 2h30 en visio c’est parfois un petit peu long donc
Merci au aux 160 connectés du jour euh d’avoir pu participer à ces échanges on vous l’a dit il y a un travail de capitalisation je laisserai Marianne revenir dessus là en conclusion je suis aussi content que le PCF a quand même été cité sur la fin sinon ça aurait été
La première fois que sur un cycle sur le foncier responsable on ne l’est pas entendu et et et donc de rappeler que que de de l’importance de de pouvoir se faire accompagner avec tous les acteurs qu’il y avaient là aujourd’hui partenair autour de la vio euh c’était la la
Dernière le dernier webinaire là de de de l’année le cycle il va être prolongé par les partenaires en en 2024 euh je pense même qu’ qu’il continuera évidemment à amener des retours d’expérience sur la question du foncier mais mais même au-delà euh pour parce que on l’a on l’a entendu dans beaucoup
Des intervenants c’est c’est interconnecté avec beaucoup de questions euh de déplacement d’aménagement d’urbanisme et cetera donc c’est ça ça montre voilà l’intérêt on le voit dans le nombre d’inscrits à chaque fois l’intérêt des des élus et des et des services à pouvoir avoir de des outils et des retau d’expérience je me tis
Enfin et je te laisse conclure Marianne en remerciant tout le monde euh d’avoir participé aujourd’hui merci Simon bon alors je tant pis pour ma ma super annonce qui était que les partenaires des territoire Innov à savoir l’état en région la région l’établissement public foncier de Bretagne et la banque des
Territoires euh poursuivre leur leur engagement commun à parler aux collectivités bretonnes élu techniciens pour les aider à soutiller en s’appuyant des bonnes pratiques et des expériences des uns et des autres donc ça ça continue en 2024 on vous annoncera au fil de l’année les les sujets retenus
Euh en tout cas pour retrouver ce qu’on a fait ensemble depuis septembre 2020 n’hésitez pas à aller sur notre chaîne YouTube les territoires Innov en Bretagne ou sur la page de l’adreal qui reprend les supports les outils de capitalisation rencontre par rencontre aussi depuis septembre 2020 vous retrouverez plein de plein de ressources
Pour vous aider dans vos projets à très bientôt pour les rencontres [Musique] 2024 [Musique]